Zoom sur...

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    Virades de l'espoir dimanche 24 septembre à la Buissonnière de 10h à 18h 

    Jeux, ateliers, Cette année, participez à la marche douce pour tous (5 km) et participez aux nombreuses activités : jeux, ateliers bien-être, musique, exposition de vieilles voitures, tombola... Cet évènement est organisé au profit de l'association "Vaincre la Mucoviscidose"

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la fa vous annoncions la mise en place d’une ude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Lancement de la saison culturelle

    Rendez-vous à la Ferme des Jeux jeudi 28 septembre à 20h pour la soirée d'ouverture de la saison culturelle : découvrez la programmation riche qui vous attend cette année puis assistez à la conférence-humour "Qu'est-ce que le théâtre ?" (Dès 12 ans) / Entrée gratuite sur réservation au 01 64 71 91 28

     
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    Semaine bleue du 2 au 13 octobre à l'Arcature 

    Dans le cadre de la Semaine Bleue, événement national dédié aux seniors, la Ville vous propose une multitude d’activités non pas sur une, mais deux semaines ! Retrouvez le programme complet. 

     
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    Soirée guinguette samedi 23 septembre dès 19h en bords de Seine 

    Rendez-vous pour une soirée en famille ou entre amis, musique et nourriture au rendez-vous ! Renseignements au 01 64 10 46 94

     
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    Fête de la Mobilité dim. 17 septembre à Melun de 10h à 18h 

    Dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité, l’Agglomération Melun Val de Seine fêtera les mobilités le dimanche 17 septembre, de 10h à 18h, Quai de la Courtille à Melun. L’occasion, par exemple, de redécouvrir l’Ile Saint-Etienne à pied ou de faire une balade à vélo, et plein d'autres animations encore. En savoir + : https://urlz.fr/nupZ

     
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    Participez à la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    La commune de Vaux-le-Pénil a engagé la révision allégée N°2 de son Plan Local d’Urbanisme par délibération du Conseil municipal en date du 16 mai 2023. Participez à la concertation du 1er au 30 septembre en mairie ou en ligne : www.registre-numerique.fr/ra2-plu-vaux-le-penil  
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    Nouveau : consultez tous les actes administratifs pris par Vaux-le-Pénil en ligne sur PubliAct

    Depuis le 18 janvier 2023, les actes administratifs pris par la commune (arrêtés voirie, stationnement, travaux, débit de boissons, ou délibérations ...) seront disponibles par voie dématérialisée en cliquant sur ce lien : MAIRIE DE VAUX LE PENIL - PubliAct 

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Guide pratique de la Ville 2023

    Vous trouverez dans cette nouvelle édition de notre guide pratique toutes les informations qui vous feront entrer dans le coeur de notre ville !  

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une peuplent ce lieu.

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Ma Ville

 

ACQUISITIONS – RETROCESSIONS

ACQUISITION D’UN TERRAIN COMMUNAL

En tant qu’habitant  vous pouvez faire une demande d'acquisition d'une partie de terrain appartenant à la Commune.

Pour cela vous devez adresser un courrier (Modèle de courrier) à l'attention de Monsieur le Maire, dans lequel il est impératif de préciser :

  • les motifs de cette demande d'acquisition (ex : projet de construction...),
  • la superficie approximative que vous envisagez d'acquérir,
  • référence(s) cadastrale(s) de la / des parcelle(s),
  • votre accord de principe quant à la prise en charge de l'ensemble des frais correspondants (frais de géomètre, d'enquête publique et d'acte notarié).

Votre courrier doit être accompagné des pièces suivantes :

  • Plan schématique du terrain à acquérir (plan cadastral avec échelle permettant de repérer le terrain à acquérir),
  • 1-2 photographies du terrain

Votre demande sera ensuite étudiée par le Service Urbanisme. Il sera notamment vérifier l’existence ou non de réseaux (électricité, eau, assainissement…) en sous sol. 

Une réponse vous sera donnée dans un délai prévisionnel d'un à deux mois (à compter de la transmission d’une demande complète).

Si votre demande est acceptée, la procédure suivante sera mise en place : Procédure de cession

Voir Modèle de promesse d'achat

RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

Ce type de demande porte généralement sur des terrains en nature de voirie ou d'espaces verts situés dans un lotissement / programme immobilier.

Dans l'hypothèse où l'ensemble des copropriétaires sont unanimement favorables quant à la rétrocession de ces espaces à la Commune, la procédure administrative qui sera mise en place sera similaire à celle portant sur la demande d'acquisition.

Pour qu’un avis favorable puisse être donné par la Commune quant à cette demande de rétrocession, il est avant tout indispensable que cette rétrocession relève d’un intérêt général. A titre d’exemple, une voie en impasse dont l’usage est réservé exclusivement aux propriétaires concernés n’est pas considérée comme d’intérêt général.

Pour qu’une voirie puisse être rétrocédée à la Commune, elle doit présenter des caractéristiques techniques jugées suffisantes : bon état général de la chaussée, largeur minimale, présence d’un éclairage adapté, présence d’une placette de retournement en impasse…

Téléchargez ici la liste des pièces à fournir au service urbanisme pour une rétrocession

En bref...

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Vaux rendez-vous

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Septembre 2023

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