Zoom sur...

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    La semaine bleue du 3 au 7 octobre à l'Arcature

    Dans le cadre de la semaine nationale des retraités et personnes âgées, les services intergénération, sports, la ludothèque et la bibliothèque proposent un programme varié d'activités pour les seniors. 

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la fa vous annoncions la mise en place d’une ude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Prochaine séance du conseil municipal

    La prochaine séance du conseil municipal aura lieu jeudi 29 septembre à 20h à la Maison des Associations. Public autorisé sur inscriptions au 01 64 10 46 94. La séance sera diffusée en direct dès 20h sur notre chaîne Youtube : https://urlz.fr/ethu

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    Vide-grenier du Comité des fêtes

    Le vide-grenier aura lieu dimanche 2 octobre de 8h à 17h au Jardin de la Ferme des Jeux. Renseignements : 01 64 10 46 94 

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    Appel à candidatures : encadrement des études surveillées pour l'année scolaire 2022/2023

    Si vous êtes intéressé(e), adressez-vous par mail à aurelie.ravaudet@mairie-vaux-le-penil.fr / recrutement@mairie-vaux-le-penil.fr ou par courrier au 8, rue des Carouges 77000 Vaux-le-Pénil.

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    Saison culturelle 2022-2023 : découvrez la plaquette ! 

    La nouvelle saison culturelle se dessine... Rendez-vous le 1er septembre pour l'ouverture de la billetterie : en ligne dès 9h et aux horaires habituels dans les points de ventes physiques de l'Agglomération Melun Val de Seine. 

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    Nouveau : découvrez le Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU)

    Effectuez toutes vos démarches en ligne relatives à l'urbanisme sur https://gnau.camvs.com/vauxlepenil/gnau 

     

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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    La Ville est sur les réseaux sociaux 

    Suivez-nous sur Facebook : @VilleVLP / Suivez-nous sur Instagram : @ville.de.vaux.le.penil 

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Ma Ville

 

ACQUISITIONS – RETROCESSIONS

ACQUISITION D’UN TERRAIN COMMUNAL

En tant qu’habitant  vous pouvez faire une demande d'acquisition d'une partie de terrain appartenant à la Commune.

Pour cela vous devez adresser un courrier (Modèle de courrier) à l'attention de Monsieur le Maire, dans lequel il est impératif de préciser :

  • les motifs de cette demande d'acquisition (ex : projet de construction...),
  • la superficie approximative que vous envisagez d'acquérir,
  • référence(s) cadastrale(s) de la / des parcelle(s),
  • votre accord de principe quant à la prise en charge de l'ensemble des frais correspondants (frais de géomètre, d'enquête publique et d'acte notarié).

Votre courrier doit être accompagné des pièces suivantes :

  • Plan schématique du terrain à acquérir (plan cadastral avec échelle permettant de repérer le terrain à acquérir),
  • 1-2 photographies du terrain

Votre demande sera ensuite étudiée par le Service Urbanisme. Il sera notamment vérifier l’existence ou non de réseaux (électricité, eau, assainissement…) en sous sol. 

Une réponse vous sera donnée dans un délai prévisionnel d'un à deux mois (à compter de la transmission d’une demande complète).

Si votre demande est acceptée, la procédure suivante sera mise en place : Procédure de cession

Voir Modèle de promesse d'achat

RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

Ce type de demande porte généralement sur des terrains en nature de voirie ou d'espaces verts situés dans un lotissement / programme immobilier.

Dans l'hypothèse où l'ensemble des copropriétaires sont unanimement favorables quant à la rétrocession de ces espaces à la Commune, la procédure administrative qui sera mise en place sera similaire à celle portant sur la demande d'acquisition.

Pour qu’un avis favorable puisse être donné par la Commune quant à cette demande de rétrocession, il est avant tout indispensable que cette rétrocession relève d’un intérêt général. A titre d’exemple, une voie en impasse dont l’usage est réservé exclusivement aux propriétaires concernés n’est pas considérée comme d’intérêt général.

Pour qu’une voirie puisse être rétrocédée à la Commune, elle doit présenter des caractéristiques techniques jugées suffisantes : bon état général de la chaussée, largeur minimale, présence d’un éclairage adapté, présence d’une placette de retournement en impasse…

Téléchargez ici la liste des pièces à fournir au service urbanisme pour une rétrocession

En bref et moins bref...

  • Arnaque faux document

    Un annuaire au nom de Vaux-le-Pénil est actuellement distribué sur la commune. 

    Les données communiquées sont de… Lire la suite +

  • Rue de la Cote Ste Gemme barrée sens descendant

    A partir du vendredi 2 septembre jusqu'au mardi 6 septembre, en raison des travaux d'enfouissement des réseaux rue de la… Lire la suite +

  • Travaux de maintenance sur la petite passerelle

    Pour des raisons de sécurité (lattes dangereuses à remplacer) l'accès à la petite passerelle jouxtant le rû de la Noue… Lire la suite +

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Vaux rendez-vous

agenda reflets268 septembre2022 1
Septembre2022

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