Zoom sur...

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    Bus Grand Melun : info trafic et remboursement des abonnements

    À l'heure actuelle, des dysfonctionnements subsistent en matière de transport. La Communauté d'Agglomération nous informe que le lien le plus actif est le twitter du Grand Melun : https://urlz.fr/gTLR. De plus, vous avez jusqu'au 7 décembre pour demander le remboursement de votre abonnement pour la période pendant laquelle vous n'avez pas pu vous déplacer : https://urlz.fr/gTLS  

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    Théâtre/Cirque : "Au bonheur des vivants" -  jeudi 16 décembre à 20h à la Ferme des Jeux dès 5 ans

    A la croisée du jeu burlesque, de l'illusion et du cirque, ce duo inclassable rappelle autant Gaston Lagaffe que Buster Keaton. Profitez de cette parenthèse loufoque. Fous rires garantis !

     
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    Marché de Noël 2021 : samedi 4 et dimanche 5 décembre à La Ferme des Jeux

    Exposants, animations, spectacles et ateliers festifs, vins et chocolats chauds offerts... Retrouvez tout le programme de ce week-end magique ! (PASSE SANITAIRE OBLIGATOIRE)

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    Collecte de jouets du 8 novembre au 8 décembre 

    Pour les fêtes de fin d'année, le Conseil Municipal de Jeunes organise une collecte de jouets au profit d'associations de solidarité. Vous pouvez déposer vos jouets du 8 novembre au 8 décembre en mairie, à l'Arcature, à la Ferme des Jeux et au collège. Renseignements : 01 64 71 51 22

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Semaine Européenne de Réduction des déchets du 20 novembre au 5 décembre   

    Retrouvez tout le programme des activités pour cet évènement dédié aux bonnes pratiques de production et de consommation. En bonus : un grand concours de dessins pour les 12-18 ans (jusqu'au 14 novembre) et la possibilité de participer à notre exposition de dessins pour les 6-15 ans (jusqu'au 26 novembre) ! 

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    La Ville est sur les réseaux sociaux 

    Suivez-nous sur Facebook : @VilleVLP / Suivez-nous sur Instagram : @ville.de.vaux.le.penil 

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    Recensement citoyen : il est désormais possible d'effectuer votre démarche en ligne 

    Chaque jeune Français de 16 ans doit se faire recenser. Retrouvez tous les détails ici.  

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la bio
    diversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la fa vous annoncions la mise en place d’une ude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objepeuplent ce lieu. 
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    Nouvelles conditions d'accès à l'Arcature

    Retrouvez ici toutes les informations pour accéder dans votre espace culturel de l'Arcature.   

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    Lancement de la saison culturelle 2021/2022 ! 

    Découvrez, choisissez et réservez tous vos spectacles en ligne sur www.culturetvous.fr ou directement dans notre billetterie en mairie (8 rue des Carouges) tous les après-midi de 13h30 à 17h (hors vacances scolaires). Il est également possible d'acheter vos billets 1h avant chaque spectacle à la Ferme des Jeux. Nous avons hâte de vous retrouver ! 


    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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Ma Ville

 

La Taxe d'Aménagement

La réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi n°2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010.

Le nouveau dispositif repose essentiellement sur la Taxe d'Aménagement (TA).

Elle se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), la taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (TDCAUE), la taxe spéciale d'équipement du département de la Savoie, la taxe complémentaire à la TLE en région d'Ile-de-France et au programme d'aménagement d'ensemble (PAE).

L'assiette de la taxe est constituée par la valeur déterminée forfaitairement par mètre carré de la surface de la construction.

La Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) étant réformée, la nouvelle surface s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 mètre, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment, déduction faite des vides et des trémies. Les surfaces sont calculées à l'intérieur des façades du bâtiment pour ne pas pénaliser l'isolation.

Informations sur les taux applicables et outils de simulation de calcul de la taxe d'aménagement sur le site de la DDT:

http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571

Par délibération n°11-132 du 10/09/2011, le Conseil Municipal de Vaux-le-Pénil a institué sur l’ensemble du territoire communal une taxe d’aménagement à hauteur de 5%.

Par délibération n°12-073 du 03/05/2012, le Conseil Municipal de Vaux-le-Pénil a procédé à la modification de la délibération du 10/09/2011 : « La taxe d’aménagement est instituée, au taux de 5% sur l’ensemble du territoire communal, état rappelé que conformément à l’article L.331-1 du Code de l’Urbanisme, sont exonérés les constructions et aménagements réalisés dans les ZAC du Tertre de Chérisy et du Clos Saint Martin ». 

Pour toutes questions relatives au calcul / recouvrement de la Taxe d’Aménagement,  adressez-vous à la Direction Départementale des Territoires :

DDT Vaux-le-Pénil  - 288 rue Georges Clemenceau Parc d’activités - 77000 Vaux-le-Pénil - Tel : 01 60 56 71 71

En bref et moins bref...

  • Rue du Grand Pressoir barrée les 06/12 et 07/12

    La société WIAM VRD interviendra… Lire la suite +

  • Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

    Le monoxyde de carbone, gaz incolore, inodore et non irritant, résulte d'une combustion incomplète de matière organique.

    Avec environ 400… Lire la suite +

  • Portion barrée rue des Jeux/Ambroise Pro du 22/11 au 17/12

    La société ECR interviendra pour le compte de… Lire la suite +

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Vaux rendez-vous

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Décembre 2021

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