Conseil municipal du 17 décembre 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 29 octobre et 26 novembre

Compte rendu des décisions du maire

INTERCOMMUNALITÉ

Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n° – Budget commune

Fonds de concours CAMVS école de musique exercice 2015

Attribution de subventions

Abrogation partielle de la délibération 2015.052

Indemnisation de sinistres

Subvention « politique énergie climat »

URBANISME - TRAVAUX

Avenant n° 3 à la convention d’entretien du Parc d’Activité de Vaux le Pénil – Melun Val de Seine

Demande de réserve parlementaire – mise aux normes des accès à la crèche

Modification n° 2 du PLU

RESSOURCES HUMAINES

Rémunération activité accessoire référent suivi document unique

Rémunération activité accessoire référent évaluation politique jeunesse

Rémunération et vacation d’agents d’encadrements de restauration scolaire

Rémunération et vacation psychologue Pôle Ecoute et Ateliers parents

Prise en charge des congés bonifiés Prise en charge des congés bonifiés

CULTURE

Convention entre le Département de la Seine et Marne et Vaux-le-Pénil

ÉTAT-CIVIL

Création d’un troisième columbarium

Modification du règlement intérieur du cimetière

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 26 novembre 2015

Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n°3 - budget communal

Décision modificative n°1 - budget annexe projet de ville

Soutien au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animation)

URBANISME - TRAVAUX

Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le site des services techniques avec la société Orange
Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le château d'eau rue des Trois Rodes avec la société Orange

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers - vacances Noël 2015

CULTURE

Avenant n°1 à la convention portant sur la fréquentation du Conservatoire de Musique de Vaux-le-Pénilpar les élèves de Livry-sur-Seine

MUNICIPALITÉ

Médailles de la Ville

INTERGÉNÉRATION

Bilan des activités de l'Arcature

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Point sur la situation des transports en commun

 

Conseil du 29 octobre 2015

 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 24 septembre

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n°2 - Budget commune

Décision modificative n°1 - Budget commune

Admission en non valeur

Modification de la délibération 14.128 - indemnité de sinistre

Indemnité de sinistre

Fonds de concours CAMVS exercice 2015

URBANISME - TRAVAUX

Convention cadre avec GRDF

Mutualisation des systèmes d'information : convention avec la CAMVS

Convention pour passage de câbles

Cession d'une maison d'habitation au 23, rue des Guinottes

Adhésion de la commune de Saint-Thibault des Vignes au SDESM

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Demande de prorogation du délai de dépôt du dossier AD'AP

Convention pour aménagement d'arrêt de bus

RESSOURCES HUMAINES

Acquisition chèques CADHOC pour les enfants du personnel communal

Convention relative aux prestations d'accompagnement du handicap par le centre de gestion de Seine et Marne

INTERGENERATION

Modification des horaires de l'Arcature

ETAT-CIVIL

Gravure de noms sur le Monument aux Morts
Intervention de Mme Lavallée

Modification de l'article 29 du règlement du intérieur du cimetière

INTERCOMMUNALITÉ

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil d'agglomération communautaire suite à l'extension du périmètre de la CAMVS - accord local

REMERCIEMENTS

 

Conseil du 24 septembre 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 25 juin

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

Soutien au BAFA

Budget communal : décision modificative n°1

Indemnité de sinistre

Attribution exceptionnelle de subvention

Abrogation partielle de la délibération n°2015.052

Avenant n°3 - convention de concession de distribution de chaleur

Avenant n°3 - marché de location de longue durée de véhicules

Réaménagement de garantie d'emprunts

Demande de subvention auprès du Conseil départemental

Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus

Besoins saisonniers - vacances d'octobre 2015

Indemnité de concert

Modification du tableau des effectifs

Modification du règlement des activités périscolaires

Actualisation des tarifs des concessions du cimetière

Actualisation des tarifs du colombarium

Accueil d'une famille syrienne

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 25 juin 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 mai

Adaptation de la réforme des rythmes scolaires

Aide au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Aide au permis de conduire

Dotation supplémentaire de crédits au Conseil municipal d'enfants

Actualisation des tarifs des exposants au marché de Noël

Rapport d'activité de la Délégation de service public eau (exercice 2014)

Rapport d'activité du délégataire chauffage urbain (exercice 2014)

Compte rendu du Comité de suivi de site (CSS) du SMITOM

Bail commercial avec le club d'éducation canine

Convention avec la commune de Livry-sur-Seine

Vacations et rémunération d'agents communaux - Modification du tableau des effectifs

Conditions liées au poste de Directeur général des services

Mise à disposition de personnel au foyer de jeunes travailleurs La Passerelle

Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus

Approbation de la promesse d'achat de la Maison de la Solidarité

Approbation de la convention des points d'apport volontaire enterrés - Résidence Le Chemin Vert

Approbation de la réceptivité du programme Atryos

Adhésion des communes de Mouroux et Coulommiers au SDESM

Tarifs du conservatoire de musique

Tarifs des spectacles vivants

Régie de recette cinéma

Convention avec l'association Culture du Cœur de Seine et Marne

Avis sur le périmètre d'évolution de la CAMVS

Vœu sur la loi MAPTAM

Questions diverses

25e anniversaire du jumelage avec Schwieberdingen

Amélioration sur la ligne de bus M

 

Conseil du 28 mai 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 2 et 30 avril

Désaffectation et déclassement de la Maison de la Solidarité

Désaffectation et déclassement de la Jarette

Vente Tertre de Cherisy

Renouvellement bail commercial

Débat sur la politique logement

Annulation de la subvention C(h)aracteres

Demande de réserve parlementaire

Adhésion à l'association "Prendre un enfant par la main"

Indemnisation sinistre

Indemnités de concert

Besoins saisonniers 2016

Rapport de la mise en accessibilité personnes à mobilité réduite

Retrait de l'association Paris Métropole

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 30 avril 2015

Désignation du secrétaire de séance

Attribution d'une subvention à la Résidence du Château

Indemnité sinistre

Tarif de reproduction des documents administratifs

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "exploitation de chauffage avec gros entretien des matériels et fourniture de combustibles avec obligation de résultats"

Taxe foncière sur les propriétés bâties - suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation

Lancement d'un marché de performance énergétique

Adhésion de la commune de Pommeuse au SDESM

Convention de mise à disposition de services pour l'entretien du parc d'activités Melun/Vaux-le-Pénil entre les communes de Vaux-le-Pénil et la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Réflexions sur l'évolution du service jeunesse

Désignation du président d'honneur du Comité de Jumelage

Remerciements

 

Conseil du 2 avril 2015

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 5 mars 2015

Compte rendu des décisions du maire

Budget 2015

Adoption des comptes de gestion des budgets commune 2014, budgets annexes eau potable 2014 Tertre de Cherisy 2014, projet de ville 2014 et La Passerelle 2014

Adoption du compte administratif du budget communal 2014

Adoption des comptes administratifs des budgets annexes eau potable 2014, Tertre de Cherisy 2014, projet de ville 2014 et La Passerelle 2014

Affectation des résultats M14 budget communal 2014, budget annexe eau potable 2014, budget annexe La Passerelle 2014

Vote du budget primitif 2015 de la commune

Vote des budgets primitifs annexes eau potable 2015, Tertre de Cherisy 2015, projet de ville 2015 et La Passerelle 2015

Vote des trois taxes pour l'année 2015

Rapport sur l'état des marchés en cours ou soldés

Attribution des subventions 2015

Taxe foncière sur le foncier bâti - suppression de l'exonération

Groupement de commande - achat d'électricité

Intercommunalité

Constitution d'un groupement de commande permanent avec la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Urbanisme-Travaux

Cession d'une parcelle

Cession de deux parcelles pour les Foyers de Seine et Marne

Désaffectation d'un terrain zone du Tertre de Cherisy

Confirmation du droit de préemption urbain

Approbation du cahier des charges - Maison des Anciens

Désaffectation de la Maison des Anciens

Dotation du fonds départemental E.C.O.L.E

Information sur la fin du contentieux géothermie

Ressources humaines

Tableau des effectifs 2015

Baisse des indemnités des élus

Besoins saisonniers - avril 2015

Approbation d'une convention d'adhésion au Fonds Solidarité Logement

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 5 mars 2015

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015

Débat d'orientation budgétaire

Acompte subvention budget 2015

Demande d'ouverture de crédits budgétaires

Indemnité sinistre

Prise en charge de frais de déplacements

Acceptation d'un don

Convention avec l'association La Passerelle

Projet maison des anciens

Modification du règlement service enfance jeunesse

Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial

Remerciements

Hommage à Alain Carnejac, défunt président de l'US Vaux-le-Pénil tennis de table

Conseil du 29 janvier 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2014

Attribution de subvention

Demande d'ouverture de crédits budgétaires

Vente de la maison de la solidarité

Vente d'un terrain rue des Trois Rodes

Dénomination du programme habitat rue des Rechèvres

Prime de technicité forfaitaire des personnels de la bibliothèque

Prime de sujétions spéciales aux personnels de surveillance et d'accueil

Congés bonifiés

Besoins saisonniers - février 2015

Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale

Demande d'aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et Marne (Université de Parents)

Remerciements

Questions diverses