Mairie de Vaux-le-Pénil

Séances du conseil - Mairie de Vaux-le-Pénil

Séances du conseil Version imprimable Courriel

Ordre du jour du conseil municipal du 25-03-2010

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal du 14 janvier 2010

FINANCES COMMUNALES

3. Compte administratif du budget communal année 2009
4. Compte administratif du budget annexe tertre de Cherisy année 2009
5. Compte administratif du budget annexe eau potable année 2009
6. Compte administratif du budget régie Passerelle 2009
7. Compte administratif du budget régie cinéma année 2009
8. Compte gestion du budget communal année 2009
9. Compte gestion du budget annexe tertre de Cherisy année 2009
10. Compte gestion du budget annexe eau potable année 2009
11. Compte gestion du budget régie Passerelle 2009
12. Compte gestion du budget régie cinéma année 2009
13. Affectation résultat M14 Budget communal année 2009
14. Affectation résultat M4 Budget annexe eau année 2009
15. Affectation résultat M14 Budget régie Passerelle année 2009
16. Budget Primitif communal année 2010
17. Budget Primitif annexe Projet de Ville année 2010
18. Budget Primitif annexe tertre de cherisy année 2010
19. Budget Primitif annexe eau potable année 2010
20. Budget Primitif régie Passerelle année 2010
21. Budget Primitif régie cinéma année 2010
22. Programme d’emprunts 2010
23. Prêt CIL régie la Passerelle
24. Vote des trois taxes année 2010
25. Révision AP/CP
26. Subventions 2010
27. Actualisation logement pour utilité de service
28. Prise en charge d’un préjudice : perte de 88 euros de timbres fiscaux

URBANISME – TRAVAUX & MARCHES PUBLICS

29. Préparation ruban vert centre ville (rapport)
30. Acquisition propriété sentier croix st marc
31. Acquisition propriété impasse Einstein
32. Choix du maître d’oeuvre de la boucle du centre ville
33. État des marchés 2010
34. Attribution du marché de restauration scolaire

PERSONNEL

35. Tableau des effectifs
36. Indemnités accessoires : revalorisation école de musique

CULTURE & ANIMATION

37. Avenant convention Trois Petits Points et Cie
38. Dénomination des lieux de la Ferme des Jeux

REMERCIEMENTS

39. Bernard Boutillier

QUESTIONS DIVERSES

40. Vœu sur les effectifs des enseignants en Seine et Marne



Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 25-03-2010  Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 25-03-2010

Le texte intégral des délibérations du Conseil Municipal est disponible en Mairie.



Archives :

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Dernière mise à jour : ( 10-06-2010 )
 

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