cmoctobre

 

Conseil municipal du 26 octobre

Retrouvez la séance du conseil municipal du 26 octobre en vidéo dans son intégralité.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017

INTERCOMMUNALITÉ

Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des transferts de charges – Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – budget communal

Compléments et précisions de la redevance d’occupation du domaine public

Garantie d’emprunt « réhabilitation de 26 logements 19 rue Germain Siraudin»

Demande de subvention auprès de la région Ile de France – Soutien à l’équipement des polices municipales

Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement – réhabilitation de l’accueil périscolaire Beuve et Gantier

Demande de subvention – réhabilitation des vestiaires du stade de la Mare des Champs au titre des travaux divers d’intérêt local (TDIL)

RESSOURCES HUMAINES

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

ENFANCE

Modification règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales

Prise en charge du différentiel des tarifs extérieurs des activités périscolaires appliquées par les communes accueillant des Pénivauxois 

MUNICIPALITÉ

Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES