Zoom sur...

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    La Fête de la musique les 19 et 20 juin

    Rendez-vous dans le Jardin de la Ferme des Jeux samedi 19 juin de 14h30 à 20h30 pour célébrer ensemble la fête de la musique ! (Les animations musicales du 18 juin annoncées dans le Reflets et sur le site Internet sont annulées).
     
     
     
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    Centres de vaccination

    La campagne de vaccination concerne depuis le 31 mai l'ensemble de la population adulte : retrouvez la liste des centres de vaccination du département (avec les numéros de téléphone et les liens permettant les prises de rendez-vous en ligne).

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Appel à volontaires

    Devenez assesseur pour les élections départementales et régionales.

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.

     

     
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    Les Micro Folies du 1er au 12 juin

    Vous ne pouvez pas aller au Musée, le Musée vient à vous !

    L’Arcature vous propose des visites numériques et artistiques autour de la nature : les oiseaux, les fleurs, les insectes…Pour tous, à partir de 5 ans, sur inscription uniquement au 01 64 71 51 46.

     
     
     
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    ladybug 3475779 1920

     

    Nos cimetières
    sont sources de biodiversité

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d'une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l'objectif étant d'en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. Retrouvez ici les résultats de l'étude.  En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.

     

     
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Ma Ville

 

La Taxe d'Aménagement

La réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi n°2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010.

Le nouveau dispositif repose essentiellement sur la Taxe d'Aménagement (TA).

Elle se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), la taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (TDCAUE), la taxe spéciale d'équipement du département de la Savoie, la taxe complémentaire à la TLE en région d'Ile-de-France et au programme d'aménagement d'ensemble (PAE).

L'assiette de la taxe est constituée par la valeur déterminée forfaitairement par mètre carré de la surface de la construction.

La Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) étant réformée, la nouvelle surface s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 mètre, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment, déduction faite des vides et des trémies. Les surfaces sont calculées à l'intérieur des façades du bâtiment pour ne pas pénaliser l'isolation.

Informations sur les taux applicables et outils de simulation de calcul de la taxe d'aménagement sur le site de la DDT:

http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571

Par délibération n°11-132 du 10/09/2011, le Conseil Municipal de Vaux-le-Pénil a institué sur l’ensemble du territoire communal une taxe d’aménagement à hauteur de 5%.

Par délibération n°12-073 du 03/05/2012, le Conseil Municipal de Vaux-le-Pénil a procédé à la modification de la délibération du 10/09/2011 : « La taxe d’aménagement est instituée, au taux de 5% sur l’ensemble du territoire communal, état rappelé que conformément à l’article L.331-1 du Code de l’Urbanisme, sont exonérés les constructions et aménagements réalisés dans les ZAC du Tertre de Chérisy et du Clos Saint Martin ». 

Pour toutes questions relatives au calcul / recouvrement de la Taxe d’Aménagement,  adressez-vous à la Direction Départementale des Territoires :

DDT Vaux-le-Pénil  - 288 rue Georges Clemenceau Parc d’activités - 77000 Vaux-le-Pénil - Tel : 01 60 56 71 71

En bref et moins bref...

  • Modification des horaires du service Urbanisme

    À compter d'aujourd'hui, en raison… Lire la suite +

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