Zoom sur...

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    Ciné Plein Air - Lundi 29 août dès 19 h à la Buissonnière

    En famille ou entre amis, venez regarder Les Vacances du Petit Nicolas les pieds dans l'herbe ! 

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    Plan canicule jusqu'au 15 septembre

    Faites-vous recenser au CCAS dès à présent. Retrouvez toutes les conditions ici☀️? 

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    Opération Tranquillité Vacances de la Police Nationale : nouvelles modalités d'inscription

    Retrouvez les nouvelles modalités pour bénéficier de ce service gratuit et disponible toute l'année rendu par la police municipale de Vaux-le-Pénil et le commissariat de Melun 24h/24 et 7j/7. Il vous assure la surveillance de votre logement et des patrouilles journalières à différentes heures de la journée pendant votre absence.   

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    Conseil municipal du jeudi 23 juin 2022

    Retrouvez en vidéo le dernier conseil municipal.
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    PLU : rapport d'enquête

    L'enquête publique s'est déroulée pendant 32 jours consécutifs, du mardi 4 janvier au vendredi 4 février. Retrouvez le rapport, les conclusions motivées et l'avis remis par le commissaire enquêteur le 29 mars 2022. 

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Nouveau : découvrez le Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)

    Effectuez toutes vos démarches en ligne relatives à l'urbanisme sur https://gnau.camvs.com/vauxlepenil/gnau 

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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Ma Ville

 

ACQUISITIONS – RETROCESSIONS

ACQUISITION D’UN TERRAIN COMMUNAL

En tant qu’habitant  vous pouvez faire une demande d'acquisition d'une partie de terrain appartenant à la Commune.

Pour cela vous devez adresser un courrier (Modèle de courrier) à l'attention de Monsieur le Maire, dans lequel il est impératif de préciser :

  • les motifs de cette demande d'acquisition (ex : projet de construction...),
  • la superficie approximative que vous envisagez d'acquérir,
  • référence(s) cadastrale(s) de la / des parcelle(s),
  • votre accord de principe quant à la prise en charge de l'ensemble des frais correspondants (frais de géomètre, d'enquête publique et d'acte notarié).

Votre courrier doit être accompagné des pièces suivantes :

  • Plan schématique du terrain à acquérir (plan cadastral avec échelle permettant de repérer le terrain à acquérir),
  • 1-2 photographies du terrain

Votre demande sera ensuite étudiée par le Service Urbanisme. Il sera notamment vérifier l’existence ou non de réseaux (électricité, eau, assainissement…) en sous sol. 

Une réponse vous sera donnée dans un délai prévisionnel d'un à deux mois (à compter de la transmission d’une demande complète).

Si votre demande est acceptée, la procédure suivante sera mise en place : Procédure de cession

Voir Modèle de promesse d'achat

RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

Ce type de demande porte généralement sur des terrains en nature de voirie ou d'espaces verts situés dans un lotissement / programme immobilier.

Dans l'hypothèse où l'ensemble des copropriétaires sont unanimement favorables quant à la rétrocession de ces espaces à la Commune, la procédure administrative qui sera mise en place sera similaire à celle portant sur la demande d'acquisition.

Pour qu’un avis favorable puisse être donné par la Commune quant à cette demande de rétrocession, il est avant tout indispensable que cette rétrocession relève d’un intérêt général. A titre d’exemple, une voie en impasse dont l’usage est réservé exclusivement aux propriétaires concernés n’est pas considérée comme d’intérêt général.

Pour qu’une voirie puisse être rétrocédée à la Commune, elle doit présenter des caractéristiques techniques jugées suffisantes : bon état général de la chaussée, largeur minimale, présence d’un éclairage adapté, présence d’une placette de retournement en impasse…

Téléchargez ici la liste des pièces à fournir au service urbanisme pour une rétrocession

En bref et moins bref...

  • Travaux du parvis du collège

    > A partir du mercredi 18 mai et pour une durée de 106 jours calendaires - Travaux d'aménagement… Lire la suite +

  • Fermeture du sentier des Chanois

    Nous sommes, jusqu'à nouvel ordre, contraints d'interdire l'accès au sentier des Chanois (entrées : rue du Port/rue du Pet au Diable),… Lire la suite +

  • Accès interdit à la passerelle de la Buissonnière

    Pour des raisons de sécurité, l'accès au passage à la grande passerelle de la Buissonnière près du lac Clos St… Lire la suite +

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Vaux rendez-vous

agenda reflets267 juillet aout2022
Juillet/Août 2022

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