Citoyenneté

2019

 Conseil municipal du 23 mai 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance 

Approbation du procès-verbal du 28 mars 2019

Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

Intercommunalité

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CAMVS

Rapport de la CLECT

Finances – Marchés publics

Fonds de concours de la CAMVS en faveur de la ludothèque, exercice 2019

Urbanisme - Travaux

Acquisition d’un terrain appartenant à l’OPH 77, rue des Trois Rodes

Demande de régularisation par cession d’une partie de chemin d’exploitation sur l’assiette foncière de Monsieur Zambetti, sentier de l’Haillon.

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

Avenant n°3 au bail initial avec Bouygues Telecom transféré à Cellnex pour l’installation d’antennes réseau de communications électroniques sur le château d’eau

Adhésion des communes de Bois-le-Roi et Bourron-Marlotte au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, le SDESM

Ressources humaines

Indemnité de départ volontaire

Création postes – besoins saisonniers

Revalorisation de la rémunération de la psychologue de crèches

Culture

Actualisation des tarifs des spectacles vivants, saison culturelle 2019/2020

Questions diverses

Intervention de M. Jean-Jacques Hovelynck

Intervention de Mme Patricia Rouchon

Remerciements

 

Conseil municipal du 28 mars 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 21 février 2019

Installation nouveau conseiller municipal – (délibération sur table)

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Adoption du compte de gestion Budget Commune 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe La Passerelle 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe Eau potable 2018
Adoption du compte administratif Budget Commune 2018
Adoption du compte administratif Budget annexe la Passerelle 2018
Adoption du compte administratif Budget Eau potable 2018

Affectation du résultat M14 Budget Commune 2018
Affectation du résultat M14 Budget annexe La Passerelle 2018
Affectation du résultat M4 Budget annexe Eau potable 2018
Vote du budget primitif Budget Commune année 2019
Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle année 2019
Vote du budget primitif Budget Eau potable année 2019
Vote des taux des 3 taxes année 2019
Attribution des subventions aux associations 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’IDF – contrat d’aménagement régional
Acceptation d’un don à la Commune

ÉCONOMIE - COMMERCES
Bail commercial restaurant de la Ferme des Jeux L’Artiste

TRAVAUX – SÉCURITÉ
Mise en place du document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM
Engagement de la commune à réaliser les contrôles en assainissement des bâtiments
communaux

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2019

SOCIAL - LOGEMENT

Convention Fonds de Solidarité Logement
Demande de soutien financier à la Conférence des financeurs – appel à projets

TRAVAUX - SÉCURITÉ

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL 2019) – requalification des espaces publics du centre-ville

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 
 
Conseil municipal du 24 janvier
 
 
 
 
 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2018

Compte-rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Soutien au BAFA

Demande d’aide financière au fonctionnement auprès du Département pour l’école multisports

Demande d’aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et marne pour 2019

Appel à projets dans le cadre du Plan Départemental de sécurité routière pour l’année 2019

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

CULTURE

Autorisation de signature de la convention-cadre de mutualisation des conservatoires de Melun, le Mée-sur-Seine et Vaux-le-Pénil

ENFANCE-JEUNESSE

Expérimentation de nouvelles modalités d’inscriptions à l’accueil de loisirs Jeunes

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 

Archives 2018

  Conseil du 20 décembre 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2018

Compte rendu des décisions

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n° 4 – Budget commune

Admission en non-valeur

Allongement de la dette garantie d’emprunt Foyer de Seine et Marne

Demande de subventions auprès de l’Etat pour la réhabilitation de l’étanchéité groupe scolaire Romain Rolland

Demande de subventions auprès de l’Etat – Mise aux normes et requalification du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Autorisation de signer un avenant au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du Centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

Prise en charge des congés bonifiés

Création de postes – Besoins saisonniers 2019

Renouvellement de postes à 52 % et 72 %

Rémunération et vacation psychologique Pôle écoute et ateliers parents

SOCIAL LOGEMENT

Commercialisation de 2 pavillons du parc locatif de l’OPH77

MUNICIPALITÉ

Médailles de la ville

Participation de la ville à l’achat de vélos électriques

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Conseil du 15 novembre 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 20 septembre 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport de la CLETC GEMAPI

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n°3 – Budget communal

Intégration du résultat du budget annexe du Tertre de Cherisy 2017 dans le budget de la commune

Catégorie de tarifs spectacles vivants – Billetterie de secours

Demande de subvention auprès de l’État – Mise aux normes et sécurisation du des cours des groupes scolaires maternelles JR Rouchon et R Rolland

Autorisation de signer les avenants au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux »

Rapport de la commission consultative des services publics de l’eau 2017

Suppression de la surtaxe eau

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie

Protocole transactionnel avec GPCI

URBANISME – TRAVAUX

Désaffectation terrain rue de la Grouette
Déclassement terrain rue de la Grouette
Cession d’une parcelle de 4 500 m² rue de la Grouette suite à Appel à projet

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine et Marne

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

ENFANCE

Accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise Dolto

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 Conseil du 20 septembre 2018

Désignation du secrétaire de séanceDésignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 28 juin 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la communauté d’agglomération Melun val de Seine et ses communes membres

Approbation du rapport de la CLECT – Taxe de séjour pour les communes de Le Mée sur Seine, Livry sur Seine, La Rochette et Seine Port
Approbation du rapport de la CLECT – Opération Espace et Plein ciel pour la commune de le Mée sur Seine
Approbation du rapport de la CLECT – Programme de réussite éducative pour les communes de Dammarie les Lys, Le Mée sur Seine et Melun
Approbation du rapport de la CLECT – Subventions Éducation de la ville de Melun

Fonds de concours de la Camvs pour la ludothèque

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – Budget commune

Demande de subventions – Mise aux normes et sécurisation de deux courts de tennis extérieurs

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL) – Mise aux normes et sécurisation du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Dissolution du service public à caractère commercial de cinéma

URBANISME – TRAVAUX

Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures, de services associés

Adhésion des communes de Bagneaux-sur-Loing, Croissy-Beaubourg, Lésigny et Villenoy au sein du SDESM 

Retrait des délibérations n° 2018.064 et 2018.097
Approbation de la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme

Révision allégée n° 2 du PLU

Cession de 5 parcelles d’une superficie de 324 m²

Vente de parcelles au SMITOM

RESSOURCES HUMAINES

Rémunération et vacation d’un agent pour la retraite sportive

Modification du tableau des effectifs du Conservatoire de musique

Rémunération et vacation d’agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires

Création de poste – Point de surveillance école

Modification du tableau des effectifs : création de postes

CIMETIÈRE

Modification des horaires du cimetière

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention Fonds de solidarité logement

MUNICIPALITÉ
Représentants de la commune au Comité des Fêtes et à la Passerelle

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Programme de la commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale

 

 Conseil du 17 mai 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 29 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Abrogation partielle de la délibération 2018.043

Attribution de subvention – Club d’éducation canine de Vaux le Pénil

Convention spéciale suite à des dégradations supportées par une route communale

URBANISME – TRAVAUX

Cession d’une parcelle rue de la Grouette

Modification du PLU

Modification des statuts du SDESM

RESSOURCES HUMAINES

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Modification du tableau des effectifs

Prise en charge de congés bonifiés

CULTURE

Réalisation et diffusion de supports de communication culturelle unique dans le cadre de la saison culturelle 2018/2019 : constitution d’un groupement de commande

Actualisation des tarifs spectacles vivants - Saison culturelle 2018/2019

Proposition d’évolution tarifaire pour la rentrée scolaire 2018/2019 – Conservatoire de musique

ENFANCE

Revalorisation des tarifs des activités péri et extra scolaires municipales

Modification du règlements des activités péri et extra scolaires municipales

PETITE ENFANCE

Modification des règlements intérieurs des crèches collectives, de la crèche familiale et du multi accueil de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentations au sein de la commune au sein de l’APAM, du lycée et du CCAS

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention d’objectifs ASSAD’RM

QUESTIONS DIVERSES

Vœu à l’adresse d’Enedis concernant l’installation des nouveaux compteurs Linky

Bornes électriques et rénovation d'Intermarché

REMERCIEMENTS

 

 

 Conseil du 29 mars 2018

Ouverture de la séance

Hommage aux victimes des attentats de Trèbes et Carcassonne, hommage à Jean-Jacques Barbeaux, président du Conseil départemental

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 15 février et 8 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE

Adoption du compte de gestion budget commune 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2017
Adoption du compte administratif budget commune 2017
Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte administratif budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2017

Affectation du résultat M14 budget commune année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2017

Vote du budget primitif commune année 2018

Vote du budget primitif annexe eau potable année 2018

Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2018

Vote des 3 taxes année 2018

Attribution de subventions aux associations 2018

Programme des emprunts 2018

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2018

URBANISME

Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 324 m²
Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 529 m²

ENFANCE

Convention pour l’accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise DoIto

INTERGENERATION

Demande de subvention de fonctionnement auprès du département pour l’école multisport

Demande de subvention de fonctionnement à la caisse d’allocations familiales de Seine et Marne pour l’année 2018 – Université de parents REAAP

SOCIAL ET LOGEMENT

Remboursement de frais d’obsèques aux pompes funèbres Roc Eclerc

Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur

Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques

Bail rural avec la société UTOPIHA

Acceptation d’un don à la commune

Bail emphytéotique avec l’association les Amis du Germenoy

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 15 février 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 13 décembre 2017 et 11 janvier 2018

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Rapport d’orientation budgétaire

Subvention compagnie C(h)aracteres

Soutien au BAFA

Indemnité de sinistre

URBANISME – TRAVAUX

Information sur la modification n° 3 du Plan local d’urbanisme

Désaffectation d’un bâtiment - Maison des anciens
Déclassement d’un bâtiment - Maison des anciens
Mandat de vente aux agences immobilières – Maison des anciens

Convention relative à la mise à disposition d’abri(s)-voyageurs

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes – besoins saisonniers

Prise en charge des congés bonifiés

PETITE ENFANCE

Modification de l’annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentation de la commune au sein du Syndicat des rus de la Noue et du Châtelet

QUESTIONS DIVERSES

Ticket +

Arrêt des bus à la demande

Disparition de Cultures du Cœur

Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)

 

ARCHIVES

Archives 2017

Archives 2016

Archives 2015

Archives 2014

Archives 2013

Archives 2012

Archives Reflets 2018

Les archives 2018 du magazine Reflets

 

couv reflets228 180px

Reflets n°228 (Décembre 2018)

  • Côté Mairie > Travaux en ville ; Vœux du conseil municipal samedi 19 janvier 2019 ; 14-18 : un centenaire de haute volée...
  • Côté Ville > Fidéliance a choisi Vaux-le-Pénil ; En avant pour le Téléthon 2018...

 

Lire le magazine : Reflets interactif de décembre 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de décembre 2018

 

reflets227 180px

Reflets n°227 (Novembre 2018)

  • Côté Mairie > École Beuve et Gantier : préau rénové et nouvel accueil périscolaire ; Une semaine pour consommer mieux et jeter moins ; Incontournable Marché de Noël ; À l’Arcature en novembre...
  • Côté Ville > Commémoration du centenaire de la Grande Guerre ; À la Ferme des Jeux en novembre ; En avant pour le Téléthon 2018...

 

Lire le magazine : Reflets interactif de novembre 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de novembre 2018

 

reflets226 180px

Reflets n°226 (Octobre 2018)

  • Côté Mairie > Voitures ventouses : la police municipale prend la main ; Rentrée scolaire : stabilité des effectifs ; Cinéma : la gestion confiée à Cinéode ; Vaux-le-Pénil s’associe à “Mon Agglo, ma santé“ ; À l’Arcature en octobre...
  • Côté Ville > Zaperlipopette : l’album de naissance pour toutes les familles ; Intermarché se développe, Lidl s’installe ; Michel Galay expose “Musique !“ du 10 au 20 octobre à l’Arcature ; Les échanges forment la jeunesse ; Commémoration du centenaire de la Grande Guerre...

 

Lire le magazine : Reflets interactif d'octobre 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets d'octobre 2018

 

reflets sept 18

Reflets hors série (Septembre 2018)

 
° Prévenir les dangers de la route ; Chantiers d'été ; Forum des Associations le dimanche 9 septembre ; Que demande le Peuple ? One man show de Guillaume Meurice le 4 octobre ; Bien chez soi : des ateliers pour optimiser son logement ; Après-midi municipale des aînés aux Ormes sur Voulzie...

 

Lire le magazine : Reflets interactif hors série de septembre 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets hors série de septembre 2018

 

couv reflets225 180px

Reflets n°225 (Juillet/Août 2018)

  • Côté Mairie > Les boîtes à livres vont fleurir ; Chantiers à venir ; Qualité de vie : Vaux-le-Pénil sur le podium ; C’est l’heure du jardin d’été ; Sports et loisirs tous azimuts ; Commémoration
    de la libération de Vaux-le-Pénil samedi 25 août ; Grand bal du Comité des Fêtes ; Exposition des travaux des CME et CMJ...
  • Carnet d'été > Jeux, coloriage...
  • Côté Ville > Vaux Miniatures : les pirates du modélisme ; Gymnastique rythmique : des jeunes filles en argent ; Moisson de titres pour VLP Athlétisme ; Saison culturelle 2018-2019 : tous les goûts sont à la Ferme...

 

Lire le magazine : Reflets interactif de juillet/août 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de juillet/août 2018

 

couv224 180px

Reflets n°224 (Juin 2018)

  • Côté Mairie > Vaux-le-Pénil au grand vert ; Rénovation complète des vestiaires du stade de la Mare des Champs ; Ciné Plein Air au parc François Mitterrand ; Activation du plan canicule 2018...
  • Côté Ville > La Maison Lucien Gau, fidèle à Vaux-le-Pénil depuis 40 ans ; 50 bougies pour le Comité des Fêtes ; Tous en scène : demandez le programme ; Ensemble pour la Journée du souffle, le 9 juin à la Buissonnière.

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de juin 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de juin 2018

 

reflets223 180px

Reflets n°223 (Mai 2018)

  • Côté Mairie > Béatrice Abollivier, préfète de Seine-et-Marne ; Une ferme permacole aux Prés Neufs ; Budget 2018 : priorité aux écoles et à l’enfance...
  • Côté Ville > Wëlibox, au bonheur du frais ; Sème ta graine, festival écocitoyen ; La 2e de Tous en Scène ; Le SMITOM ouvre grand ses portes ; À vos baskets ; Portes ouvertes de la SPA les 2 et 3 juin : n’achetez pas, adoptez...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de mai 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de mai 2018

 

reflets222 180px

Reflets n°222 (Avril 2018)

  • Côté Mairie > La recette gagnante du chef Coutant ; Des caméras piéton pour la police municipale ; Beuve et Gantier : le chantier est lancé ; Semaine de l’échange et du partage à l’Arcature du 16 au 20 avril ; La collecte des déchets verts a repris ; Bricolage et jardinage : rappel des règles...
  • Côté Ville > Sophie Hombert rend les fleurs (plus) lumineuses ; Alicia Saccavino sublime l’image des entreprises ; Le Bois dont je suis fait ; Concert de l’orchestre de Schwieberdingen ; Les Pénivauxois ont du talent ; Sème ta graine revient...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif d'avril 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets d'avril 2018

 

reflets221 180px

Reflets n°221 (Mars 2018)

  • Côté Mairie > La crue de la Seine récidive ; Le CMJ s’engage contre le harcèlement à l’école ; Nouveau à l’Arcature : la gym poussette ; Seniors : donnez du Peps à vos neurones ; Révision allégée du PLU ; La Ville de Vaux-le-Pénil sur Twitter...
  • Côté Ville > Trophée Roses des Sables : cap vers l’aventure solidaire ; Anne Martinetti cuisine les polars à toutes les sauces ; Les Femmes savantes ; Avec le Comité des Fêtes ; Les Enfants Protégés descendent dans la rue ; Conférences en mars ; La Buissonnière se prépare...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de mars 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de mars 2018

 

reflets220 couv180px

Reflets n°220 (Février 2018)

  • Côté Mairie > Vœux de la municipalité : une maison médicale à l’horizon 2019 ; Club Le Bon Temps : il n’y a pas d’âge pour s’amuser ; “Les Pénivauxois ont du talent“ : la 2e édition se prépare ; À l’Arcature en février...
  • Côté Ville > Fey Fouyapen : la chaleur des Antilles à Vaux-le-Pénil ; Aux côtés des clubs, Sport Clique mouille le maillot ; C’est (un peu) compliqué d’être l’origine du monde ; Les Femmes savantes ; Grand tournoi de judo les 10 et 11 février ; Le P'tit Bal en Famille...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de février 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de février 2018

 

reflets 219 180px

Reflets n°219 (Janvier 2018)

  • Côté Mairie > Beuve et Gantier : un nouvel accueil périscolaire dans le préau ; L’INSEE recense ; À l’Arcature en janvier ; Ramassage des sapins de Noël ; Vaux-le-Pénil au temps de la Noue ; Les vœux du conseil municipal : samedi 20 janvier ; Saint-Valentin : à vos messages lumineux ; Allo Encombrants, service actif...
  • Côté Ville > Tama-Yé a besoin de votre soutien ; Les Ciné-Concerts de la Grange ; Des souris et des hommes, par la Cie du Géant noir ; C’est (un peu) compliqué d’être à l’origine du monde ; Emily Loizeau sur scène...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de janvier 2018

Télécharger le magazine :  pdf Reflets de janvier 2018

 

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Archives 2017

Conseil du 13 décembre 2017

 

 

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 3 – budget communal

Admission en non-valeur

Dissolution du budget annexe du Tertre de Cherisy

Etat de comptabilisation des travaux en régie

Résiliation bail Anaïs Couture

Réhabilitation vestiaires du stade de la Mare des champs - demande de subvention FFF

URBANISME

Désaffectation de la parcelle AT 026
Déclassement de la parcelle AT 026 entre la rue des rainettes et la rue des carreaux
Cession de la parcelle AT 026

Désaffectation d’une partie de la parcelle AS 0148
Déclassement d’une partie de la parcelle AS 0148 en 5 parcelles entre la rue des planons et la rue des carreaux
Cession de 5 parcelles d’une superficie totale de 324 m²

Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du PLU

RESSOURCES HUMAINES

Indemnité de suivi et d’orientation des élèves

Revalorisation indemnités de concert

Modification du tableau des effectifs – intégration directe

Modification du tableau des effectifs – promotion interne

Modification de postes

Rémunération et vacation psychologue pôle écoute et ateliers parents

Renouvellement de postes (52 % et 72 %)

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77

Mise en place du RIFSEEP

CULTURE

Convention billetterie CAMVS

MUNICIPALITE

Médailles de la ville promotion 2016/2017Médailles de la ville promotion 2016/2017

INTERCOMMUNALITE


Représentation de la commune au sein des commissions de la CAMVS

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Incidents survenus aux Trois Rodes

Vaccins

 

Conseil du 26 octobre 2017

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017

INTERCOMMUNALITÉ

Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des transferts de charges – Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – budget communal

Compléments et précisions de la redevance d’occupation du domaine public

Garantie d’emprunt « réhabilitation de 26 logements 19 rue Germain Siraudin»

Demande de subvention auprès de la région Ile de France – Soutien à l’équipement des polices municipales

Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement – réhabilitation de l’accueil périscolaire Beuve et Gantier

Demande de subvention – réhabilitation des vestiaires du stade de la Mare des Champs au titre des travaux divers d’intérêt local (TDIL)

RESSOURCES HUMAINES

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

ENFANCE

Modification règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales

Prise en charge du différentiel des tarifs extérieurs des activités périscolaires appliquées par les communes accueillant des Pénivauxois 

MUNICIPALITÉ

Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 5 juillet 2017

Hommage à Simone Veil

Rapports d'activités du conseil municipal d'enfants, du conseil municipal de jeunes et du conseil local de la citoyenneté

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal 1er juin

INTERCOMMUNALITÉ

Modification du Programme local de l’habitat – intégration de Saint-Fargeau-Ponthierry et Pringy

ENFANCE

Modification de l’emploi du temps scolaire

Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse

URBANISME - TRAVAUX

Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour l’embellissement d’un poste de transformation

RESSOURCES HUMAINES

Création de poste - Besoins saisonniers août 2017

Création de poste - ASPE

Contrat d’apprentissage 

Modification du tableau des effectifs et modifications de postes

SOCIAL ET LOGEMENT

Approbation d’une convention au Fonds de solidarité logement (FSL)

ÉTAT CIVIL

Attribution à perpétuité d’une concession cimetière au Souvenir français

COMMÉMORATION

Dossier de candidature à la labellisation « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale »

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 1er juin 2017

Désignation du secrétaire de séance

Échange avec Eric Bonnomet, vice-président de la CAMVS en charge des gens du voyage, des aires d'accueil et de grand passage.

Approbations des procès-verbaux des 23 mars et 27 avril

ENFANCE

Tarifs accueil relais du mercredi midi

Actualisation du règlement de fonctionnement des activités périscolaires

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Groupement de commande de la plaquette culturelle saison 2017/2018

URBANISME - TRAVAUX

Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au sein du SDESM

Vente maison de la solidarité

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers 2017

Rémunération et vacation d’agent pour le cinéma de plein air du jeudi 6 juillet

Mise à disposition d’un agent au sein du Foyer jeunes travailleurs de la Passerelle

CULTURE

Actualisation du règlement intérieur de l’école de musique

Actualisation des tarifs de l’école de musique

Convention de co-production avec la Cie du Géant Noir

Convention Culture du cœur

INTERGENERATION

Actualisation des tarifs des services des sports, de la bibliothèque et de la ludothèque

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 27 avril 2017

Désignation du secrétaire de séance

Installation d’un nouveau conseiller

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Autorisation de signer le marché : contrat de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenant en gestion globale des installations d’éclairage public, d’éclairage sportif, d’éclairage de mise ne valeur et de signalisation lumineuse tricolore

Redevance d’occupation du domaine public

Abrogation partielle de la délibération 2017.047

Indemnité de sinistre

TRAVAUX

Convention d’apport des déchets issus des dépôts sauvages

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations RH proposées par les services pôle carrière du centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées 

CULTURE et ASSOCIATIONS

Actualisation des tarifs cinéma

Actualisation des tarifs spectacles vivants

Modification du règlement de mise à disposition des salles et équipements municipaux et actualisation des tarifs associés

MUNICIPALITÉ
 
Fin du jumelage avec la commune de Navalcarnero

REMERCIEMENTS

Conseil du 23 mars 2017

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 22 février 2017

FINANCES COMMUNALES - COMMANDE PUBLIQUE

Adoption des comptes de gestion budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle.

Adoption du compte administratif budget commune 2016

Adoption des comptes administratifs budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle.

Affectation du résultat M14 (budget commune 2016, budget annexe eau potable 2016, budget annexe La Passerelle 2016)?

Vote du budget primitif communal 2017

Vote des budgets primitifs annexe eau potable 2017, Tertre de Cherisy 2017, La Passerelle 2017.

Vote de la taxe d'habitation, de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti 2017

Subventions 2017 aux associations

Programme des emprunts 2017

Indemnité de sinistre

Demandes de subventions :
- Réhabilitation des vestiaires de la Mare des Champs
- Réhabilitation de l'éclairage du gymnase Geissler

Autorisation de signer le marché location longue durée de véhicules

Convention de gestion de service pour l'entretien du parc d'activités économiques

Convention relative à la mise en place du plan "l'école change avec le numérique"

Adhésion au SDESM des communes de Nangis et Avon

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2017

Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal

Besoins saisonniers 2017

PETITE ENFANCE

Modification des règlements intérieurs de la Maison de l'Enfant et annexes 3 des réglements des crèches collectivies et du multi accueil.

MUNICIPALITÉ

Représentation ,de la commune au sein du syndicat des rus de la Noue et du Chatelet

Convention d'objectif ASSAD'RM

Représentation de la commune au sein de la commission de suivi du site de l'usine de traitement des ordures ménagères

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 22 février 2017

 

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Rapport d’orientation budgétaire

Demande d’ouverture de crédits budgétaires

Acceptation d’un don à la commune

URBANISME - TRAVAUX

Approbation du cahier des charges – Maison de la solidarité

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs – intégration directe

PETITE ENFANCE

Modification de l’annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial de la Maison de l’Enfant

REMERCIEMENTS https://youtu.be/26RdM51QY-Y?t=97m15s

QUESTIONS DIVERSES

Point sur la situation de l'Association de Prévention de l'Agglomération Melunaise (APAM)

 

Conseil du 26 janvier 2017

Désignation du secrétaire de séance

Approbations du procès-verbal du 15 décembre 2016

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Demande d’ouverture de crédits budgétaires

Acceptation de don à la commune

Attribution subvention à la compagnie C(h)aracteres

Abrogation partielle de la délibération 2016.051

Soutien au BAFA

URBANISME - TRAVAUX

Contrat intercommunal de développement – demande démarrage anticipé de travaux

Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la CAMVS

Désaffectation et déclassement de l’ancien sentier les Frileuses
Cession du délaissé de l’ancien sentier les Frileuses

Révision du PLU (suppression de l'espace boisé classé tertre de cherisy) parcelle communale

Acquisition de la parcelle ECT par la commune (tertre ancien site d'enfouissement)

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers

Congés bonifiés

Rémunération et vacation psychologue Pôle écoute et Ateliers parents

Rémunération accessoire référent politique jeunesse

Mise à disposition partielle d’un agent à l’association Foyers des jeunes travailleurs la Passerelle

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES