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Conseil municipal du 11 décembre 2014


Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2014

Représentation de la commune au sein de divers comités

Avenant à la convention de mutualisation des services informatiques

Acceptation indemnité sinistre grêle

Demande de subvention auprès du CNDS - Réhabilitation des tennis couverts

Décision modificative n°3 - Budget communal

Garantie d'emprunt pour la construction de 29 logements collectifs 25, rue des Rechèvres

Cadeaux cérémonie d'anniversaire du jumelage

Admission en non valeur

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux de restructuration d'un bâtiment pour un usage intergénérationnel.

Rectification Espace naturel sensible

Transformation de poste

Modification du tableau des effectifs

Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires

Prime intra-muros

Besoins saisonniers - Noël 2014

Nouveaux horaires de l'Arcature
Modification des tarifs de la ludothèque municipale
Création d'une adhésion commune pour la ludothèque et la bibliothèque
Modification du règlement intérieur de la ludothèque
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

Modification des règlements et annexes de la Maison de l'Enfant

Modification des horaires d'ouverture du cimetière

Médailles de la Ville - Promotion 2013

Remerciements

Questions diverses


Conseil du 30 octobre 2014

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 25 septembre

Avis sur le schéma régional de coopération intercommunale

Représentation de la commune au sein de divers comités

Subvention exceptionnelle jeunes sapeurs pompiers

Subvention exceptionnelle athlétismeSubvention exceptionnelle athlétisme

Subventions associations sportives (solde)Subventions associations sportives (solde)

Avenant n°3 au bail commercial Histoire de Pétales

Indemnisation lunettes

Fonds de concours

Groupement de commandes du SIPPEREC

Décision modificative n°2 - budget communal
Reversement subventions
Attributions de subventions exceptionnelles

Régularisation de primes intra-muros

Autorisation de signer le marché "entretien et aménagement des espaces verts de la commune"

Autorisation d'urbanisme pour les travaux de ravalement

Convention de fourniture d'eau par la Ville de Melun

Modification du tableau des effectifs - adjoint technique de 2ème classeModification du tableau des effectifs - adjoint technique de 2ème classe

Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement dans les restaurants scolaires

Rémunération et vacation de la psychologue de l'Université de ParentsRémunération et vacation de la psychologue de l'Université de Parents

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communalAcquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Avenant à la convention entre le département de Seine et Marne et la commune de Vaux-le-PénilAvenant à la convention entre le département de Seine et Marne et la commune de Vaux-le-Pénil

Point d'information : gens du voyage

Remerciements


Conseil municipal du 25 septembre 2014

Hommage à Hervé Gourdel

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Motion de soutien à l'action de l'Association des Maires de France

Suppression des abattements sur la taxe d'habitation

Décision modificative n°1 - Budget de la commune

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Indemnisation d'un usager
Indemnisation d'un sinistre
Indemnisation d'un sinistre à l'école Romain Rolland

Vente d'une parcelle rue des Rechèvres

Espaces naturels sensibles

Bail commercial et sous location rue des Ormessons
Avenant au bail commercial rue Germain Siraudin

Mise à disposition d'un terrain pour un chantier participatif

Avenant au marché des travaux de l'Arcature

Avenant n°2 au traité d'affermage

Charte du développement durable
Engagement dans une politique de réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux
Amélioration du rendement du réseau d'eau potable

Demande de subvention pour le diagnostic du parc d'éclairage public

Actualisation de la longueur de la voirie communale pour la dotation globale de fonctionnement

Point d'information sur la rentrée scolaire

Création de postes - Besoins saisonniers

Modification du tableau des effectifs - Conservatoire de musique

Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d’adjoint du patrimoine de 1ère classe

Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe

Taux de rémunération des animateurs sportifs dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires

Modification du tableau des effectifs - Adjoint d'animation de 2ème classe

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité - Création d'un comité CHSCT

Logement de fonction

Dispositif de verbalisation électronique et demande de subvention

Composition de la commission communale des impôts directs

Comité consultatif à compétence générale

Information sur le changement des branchements plomb

Projet de schéma régional de coopération intercommunale d'Ile de France

Remerciements


Conseril municipal du 26 juin 2014


Désignation du secrétaire de séance

Commémoration du centenaire de la Grande Guerre

Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance et Jeunesse

Augmentation des tarifs périscolaires rentrée 2014

Convention pour la requalification des voiries et trottoirs du parc d'activités

Adhésion des communes de Faremoutiers et Cannes Écluse au SDESM

Adhésion au groupement de commande gaz

Vente d'une parcelle rue des Rechèvres

Cession d'une surface de terrain de moins de 45 m²

Bail pour kinésithérapeutes

Avenant n°1 au traité d'affermage avec la Société des Eaux de Melun

Eau : rapport 2013 du délégataire

Modification des lignes Mélibus

Attribution subvention 2014

Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Indemnisation sinistre

Modification du tableau des effectifs : création de poste

Indemnité de conseil au trésorier

Rémunération et vacation d'agents d'encadrement (restaurants scolaires)

Indemnités de mise sous plis de la propagande électorale

Actualisation des tarifs de la bibliothèque

Actualisation des tarifs du cinéma

Actualisation des tarifs des spectacles vivants

Convention avec Culture du Coeur

Modification des modalités d'utilisation des salles municipales et équipements sportifs

Tarifs salles et animations sportives

Revalorisation des tarifs des concessions du cimetière

Désignation des représentants de la commune à l'Association de Prévention de l'Agglomération Melunaise (APAM)

Désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte d'Études et de Programmation (SMEP)

Règlement intérieur du conseil municipal

Questions diverses


 Conseil municipal du 28 mai 2014

Désignation du secrétaire de séance

Représentation de la commune au sein de la SPL Melun Val de Seine

Vœu sur la mise en accessibilité de la gare de Melun

Attribution subvention CGOSM 2014

Approbation d'une servitude sur un terrain communal - Tertre de Cherisy

Travaux de restructuration de l'Arcature : autorisation de signer le marché

Salle d'arts martiaux : demande de subvention

Convention avec le SMITOM - Collecte déchets D3E

Besoins saisonniers (vacances été 2014) : créations de postes

Mise à disposition de personnel à l'association de gestion du Foyer de Jeunes Travailleurs la Passerelle

Approbation du projet éducatif de territoire

Actualisation des tarifs du Conservatoire de Musique

Approbation d'une convention d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement

Mise en place d'un comité consultatif Vie Associative

Questions diverses


 Conseil municipal du 24 avril 2014

Désignation du secrétaire de séance

Adoption des comptes administratifs 2013
- budget de la commune 2013
- budget annexe eau potable 2013
- budget annexe Tertre de Cherisy 2013
- budget annexe projet de ville 2013
- budget annexe de la Passerelle 2013

Adoption des comptes de gestion 2013 et affectation du résultat
- budget de la commune 2013
- budget annexe eau potable 2013
- budget annexe Tertre de Cherisy 2013
- budget annexe projet de ville 2013
- budget annexe de la Passerelle 2013
- affectation du résultat M14 du budget de la commune 2013
- affectation du résultat M14 du budget annexe eau potable 2013
- affectation du résultat M14 du budget annexe de la Passerelle 2013

Vote du budget primitif de la commune 2014
- vote du budget primitif annexe eau potable 2014
- vote du budget primitif annexe projet de ville 2014
- vote du budget primitif annexe de la Passerelle 2014
- vote des trois taxes 2014

Rapport sur l'état des marchés en cours ou soldés

Programme d'emprunts 2014

Remboursement de frais d'obsèques

Attribution des subventions 2014 et subvention exceptionnelle

Déclassement d'une partie de parcelle

Protocole d'accord nouveau commerce

Convention aménagement arrêt de bus

Demande de subvention auprès de l'État (bibliothèque)

Modification du tableau des effectifs

Rémunération accessoire activité référent politique jeunesse

Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire

Fixation des indemnités au maire et aux membres du conseil municipal

Représentations du conseil municipal
- délégation des compétences du maire
- désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'appel d'offres
- désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission achats
- délégués du conseil municipal auprès des établissements scolaires
- désignation des membres des groupes de travail
- désignation des représentants du conseil municipal au sein des syndicats et établissements publics
- désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité technique paritaire
- désignation par le conseil municipal auprès des associations

Remerciements


 Conseil municipal du 30 mars 2014

Election du maire

Election des maires-adjoints

Intervention de Pierre Carassus, maire honoraire

Intervention de Pierre Herrero, maire de Vaux-le-Pénil


Cosneil municipal du 6 mars 2014

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux

Convention avec la SAFER

Cessation de parcelles

Dotation d'équipement des territoires ruraux - Arcature

Dotation d'équipement des territoires ruraux - Conservatoire de musique

Tertre de Cherisy - Déclassement du cheminement

Dénomination de la Place des Fêtes

Demande d'ouverture de crédits budgétaires

Acompte de subvention budget 2014

Autorisation de signer le marché de restauration scolaire

Autorisation de signer l'avenant au marché de maintenance et d'entretien d'éclairage public

Redevance pour occupation du domaine public due par ERDF - Taxe sur l'électricité

Acompte aux associations sportives - Subventions

Rémunération accessoire d'un intervenant théâtre

Opération été jeunes

Création de postes - Besoins saisonniers

Tableau des effectifs

Modification du règlement intérieur de la Buissonnière

Convention de partenariat entre le CCAS et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Compte tendu de la commission accessibilité

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Sécurité publique

Remerciements

Questions diverses : interventions de MM. Malmassari, Dumont, Carassus et Herrero


 Conseil municipal du 30 janvier 2014

 Désignation du secrétaire de séance

Plan Local d'Urbanisme

Création d'un espace naturel sensible

Cession d'un délaissé dit de la Queue de Vache

Acquisition d'un espace d'information Parc d'Activités

Avenant à la convention avec la CAMVS - entretien du Parc d'Activités

Ouverture de crédits budgétaires

Compte rendu de la réunion ,d'information sur les rythmes scolaires

Création d'un fonds d'investissement pour la réforme des rythmes scolaires

Attribution d'une subvention à C(h)aracteres

Rémunération et vacations d'une psychologue scolaire

Prise en charge de congés bonifiés

Besoins saisonniers - vacances de février 2014

Création de poste - restauration scolaire et périscolaire

Tarifs classes découvertes

Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial

Remerciements