conseil 28 mars

 

Conseil municipal du 28 mars 2019

Retrouvez en vidéo et en intégralité la séance du conseil municipal du 28 mars, essentiellement consacrée à l'adoption du budget primitif de la commune de Vaux-le-Pénil pour l'année 2019.

 
 
 
 
 
 
 
 
 Conseil municipal du 28 mars 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 21 février 2019

Installation nouveau conseiller municipal – (délibération sur table)

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Adoption du compte de gestion Budget Commune 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe La Passerelle 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe Eau potable 2018
Adoption du compte administratif Budget Commune 2018
Adoption du compte administratif Budget annexe la Passerelle 2018
Adoption du compte administratif Budget Eau potable 2018

Affectation du résultat M14 Budget Commune 2018
Affectation du résultat M14 Budget annexe La Passerelle 2018
Affectation du résultat M4 Budget annexe Eau potable 2018
Vote du budget primitif Budget Commune année 2019
Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle année 2019
Vote du budget primitif Budget Eau potable année 2019
Vote des taux des 3 taxes année 2019
Attribution des subventions aux associations 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’IDF – contrat d’aménagement régional
Acceptation d’un don à la Commune

ÉCONOMIE - COMMERCES
Bail commercial restaurant de la Ferme des Jeux L’Artiste

TRAVAUX – SÉCURITÉ
Mise en place du document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM
Engagement de la commune à réaliser les contrôles en assainissement des bâtiments
communaux

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2019

SOCIAL - LOGEMENT

Convention Fonds de Solidarité Logement
Demande de soutien financier à la Conférence des financeurs – appel à projets

TRAVAUX - SÉCURITÉ

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL 2019) – requalification des espaces publics du centre-ville

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS