Attachée à promouvoir la citoyenneté et le débat public, la Ville de Vaux-le-Pénil vous propose désormais de visionner en différé les séances du conseil municipal.
Filmés grâce à une caméra opérant à 360°, les travaux des élus de Vaux-le-Pénil sont mis en ligne dans leur intégralité. Pour accéder à une délibération précise, il vous suffit de cliquer sur son lien dans le menu.
Conseil du 22 septembre 2016
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 juin 2016
Compte rendu des décisions du maire
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Élection d'un adjoint au maire
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Amortissement des immobilisations
Décision modificative n°1 - budget communal
Garantie d'emprunt complémentaire : construction de 11 logements locatifs au 315, rue de Seine
URBANISME - TRAVAUX
Fonds d'urgence destiné aux communes franciliennes touchées par les inondations
Rapport de la commission consultative service public de l'eau 2015
Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement d'un arrêt de bus
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs de l'école de musique
Modification du tableau des effectifs - adjoint technique
Création d'un poste de gardien de police municipale
Rémunération et vacation d'agents pour les temps d'activités périscolaires
Rémunération et vacation dans le cadre des études surveillées
Besoins saisonniers - vacances d'automne 2016
CULTURE
Convention de coproduction du spectacle "Richard III"
Convention 2016 entre le Département de Seine et Marne et la commune de Vaux-le-Pénil
QUESTIONS DIVERSES
Incendie de véhicules municipaux
Accueil d'une famille de réfugiés
Conseil du 26 mai 2016
Désignation du secrétaire de séance
FINANCES - MARCHES PUBLICS
Versement d'une subvention par l’association USV Tennis à la commune
Créance sur un tiers insolvable « SAEM GEOPENIL »
Cadeaux cérémonies du jumelage
Fonds de soutien à l’investissement local
URBANISME - TRAVAUX
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Agenda d’Accessibilité Programmée de la ville de Vaux le Pénil
RESSOURCES HUMAINES
Mise à disposition de personnel à l’association des jeunes travailleurs la Passerelle
Modification du tableau des effectifs
Création de postes – besoins saisonniers été 2016
Maintien dans l’emploi d’une personne handicapée
ENFANCE
CULTURE
Convention avec la CAMVS pour le cinéma de plein air
Actualisation des tarifs cinéma
Evolution tarifaire pour le conservatoire de musique rentrée scolaire 2016/2017
SOCIAL
Convention d’adhésion au fonds solidarité logement
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES
Annonce de la réunion publique suite à la pétition rue de Boulet
Lettre adressée au président du Conseil départemental
Modification du Plan Local d'Urbanisme
Inauguration Hôtel des Artisans
Conseil du 7 avril 2016
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 3 mars 2016
FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE
Adoption du compte de gestion budget commune 2015
Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2015
Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2015
Adoption du compte de gestion budget annexe projet de ville 2015
Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2015
Adoption du compte administratif budget commune 2015
Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2015
Adoption du compte administratif budget annexe Tertre de Cherisy 2015
Adoption du compte administratif budget annexe projet de ville 2015
Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2015
Affectation du résultat M14 budget commune année 2015
Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2015
Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2015
Vote du budget primitif commune année 2016
Vote du budget primitif annexe eau potable année 2016
Vote du budget primitif annexe tertre de Cherisy année 2016
Vote du budget primitif annexe projet de ville année 2016
Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2016
Garantie d’emprunt « construction 29 logements 25 rue des Rechèvres »
Autorisation de signer le marché de travaux de rénovation des courts de tennis
Remboursement partiel d’un vélo
Convention modifiée de passage de câbles
RESSOURCES HUMAINES
Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal
Besoins saisonniers – avril 2016
PETITE ENFANCE
Modification du règlement intérieur du multi-accueil de la Maison de l’Enfant
MUNICIPALITÉ
Désignation d’un représentant CORDEF (correspondant défense)
Vœu d’intention établissement pour adultes autistes
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES
Conseil du 3 mars 2016
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Rapport d'Orientation Budgétaire (DOB) 2016
Avenant concernant les trois panneaux lumineux
Avenant de transfert de TP de la Brie à VRD de la Brie
Acceptation d'un don à la commune
URBANISME
Cession d'une maison d'habitation rue des Guinottes
RESSOURCES HUMAINES
Mise à disposition de personnel à l'association des jeunes travailleurs de la Passerelle
Rémunération activité accessoire pour la pause méridienne
Approbation du nouveau cycle de travail pour les agents communaux
MUNICIPALITÉ
Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage
QUESTIONS DIVERSES
Pétition relative aux transports en commun
Requalification du parc d'activités
Conseil du 28 janvier 2016
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
Compte rendu des décisions du maire
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
Remboursement vol au cimetière
URBANISME-TRAVAUX
Avenant n°1 - convention pour l'aménagement d'arrêt de bus
Convention tripartite pour l'aménagement d'arrêts de bus
Vente de terrains impasse de la Jarrette
RESSOURCES HUMAINES
Besoins saisonniers - vacances d'hiver 2016
CULTURE
Convention de résidence avec la compagnie C(h)aracteres
Subvention à la compagnie C(h)aracteres
PETITE ENFANCE
INTERGÉNÉRATION
Demande d'aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et Marne pour 2016
MUNICIPALITÉ
Désignation de représentants au Comité de Jumelage
QUESTIONS DIVERSES
Assistantes maternelles indépendantes
Lettre au Conseil départemental (aides aux structures d'accueil de la petite enfance)
Police municipale : bilan d'activité 2015