Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2019

Finances - Marchés publics

Décision Modificative n°2 – Budget Commune

Clôture du Budget annexe Eau potable commune de Vaux le Pénil

Admission en non-valeur

Demande de subventions auprès de l’Etat (DSIL 2020) et du Conseil régional (CaR) – Mise aux normes et sécurisation du centre culturel de la Ferme des Jeux

Autorisation de signer l’avenant N°4 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer le Marché : exploitation de chauffage avec gros entretien sans fournitures de combustibles avec obligation de résultat

Urbanisme - Travaux

Mise en place d’une convention d’intervention foncière avec l’EPFIF

Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle cadastrée AS n°231 sise rue des Planons

Ressources Humaines

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du CDG 77

Acquisition chèques Cadhoc – Noël des enfants du personnel communal

Renouvellement postes à 52% et 72% - service enfance

Rémunération et vacations d’agents d’encadrement restaurants scolaires

Rémunération et vacations psychologue Pôle écoute et ateliers parents au sein de l’Université de parents Municipalité

Municipalité

Médailles de la ville - Promotion 2019 Questions diverses

Questions diverses

Remerciements

Désignation du secrétaire de séance 

Approbation du procès-verbal du 28 mars 2019

Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

Intercommunalité

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CAMVS

Rapport de la CLECT

Finances – Marchés publics

Fonds de concours de la CAMVS en faveur de la ludothèque, exercice 2019

Urbanisme - Travaux

Acquisition d’un terrain appartenant à l’OPH 77, rue des Trois Rodes

Demande de régularisation par cession d’une partie de chemin d’exploitation sur l’assiette foncière de Monsieur Zambetti, sentier de l’Haillon.

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

Avenant n°3 au bail initial avec Bouygues Telecom transféré à Cellnex pour l’installation d’antennes réseau de communications électroniques sur le château d’eau

Adhésion des communes de Bois-le-Roi et Bourron-Marlotte au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, le SDESM

Ressources humaines

Indemnité de départ volontaire

Création postes – besoins saisonniers

Revalorisation de la rémunération de la psychologue de crèches

Culture

Actualisation des tarifs des spectacles vivants, saison culturelle 2019/2020

Questions diverses

Intervention de M. Jean-Jacques Hovelynck

Intervention de Mme Patricia Rouchon

Remerciements

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 21 février 2019

Installation nouveau conseiller municipal – (délibération sur table)

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Adoption du compte de gestion Budget Commune 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe La Passerelle 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe Eau potable 2018
Adoption du compte administratif Budget Commune 2018
Adoption du compte administratif Budget annexe la Passerelle 2018
Adoption du compte administratif Budget Eau potable 2018

Affectation du résultat M14 Budget Commune 2018
Affectation du résultat M14 Budget annexe La Passerelle 2018
Affectation du résultat M4 Budget annexe Eau potable 2018
Vote du budget primitif Budget Commune année 2019
Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle année 2019
Vote du budget primitif Budget Eau potable année 2019
Vote des taux des 3 taxes année 2019
Attribution des subventions aux associations 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’IDF – contrat d’aménagement régional
Acceptation d’un don à la Commune

ÉCONOMIE - COMMERCES
Bail commercial restaurant de la Ferme des Jeux L’Artiste

TRAVAUX – SÉCURITÉ
Mise en place du document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM
Engagement de la commune à réaliser les contrôles en assainissement des bâtiments
communaux

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2019

SOCIAL - LOGEMENT

Convention Fonds de Solidarité Logement
Demande de soutien financier à la Conférence des financeurs – appel à projets

TRAVAUX - SÉCURITÉ

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL 2019) – requalification des espaces publics du centre-ville

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

Conseil municipal du 21 février