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 Le conseil municipal du 19 décembre 2013

Désignation du secrétaire de séance

Compte-rendu des décisions du maire

INTERCOMMUNALITE

Mutualisation des services informatiques

URBANISME - TRAVAUX

Autorisation de signer la convention fonds ECOLE

FINANCES

Décision modificative n°3 - Budget de la commune

Subvention aux Philipines

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes - Besoins saisonniers

Régime indemnitaire - 13ème mois

Régime indemnitaire - Prime de concert

Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique

ENFANCE

Demande d'aide financière à la CAF de Seine et Marne

VIE COMMUNALE

Médailles de la Ville - Promotion 2012

QUESTIONS DIVERSES

Point d'information sur les rythmes scolaires

Voeu sur la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et point sur le budget primitif de la CAMVS

INTERCOMMUNALITE

Abandon de partie civile

REMERCIEMENTS


 Le conseil municipal du 28 novembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
Gerd Spiegel, maire de Schwieberdingen, citoyen d'honneur

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Approbation du choix du délégataire de la délégation de service public eau
Vote du taux de la taxe sur l'eau

URBANISME-TRAVAUX

Acquisition de parcelles dans la ZAC du Clos Saint Martin
Cession du délaissé de l'ancien sentier rural n°18, dit des Sablons
Programme de la résidence du Chemin Vert : dénomination des voies

FINANCES

Indemnisation d'un sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes : besoins saisonniers
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement des restaurants scolaires
Modification du tableau des effectifs

ETAT-CIVIL

Modification des articles 29 et 43 du règlement intérieur du cimetière

VIE ASSOCIATIVE

Modification des règlements intérieurs des salles municipales et de la Maison des Associations

QUESTIONS DIVERSES

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux

INTERCOMMUNALITE

Rapport d'activités 2012 de la CAMVS

URBANISME - TRAVAUX

Rapport d'activités 2012 du SIESM
Convention d'entretien de la liaison douce Melun/Livry-sur-Seine/Vaux-le-Pénil
Convention pour l'aménagement arrêts de bus
Intégration d'un marché d'inventaire du parc d'éclairage public
Approbation de la modification du PLU
Présentation du projet Intergénération
Information sur le bassin de rétention des eaux d'orage

FINANCES

Convention taxe d'aménagement de la CAMVS
Avenant au bail commercial de l'Atelier de Martine
Avenant n°2 au bail commercial Histoire de Pétales
Décision modificative n)2 - budget de la commune
Décision modificative n°1 - budget annexe du Tertre de Cherisy
Dissolution du budget de la Caisse des Ecoles
Attribution de subvention 2013
Admission en non valeur
Fonds de concours de la CAMVS - exercice 2013
Budget annexe eau potable : anticipation des travaux
Remboursement consommation des fluides
Etat de l'actif aux comptes 21531 et 21532
Amortissement des immobilisations
Subvention Clémentine Records
Indemnités sinistres

RESSOURCES HUMAINES

Noël des enfants du personnel communal
Modification du tableau des effectifs - école de musique
Modification des conditions d'attribution d'un logement de fonction

ENFANCE

Convention entre les Villes de Vaux-le-Pénil et Moissy-Cramayel

CULTURE

Avenant à la convention avec le département de Seine et Marne

 QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 9 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance

Réaménagement de la bibilothèque de l'Arcature : demande de subvention


Le conseil municipal du 12 septembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
    
URBANISME – TRAVAUX
Vente terrain tertre de cherisy
Avenant aux marchés : Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux – Lot n° 2 plomberie – sanitaire – VMC (12MU14)
Avenant aux marchés Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux

Bail impasse Einstein


FINANCES LOCALES
Garantie d’emprunt « construction de 12 logements  situés  à Vaux le Pénil, Rue du Bois Jarré » auprès de la Caisse Dépôts et Consignations au profit de la SA HLM Les Foyers de Seine et Marne
    
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes – besoins saisonniers 


 Le conseil municipal du 11 juillet 2013

Désignation du secrétaire de séance

INTERCOMMUNALITE
Désignation d'un représentant au comité SPL
Demandes de la commune de réorganisation de la desserte du centre ville - Mélibus

URBANISME -- TRAVAUX
Désignation représentants au SIESM
Acquisition pointe tertre de Cherisy

FINANCES -- MARCHES PUBLICS
Indemnité sinistre
Indemnité accident
Avenant 2 : marché flotte automobile

RESSOURCES HUMAINES
Création de poste : adjoint administratif de 1ère classe

PETITE ENFANCE
Modification règlement intérieur Maison de l'Enfant

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 20 juin 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux 21 mars et 25 avril 2013

Compte rendu sur l'orage du 19 juin 2013

INTERCOMMUNALITE

Accord local relatif à la répartition des sièges des communes au sein de la CAMVS à compter des élections de 2014 :

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URBANISME - TRAVAUX

Arrêt projet PLU
Bail commercial SEMCRA
Avis sur modification entrepôt de stockage centre logistique tertre de Cherisy

URBANISME - TRAVAUX

Vente terrain tertre de Cherisy
Compte rendu d'activité 2012 : délégataire du service eau

FINANCES LOCALES

Attribution de subventions 2013
Attribution de subventions - associations sportives
Fonds de concours - stade de la Buissonnière
Autorisation de signer le marché à bons de commande de : travaux de réfection de voirie
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de chauffage
Indemnisation sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs : création de postes
Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement restaurants scolaires
Mise à disposition de personnel à l'association de gestion de la Résidence la Passerelle

ENFANCE

Tarifs complémentaires accueils de loisirs - Création de tarifs d'activités complémentaires des accueils de loisirs

CULTURE

Convention Culture du Cœur
Tarifs conservatoire de musique 2013/2014

SOCIAL

Rapport annuel 2012 CPAH

QUESTIONS DIVERSES

Assises de la vie associative

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 25 avril 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 21 mars 2013

FINANCES COMMUNALES
Décision modificative N°1 - budget communal
Modification délibération N°13.044 du 21 mars 2013 - Affectation du résultat M14 budget communal année 2012
Actualisation loyer logement pour utilité de service
Service de l'eau potable : approbation du principe de la gestion déléguée du service
Désignation commission d'ouverture des offres (délégation de service public)
Convention avec le CGOSM

RESSOURCES HUMAINES
Fixation du taux de promotion pour les échelons spéciaux en faveur des fonctionnaires de catégorie C relevant de l'échelle 6 autres que ceux de la filière technique
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'educateur de jeunes enfants
Création de postes - besoins saisonniers (vacances mai 2013)
Création de postes - besoins saisonniers (vacances été 2013)
Approbation du programme pluriannuel

Opération emplois "été jeunes"

ENFANCE
Fixation des tarifs de classe de découvertes

CULTURE
Convention compagnie C(h)aracteres

SOCIAL
Approbation d'une convention d'adhésion au fonds de solidarité logement

QUESTIONS DIVERSES
Information sur la délégation commémorations à Colette Llech et dossier de labellisation
Information sur la composition des groupes


Le conseil municipal du 21 mars 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux du 18 décembre 2012 et 31 janvier 2013

FINANCES COMMUNALES

Compte administratif du budget communal année 2012
Compte administratif et compte de gestion 2012
Affectation des résultats 2012
Vote des taux
Indemnisation sinistre
Vote subventions

URBANISME - TRAVAUX

Service eau - consultation de la commission consultative des services publics locaux
Protocole d'accord avec la société Touax
Subvention - fonds départemental ECOLE

RESSOURCES HUMAINES

Prise en charge des congés bonifié
Rémunération de la psychologue de crèches
Rémunération des activités accessoires du référent suivi du document unique

ENVIRONNEMENT

Bilan développement durable.

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 janvier 2013

Désignation du secretaire de séance
Aprobation du procès verbal

Finances locales

Vote du budget primitif commune année 2013
Vote du budget primitif sur l'eau potable
Vote du budget primitif annexe Tertre de Cherisy année 2013
Programme d'emprunt 2013
Etat sur les marchés soldés ou en cours
Demande de subvention fonds de dotation décentralisée pour les communes rurales

Enfance - Aide à la parentalité
Tarifs classe de découverte
Demande de financement à la CAF université de parents

Frais de transport de l'intervenant Université de Parents du 5 février 2013
Information sur réforme des rythmes scolaires

Petite enfance

Modification du règlement intérieur de la Maison de l'Enfant

Ressources humaines

Tableau des effectifs
Rémunération et vacations psychologue pôle écoute
Besoin saisonniers - Vacances d'hiver
Rémunération accessoire école de musique
Rémunération encadrement restaurant scolaire
Création de poste
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement de la restauration scolaire

Urbanisme et Travaux

Débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 1
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 2
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 5

Autorisation prise de possession Place des Fêtes

Culture

Convention avec la compagnie en résidence Characters
Convention de gestion de fonds documentaire AAJS

Affaires diverses

Vote d'une subvention exceptionnelle
Reconfiguration des groupes

Remerciements

Questions diverses