Conseil municipal Séances du conseil
Séances du conseil
Ordre du jour du conseil municipal du 25-03-2012
12.032 - Désignation du secrétaire de séance
12.033 - Installation d’un nouveau conseiller
12.034 - Compte rendu des décisions
URBANISME - TRAVAUX
12.035 - Bilan acquisitions et cessions immobiliers
FINANCES COMMUNALES
12.036 - Compte administratif du budget communal année 2011
12.037 - Compte administratif du budget annexe du Projet de Ville 2011
12.038 - Compte administratif du budget régie Passerelle 2011
12.039 - Compte administratif du budget annexe eau potable année 2011
12.040 - Compte administratif du budget annexe tertre de Cherisy année 2011
12.041 - Compte administratif du budget régie cinéma année 2011
12.042 - Compte gestion du budget communal année 2011
12.043 - Compte gestion du budget annexe Projet de Ville 2011
12.044 - Compte gestion du budget régie Passerelle 2011
12.045 - Compte gestion du budget annexe eau potable année 2011
12.046 - Compte gestion du budget annexe tertre de Cherisy année 2011
12.047 - Compte gestion du budget régie cinéma année 2011
12.048 - Affectation résultat M14 Budget communal année 2011
12.049 - Affectation résultat M14 Budget régie Passerelle année 2011
12.050 - Affectation résultat M4 Budget annexe eau année 2011
12.051 - Budget Primitif communal année 2012
12.052 - Budget Primitif annexe Projet de Ville année 2012
12.053 - Budget Primitif annexe Passerelle année 2012
12.054 - Budget Primitif annexe eau potable année 2012
12.055 - Budget Primitif annexe tertre de Cherisy année 2012
12.056 - Les soldes de la balance et l’affectation du résultat du budget de la régie cinéma 2011 sont repris dans le budget de la commune
12.057 - Vote des trois taxes année 2012
12.058 - Subventions 2012
12.059 - Rapport d’état sur les marchés soldés ou en cours
12.060 - Actualisation de loyer pour utilité de service
12.061 - Autorisation de signer le marché : football terrain synthétique
12.062 - Attribution d’une subvention rénovation éclairage Résidence du Château PERSONNEL
12.063 - Approbation du tableau des effectifs
12.064 - Prise en charge des congés bonifiés
12.065 - Définition d‘une enveloppe budgétaire – formation des élus
12.066 - Création de postes – besoins saisonniers ENVIRONNEMENT
12.067 - Bilan Développement Durable ACCESSIBILITE
12.068 - Rapport annuel d’activité 2011 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CPAH)
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 25-03-2012
Le texte intégral des délibérations du Conseil Municipal est disponible en Mairie