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Conseil municipal du 14 novembre 2019

Retrouvez la séance du conseil municipal du 14 novembre 2019 dans son intégralité en vidéo.
 

 

 

 

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2019

Compte-rendu des décisions du Maire Municipalité

Municipalité

Additif à la délibération n° 2019.101 du 20/09/2019 : Convention d’Adhésion au groupement d’intérêt « IDF 77 »

Gravure de noms – monument aux morts de la Commune

Finances - marchés publics

Demande de subvention auprès du conseil régional pour la réhabilitation du gymnase Geissler

Demande de subvention auprès de l’Etat et du conseil régional pour la réhabilitation du parking de la FDJ

Avenant n°4 au contrat d’affermage du service public de distribution de l’eau potable

Autorisation de signer l’avenant N°1 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°2 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°3 au Marché Public de Performance Energétique

Commerces

Autorisation de signer l’acte d’engagement d’achat dans le programme de la Résidence du parc – 3ème cabinet

Ressources humaines

Contrats d’assurance des risques statutaires

Modalités d’application du CPF

Création d’un poste de menuisier en CAE dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences »

Convention de participation – Prévoyance des agents

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne

Enfance-scolaire

Horaires de l’école maternelle Jean Robert Rouchon et l’école élémentaire Beuve et Gantier

Questions diverses
Remerciements