Zoom sur...

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    Ciné-débat vendredi 21 janvier à 20h30

    Séance ciné-débat avec la projection du documentaire "Mon École, Ma Baleine" (52 minutes). En présence des réalisateurs Arthur Pronier et Sacha Mellinger et d'une bénévole de l'association "Mon École, Ma Baleine".  Le débat portera sur l'écologie, la prévention autour de l'environnement et la vie associative. Tarifs : 7€ (plein) / 5,5€ (réduit). Renseignements : 01 64 71 91 20

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vousntage sur lapeuplent ce lieu. 
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    Nouveau : découvrez le Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)

    Effectuez toutes vos démarches en ligne relatives à l'urbanisme sur https://gnau.camvs.com/vauxlepenil/#/

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Recensement de la population du 20 janvier au 26 février

    Trois agents communaux - Karine Bierry, Latifa Dghoughi et Kévin Nouvet -, dûment identifiés par des cartes portant leur nom, photographie et signature du maire Henri de Meyrignac, déposeront aux domiciles des Pénivauxois concernés les documents à compléter par leurs soins. Le recensement de la population est gratuit. Ne répondez pas aux sites qui vous réclament de l’argent. Plus de renseignements en mairie de Vaux-le-Pénil et sur www.le-recensement-et-moi.fr

     

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    Ciné-concert avec l'Attirail samedi 29 janvier à 20h30

    Dans la grande tradition des cinés-concerts de la Grange de la Ferme des Jeux. 

     

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    Vos prochains spectacles à la Ferme des Jeux

    Billetterie physique du lundi au vendredi de 13h30 à 17h en mairie (hors vacances scolaires) ou 1h avant chaque spectacle ou en ligne sur www.culturetvous.fr / Renseignements : 01 64 71 91 28

     

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    Les voeux du Maire en vidéo

    Henri de Meyrignac, Maire de Vaux-le-Pénil, vous adresse ses meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2022 !
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    Conseil municipal du jeudi 9 décembre 2021

    Retrouvez en vidéo le dernier conseil municipal.
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    SMITOM Logo

     

    SMITOM : nouveau calendrier de collecte à partir du 3 janvier 2022 

    Des changements vont intervenir sur la collecte des déchets de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine. 

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    PLU

     

    Avis d'enquête publique concernant la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme

    En application de l’arrêté municipal n°21.I.230 du 08/12/21, il sera procédé du 4 janvier 2022 à 9h au 4 février 2022 à 17h à une enquête publique portant sur la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme. Les observations pourront être déposées en mairie ou en ligne sur le site : www.registre-numerique.fr/m4-plu-vaux-le-penil ou par e-mail : m4-plu-vaux-le-penil@mail.registre-numerique.fr pendant toute la durée de l'enquête publique. 

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Ma Ville

 

ACQUISITIONS – RETROCESSIONS

ACQUISITION D’UN TERRAIN COMMUNAL

En tant qu’habitant  vous pouvez faire une demande d'acquisition d'une partie de terrain appartenant à la Commune.

Pour cela vous devez adresser un courrier (Modèle de courrier) à l'attention de Monsieur le Maire, dans lequel il est impératif de préciser :

  • les motifs de cette demande d'acquisition (ex : projet de construction...),
  • la superficie approximative que vous envisagez d'acquérir,
  • référence(s) cadastrale(s) de la / des parcelle(s),
  • votre accord de principe quant à la prise en charge de l'ensemble des frais correspondants (frais de géomètre, d'enquête publique et d'acte notarié).

Votre courrier doit être accompagné des pièces suivantes :

  • Plan schématique du terrain à acquérir (plan cadastral avec échelle permettant de repérer le terrain à acquérir),
  • 1-2 photographies du terrain

Votre demande sera ensuite étudiée par le Service Urbanisme. Il sera notamment vérifier l’existence ou non de réseaux (électricité, eau, assainissement…) en sous sol. 

Une réponse vous sera donnée dans un délai prévisionnel d'un à deux mois (à compter de la transmission d’une demande complète).

Si votre demande est acceptée, la procédure suivante sera mise en place : Procédure de cession

Voir Modèle de promesse d'achat

RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

Ce type de demande porte généralement sur des terrains en nature de voirie ou d'espaces verts situés dans un lotissement / programme immobilier.

Dans l'hypothèse où l'ensemble des copropriétaires sont unanimement favorables quant à la rétrocession de ces espaces à la Commune, la procédure administrative qui sera mise en place sera similaire à celle portant sur la demande d'acquisition.

Pour qu’un avis favorable puisse être donné par la Commune quant à cette demande de rétrocession, il est avant tout indispensable que cette rétrocession relève d’un intérêt général. A titre d’exemple, une voie en impasse dont l’usage est réservé exclusivement aux propriétaires concernés n’est pas considérée comme d’intérêt général.

Pour qu’une voirie puisse être rétrocédée à la Commune, elle doit présenter des caractéristiques techniques jugées suffisantes : bon état général de la chaussée, largeur minimale, présence d’un éclairage adapté, présence d’une placette de retournement en impasse…

Téléchargez ici la liste des pièces à fournir au service urbanisme pour une rétrocession

En bref et moins bref...

  • Travaux parvis collège de la Mare des Champs

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    La société ECR interviendra pour le compte de la société ENEDIS dans le cadre de travaux de renouvellement de câbles… Lire la suite +

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    Le monoxyde de carbone, gaz incolore, inodore et non irritant, résulte d'une combustion incomplète de matière organique.

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Vaux rendez-vous

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Janvier 2022

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