Conseil du 13 décembre 2017

 

 

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 3 – budget communal

Admission en non-valeur

Dissolution du budget annexe du Tertre de Cherisy

Etat de comptabilisation des travaux en régie

Résiliation bail Anaïs Couture

Réhabilitation vestiaires du stade de la Mare des champs - demande de subvention FFF

URBANISME

Désaffectation de la parcelle AT 026
Déclassement de la parcelle AT 026 entre la rue des rainettes et la rue des carreaux
Cession de la parcelle AT 026

Désaffectation d’une partie de la parcelle AS 0148
Déclassement d’une partie de la parcelle AS 0148 en 5 parcelles entre la rue des planons et la rue des carreaux
Cession de 5 parcelles d’une superficie totale de 324 m²

Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée du PLU

RESSOURCES HUMAINES

Indemnité de suivi et d’orientation des élèves

Revalorisation indemnités de concert

Modification du tableau des effectifs – intégration directe

Modification du tableau des effectifs – promotion interne

Modification de postes

Rémunération et vacation psychologue pôle écoute et ateliers parents

Renouvellement de postes (52 % et 72 %)

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77

Mise en place du RIFSEEP

CULTURE

Convention billetterie CAMVS

MUNICIPALITE

Médailles de la ville promotion 2016/2017Médailles de la ville promotion 2016/2017

INTERCOMMUNALITE


Représentation de la commune au sein des commissions de la CAMVS

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Incidents survenus aux Trois Rodes

Vaccins

 

Conseil du 26 octobre 2017

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017

INTERCOMMUNALITÉ

Approbation du rapport de la commission local d’évaluation des transferts de charges – Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – budget communal

Compléments et précisions de la redevance d’occupation du domaine public

Garantie d’emprunt « réhabilitation de 26 logements 19 rue Germain Siraudin»

Demande de subvention auprès de la région Ile de France – Soutien à l’équipement des polices municipales

Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement – réhabilitation de l’accueil périscolaire Beuve et Gantier

Demande de subvention – réhabilitation des vestiaires du stade de la Mare des Champs au titre des travaux divers d’intérêt local (TDIL)

RESSOURCES HUMAINES

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

ENFANCE

Modification règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales

Prise en charge du différentiel des tarifs extérieurs des activités périscolaires appliquées par les communes accueillant des Pénivauxois 

MUNICIPALITÉ

Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie Fusion des trois syndicats dits des quatre vallées de la Brie

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 5 juillet 2017

Hommage à Simone Veil

Rapports d'activités du conseil municipal d'enfants, du conseil municipal de jeunes et du conseil local de la citoyenneté

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal 1er juin

INTERCOMMUNALITÉ

Modification du Programme local de l’habitat – intégration de Saint-Fargeau-Ponthierry et Pringy

ENFANCE

Modification de l’emploi du temps scolaire

Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse

URBANISME - TRAVAUX

Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour l’embellissement d’un poste de transformation

RESSOURCES HUMAINES

Création de poste - Besoins saisonniers août 2017

Création de poste - ASPE

Contrat d’apprentissage 

Modification du tableau des effectifs et modifications de postes

SOCIAL ET LOGEMENT

Approbation d’une convention au Fonds de solidarité logement (FSL)

ÉTAT CIVIL

Attribution à perpétuité d’une concession cimetière au Souvenir français

COMMÉMORATION

Dossier de candidature à la labellisation « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale »

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 1er juin 2017

Désignation du secrétaire de séance

Échange avec Eric Bonnomet, vice-président de la CAMVS en charge des gens du voyage, des aires d'accueil et de grand passage.

Approbations des procès-verbaux des 23 mars et 27 avril

ENFANCE

Tarifs accueil relais du mercredi midi

Actualisation du règlement de fonctionnement des activités périscolaires

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Groupement de commande de la plaquette culturelle saison 2017/2018

URBANISME - TRAVAUX

Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au sein du SDESM

Vente maison de la solidarité

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers 2017

Rémunération et vacation d’agent pour le cinéma de plein air du jeudi 6 juillet

Mise à disposition d’un agent au sein du Foyer jeunes travailleurs de la Passerelle

CULTURE

Actualisation du règlement intérieur de l’école de musique

Actualisation des tarifs de l’école de musique

Convention de co-production avec la Cie du Géant Noir

Convention Culture du cœur

INTERGENERATION

Actualisation des tarifs des services des sports, de la bibliothèque et de la ludothèque

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 27 avril 2017

Désignation du secrétaire de séance

Installation d’un nouveau conseiller

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Autorisation de signer le marché : contrat de performance énergétique associant la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenant en gestion globale des installations d’éclairage public, d’éclairage sportif, d’éclairage de mise ne valeur et de signalisation lumineuse tricolore

Redevance d’occupation du domaine public

Abrogation partielle de la délibération 2017.047

Indemnité de sinistre

TRAVAUX

Convention d’apport des déchets issus des dépôts sauvages

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations RH proposées par les services pôle carrière du centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées 

CULTURE et ASSOCIATIONS

Actualisation des tarifs cinéma

Actualisation des tarifs spectacles vivants

Modification du règlement de mise à disposition des salles et équipements municipaux et actualisation des tarifs associés

MUNICIPALITÉ
 
Fin du jumelage avec la commune de Navalcarnero

REMERCIEMENTS

Conseil du 23 mars 2017

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 22 février 2017

FINANCES COMMUNALES - COMMANDE PUBLIQUE

Adoption des comptes de gestion budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle.

Adoption du compte administratif budget commune 2016

Adoption des comptes administratifs budget commune 2016, budget annexe eau potable, budget annexe Tertre de Cherisy, budget annexe projet de ville, budget annexe La Passerelle.

Affectation du résultat M14 (budget commune 2016, budget annexe eau potable 2016, budget annexe La Passerelle 2016)?

Vote du budget primitif communal 2017

Vote des budgets primitifs annexe eau potable 2017, Tertre de Cherisy 2017, La Passerelle 2017.

Vote de la taxe d'habitation, de la taxe sur le foncier bâti et de la taxe sur le foncier non bâti 2017

Subventions 2017 aux associations

Programme des emprunts 2017

Indemnité de sinistre

Demandes de subventions :
- Réhabilitation des vestiaires de la Mare des Champs
- Réhabilitation de l'éclairage du gymnase Geissler

Autorisation de signer le marché location longue durée de véhicules

Convention de gestion de service pour l'entretien du parc d'activités économiques

Convention relative à la mise en place du plan "l'école change avec le numérique"

Adhésion au SDESM des communes de Nangis et Avon

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2017

Fixation des indemnités du maire et des membres du conseil municipal

Besoins saisonniers 2017

PETITE ENFANCE

Modification des règlements intérieurs de la Maison de l'Enfant et annexes 3 des réglements des crèches collectivies et du multi accueil.

MUNICIPALITÉ

Représentation ,de la commune au sein du syndicat des rus de la Noue et du Chatelet

Convention d'objectif ASSAD'RM

Représentation de la commune au sein de la commission de suivi du site de l'usine de traitement des ordures ménagères

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 22 février 2017

 

Désignation du secrétaire de séance

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Rapport d’orientation budgétaire

Demande d’ouverture de crédits budgétaires

Acceptation d’un don à la commune

URBANISME - TRAVAUX

Approbation du cahier des charges – Maison de la solidarité

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs – intégration directe

PETITE ENFANCE

Modification de l’annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial de la Maison de l’Enfant

REMERCIEMENTS https://youtu.be/26RdM51QY-Y?t=97m15s

QUESTIONS DIVERSES

Point sur la situation de l'Association de Prévention de l'Agglomération Melunaise (APAM)

 

Conseil du 26 janvier 2017

Désignation du secrétaire de séance

Approbations du procès-verbal du 15 décembre 2016

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Demande d’ouverture de crédits budgétaires

Acceptation de don à la commune

Attribution subvention à la compagnie C(h)aracteres

Abrogation partielle de la délibération 2016.051

Soutien au BAFA

URBANISME - TRAVAUX

Contrat intercommunal de développement – demande démarrage anticipé de travaux

Transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme à la CAMVS

Désaffectation et déclassement de l’ancien sentier les Frileuses
Cession du délaissé de l’ancien sentier les Frileuses

Révision du PLU (suppression de l'espace boisé classé tertre de cherisy) parcelle communale

Acquisition de la parcelle ECT par la commune (tertre ancien site d'enfouissement)

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers

Congés bonifiés

Rémunération et vacation psychologue Pôle écoute et Ateliers parents

Rémunération accessoire référent politique jeunesse

Mise à disposition partielle d’un agent à l’association Foyers des jeunes travailleurs la Passerelle

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES