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Marianne

Attachée à promouvoir la citoyenneté et le débat public, la Ville de Vaux-le-Pénil vous propose désormais de visionner en différé les séances du conseil municipal.

Filmés grâce à une caméra opérant à 360°, les travaux des élus de Vaux-le-Pénil sont mis en ligne dans leur intégralité. Pour accéder à une délibération précise, il vous suffit de cliquer sur son lien dans le menu.

 

Conseil du 22 septembre 2016

Hommage à M. Laurent Robert

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 30 juin 2016

Compte rendu des décisions du maire

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Élection d'un adjoint au maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Amortissement des immobilisations

Décision modificative n°1 - budget communal

Garantie d'emprunt complémentaire : construction de 11 logements locatifs au 315, rue de Seine

URBANISME - TRAVAUX
Fonds d'urgence destiné aux communes franciliennes touchées par les inondations

Rapport de la commission consultative service public de l'eau 2015

Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement d'un arrêt de bus

Délibération d'intention : projet de création de salles d'activités au Foyer d'accueil médicalisé les Prés Neufs

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs de l'école de musique

Modification du tableau des effectifs - adjoint technique
Création d'un poste de gardien de police municipale

Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires

Rémunération et vacation dans le cadre des études surveillées

Besoins saisonniers - vacances d'automne 2016

Volontaire service civique

CULTURE

Convention de coproduction du spectacle "Richard III"

Convention 2016 entre le Département de Seine et Marne et la commune de Vaux-le-Pénil

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Travaux pont du Boulet

Incendie de véhicules municipaux

Information salle AIM

Accueil d'une famille de réfugiés

Conseil du 26 mai 2016

 

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Versement d'une subvention par l’association USV Tennis à la commune

Soutien au BAFA

Créance sur un tiers insolvable « SAEM GEOPENIL »

Cadeaux cérémonies du jumelage

Indemnité de sinistre

Fonds de soutien à l’investissement local

Convention portant occupation privative du domaine public sur le site des services techniques avec la société Bouygues Télécom

URBANISME - TRAVAUX

Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Agenda d’Accessibilité Programmée de la ville de Vaux le Pénil

RESSOURCES HUMAINES
Mise à disposition de personnel à l’association des jeunes travailleurs la Passerelle

Modification du tableau des effectifs

Création de postes – besoins saisonniers été 2016

Maintien dans l’emploi d’une personne handicapée

ENFANCE

Revalorisation des tarifs des activités périscolaires municipales et nouvelle tarification pour l’accueil relais du mercredi midi

CULTURE

Convention avec la CAMVS pour le cinéma de plein air

Actualisation des tarifs cinéma

Evolution tarifaire pour le conservatoire de musique rentrée scolaire 2016/2017

SOCIAL

Convention d’adhésion au fonds solidarité logement

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Commémoration du 29 mai

Annonce de la réunion publique suite à la pétition rue de Boulet

Lettre adressée au président du Conseil départemental

Point sur le projet autisme

Modification du Plan Local d'Urbanisme

6 heures champêtres

Inauguration Hôtel des Artisans

Conseil du 7 avril 2016

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 3 mars 2016

FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE

Adoption du compte de gestion budget commune 2015

Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2015

Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2015

Adoption du compte de gestion budget annexe projet de ville 2015

Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2015

Adoption du compte administratif budget commune 2015

Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2015

Adoption du compte administratif budget annexe Tertre de Cherisy 2015

Adoption du compte administratif budget annexe projet de ville 2015

Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2015

Affectation du résultat M14 budget commune année 2015

Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2015

Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2015

Vote du budget primitif commune année 2016

Vote du budget primitif annexe eau potable année 2016

Vote du budget primitif annexe tertre de Cherisy année 2016

Vote du budget primitif annexe projet de ville année 2016

Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2016

Subventions aux associations

Vote des 3 taxes année 2016

Garantie d’emprunt « construction 29 logements 25 rue des Rechèvres »

Autorisation de signer le marché de travaux de rénovation des courts de tennis

Soutien BAFA

Remboursement partiel d’un vélo

Convention modifiée de passage de câbles

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2016

Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal

Besoins saisonniers – avril 2016

PETITE ENFANCE

Modification du règlement intérieur du multi-accueil de la Maison de l’Enfant

MUNICIPALITÉ

Transfert d’un bureau de vote

Désignation d’un représentant CORDEF (correspondant défense)

Vœu d’intention établissement pour adultes autistes

REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 3 mars 2016

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Rapport d'Orientation Budgétaire (DOB) 2016

Avenant concernant les trois panneaux lumineux

Avenant de transfert de TP de la Brie à VRD de la Brie

Soutien au BAFA

Acceptation d'un don à la commune

URBANISME

Cession d'une maison d'habitation rue des Guinottes

RESSOURCES HUMAINES

Mise à disposition de personnel à l'association des jeunes travailleurs de la Passerelle

Rémunération activité accessoire pour la pause méridienne

Approbation du nouveau cycle de travail pour les agents communaux

MUNICIPALITÉ

Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Pétition relative aux transports en commun

Travaux rue des Rechèvres

Petite enfance

Requalification du parc d'activités

Maison médicale

 

Conseil du 28 janvier 2016

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Assurance statutaire

Remboursement vol au cimetière

URBANISME-TRAVAUX

Avenant n°1 - convention pour l'aménagement d'arrêt de bus
Convention tripartite pour l'aménagement d'arrêts de bus

Vente de terrains impasse de la Jarrette

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations RH proposées par les services pôle carrière du Centre de Gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

Création d'un contrat CAE

Renouvellement d'un poste

Besoins saisonniers - vacances d'hiver 2016

CULTURE

Convention de résidence avec la compagnie C(h)aracteres
Subvention à la compagnie C(h)aracteres

PETITE ENFANCE

Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements individuels et collectifs de la Maison de l'Enfant

INTERGÉNÉRATION

Demande d'aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et Marne pour 2016

MUNICIPALITÉ

Désignation de représentants au Comité de Jumelage

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Assistantes maternelles indépendantes

Lettre au Conseil départemental (aides aux structures d'accueil de la petite enfance)

Police municipale : bilan d'activité 2015

Branchements plomb


Consulter les conseils municipaux de 2015


Consulter les conseils municipaux de 2014


Consulter les conseils municipaux de 2013


Consulter les conseils municipaux de 2012