Le conseil municipal du 19 décembre 2013
Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu des décisions du maire
INTERCOMMUNALITE
Mutualisation des services informatiques
URBANISME - TRAVAUX
Autorisation de signer la convention fonds ECOLE
FINANCES
Décision modificative n°3 - Budget de la commune
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes - Besoins saisonniers
Régime indemnitaire - 13ème mois
Régime indemnitaire - Prime de concert
Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique
ENFANCE
Demande d'aide financière à la CAF de Seine et Marne
VIE COMMUNALE
Médailles de la Ville - Promotion 2012
QUESTIONS DIVERSES
Point d'information sur les rythmes scolaires
INTERCOMMUNALITE
Le conseil municipal du 28 novembre 2013
Désignation du secrétaire de séance
Gerd Spiegel, maire de Schwieberdingen, citoyen d'honneur
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Approbation du choix du délégataire de la délégation de service public eau
Vote du taux de la taxe sur l'eau
URBANISME-TRAVAUX
Acquisition de parcelles dans la ZAC du Clos Saint Martin
Cession du délaissé de l'ancien sentier rural n°18, dit des Sablons
Programme de la résidence du Chemin Vert : dénomination des voies
FINANCES
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes : besoins saisonniers
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement des restaurants scolaires
Modification du tableau des effectifs
ETAT-CIVIL
Modification des articles 29 et 43 du règlement intérieur du cimetière
VIE ASSOCIATIVE
Modification des règlements intérieurs des salles municipales et de la Maison des Associations
Le conseil municipal du 31 octobre 2013
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux
INTERCOMMUNALITE
Rapport d'activités 2012 de la CAMVS
URBANISME - TRAVAUX
Rapport d'activités 2012 du SIESM
Convention d'entretien de la liaison douce Melun/Livry-sur-Seine/Vaux-le-Pénil
Convention pour l'aménagement arrêts de bus
Intégration d'un marché d'inventaire du parc d'éclairage public
Approbation de la modification du PLU
Présentation du projet Intergénération
Information sur le bassin de rétention des eaux d'orage
FINANCES
Convention taxe d'aménagement de la CAMVS
Avenant au bail commercial de l'Atelier de Martine
Avenant n°2 au bail commercial Histoire de Pétales
Décision modificative n)2 - budget de la commune
Décision modificative n°1 - budget annexe du Tertre de Cherisy
Dissolution du budget de la Caisse des Ecoles
Attribution de subvention 2013
Admission en non valeur
Fonds de concours de la CAMVS - exercice 2013
Budget annexe eau potable : anticipation des travaux
Remboursement consommation des fluides
Etat de l'actif aux comptes 21531 et 21532
Amortissement des immobilisations
Subvention Clémentine Records
Indemnités sinistres
RESSOURCES HUMAINES
Noël des enfants du personnel communal
Modification du tableau des effectifs - école de musique
Modification des conditions d'attribution d'un logement de fonction
ENFANCE
Convention entre les Villes de Vaux-le-Pénil et Moissy-Cramayel
CULTURE
Avenant à la convention avec le département de Seine et Marne
Le conseil municipal du 9 octobre 2013
Désignation d'un secrétaire de séance
Réaménagement de la bibilothèque de l'Arcature : demande de subvention
Le conseil municipal du 12 septembre 2013
Désignation du secrétaire de séance
URBANISME – TRAVAUX
Vente terrain tertre de cherisy
Avenant aux marchés : Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux – Lot n° 2 plomberie – sanitaire – VMC (12MU14)
Avenant aux marchés Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux
Bail impasse Einstein
FINANCES LOCALES
Garantie d’emprunt « construction de 12 logements situés à Vaux le Pénil, Rue du Bois Jarré » auprès de la Caisse Dépôts et Consignations au profit de la SA HLM Les Foyers de Seine et Marne
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes – besoins saisonniers
Le conseil municipal du 11 juillet 2013
Désignation du secrétaire de séance
INTERCOMMUNALITE
Désignation d'un représentant au comité SPL
Demandes de la commune de réorganisation de la desserte du centre ville - Mélibus
URBANISME -- TRAVAUX
Désignation représentants au SIESM
Acquisition pointe tertre de Cherisy
FINANCES -- MARCHES PUBLICS
Indemnité sinistre
Indemnité accident
Avenant 2 : marché flotte automobile
RESSOURCES HUMAINES
Création de poste : adjoint administratif de 1ère classe
PETITE ENFANCE
Modification règlement intérieur Maison de l'Enfant
Le conseil municipal du 20 juin 2013
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux 21 mars et 25 avril 2013
Compte rendu sur l'orage du 19 juin 2013
INTERCOMMUNALITE
http://www.youtube.com/embed/Qc-UG_zElFY","width":"300","height":"200"}}" height="200" width="300">
URBANISME - TRAVAUX
URBANISME - TRAVAUX
Vente terrain tertre de Cherisy
Compte rendu d'activité 2012 : délégataire du service eau
FINANCES LOCALES
RESSOURCES HUMAINES
ENFANCE
CULTURE
Convention Culture du Cœur
Tarifs conservatoire de musique 2013/2014
SOCIAL
Le conseil municipal du 25 avril 2013
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 21 mars 2013
FINANCES COMMUNALES
Décision modificative N°1 - budget communal
Modification délibération N°13.044 du 21 mars 2013 - Affectation du résultat M14 budget communal année 2012
Actualisation loyer logement pour utilité de service
Service de l'eau potable : approbation du principe de la gestion déléguée du service
Désignation commission d'ouverture des offres (délégation de service public)
Convention avec le CGOSM
RESSOURCES HUMAINES
Fixation du taux de promotion pour les échelons spéciaux en faveur des fonctionnaires de catégorie C relevant de l'échelle 6 autres que ceux de la filière technique
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'educateur de jeunes enfants
Création de postes - besoins saisonniers (vacances mai 2013)
Création de postes - besoins saisonniers (vacances été 2013)
Approbation du programme pluriannuel
Opération emplois "été jeunes"
ENFANCE
Fixation des tarifs de classe de découvertes
CULTURE
Convention compagnie C(h)aracteres
SOCIAL
Approbation d'une convention d'adhésion au fonds de solidarité logement
QUESTIONS DIVERSES
Information sur la délégation commémorations à Colette Llech et dossier de labellisation
Information sur la composition des groupes
Le conseil municipal du 21 mars 2013
FINANCES COMMUNALES
URBANISME - TRAVAUX
RESSOURCES HUMAINES
ENVIRONNEMENT
Le conseil municipal du 31 janvier 2013
Désignation du secretaire de séance
Aprobation du procès verbal
Finances locales
Vote du budget primitif commune année 2013
Vote du budget primitif sur l'eau potable
Vote du budget primitif annexe Tertre de Cherisy année 2013
Programme d'emprunt 2013
Etat sur les marchés soldés ou en cours
Demande de subvention fonds de dotation décentralisée pour les communes rurales
Enfance - Aide à la parentalité
Tarifs classe de découverte
Demande de financement à la CAF université de parents
Frais de transport de l'intervenant Université de Parents du 5 février 2013
Information sur réforme des rythmes scolaires
Petite enfance
Modification du règlement intérieur de la Maison de l'Enfant
Ressources humaines
Tableau des effectifs
Rémunération et vacations psychologue pôle écoute
Besoin saisonniers - Vacances d'hiver
Rémunération accessoire école de musique
Rémunération encadrement restaurant scolaire
Création de poste
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement de la restauration scolaire
Urbanisme et Travaux
Débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 1
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 2
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 5
Autorisation prise de possession Place des Fêtes
Culture
Convention avec la compagnie en résidence Characters
Convention de gestion de fonds documentaire AAJS
Affaires diverses
Vote d'une subvention exceptionnelle
Reconfiguration des groupes