Zoom sur...

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    Lancement de la saison culturelle

    Rendez-vous à la Ferme des Jeux jeudi 28 septembre à 20h pour la soirée d'ouverture de la saison culturelle : découvrez la programmation riche qui vous attend cette année puis assistez à la conférence-humour "Qu'est-ce que le théâtre ?" (Dès 12 ans) / Entrée gratuite sur réservation au 01 64 71 91 28

     
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    Capture décran 2023 09 11 à 09.39.20

     

    Semaine bleue du 2 au 13 octobre à l'Arcature 

    Dans le cadre de la Semaine Bleue, événement national dédié aux seniors, la Ville vous propose une multitude d’activités non pas sur une, mais deux semaines ! Retrouvez le programme complet. 

     
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    Participez à la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    La commune de Vaux-le-Pénil a engagé la révision allégée N°2 de son Plan Local d’Urbanisme par délibération du Conseil municipal en date du 16 mai 2023. Participez à la concertation du 1er au 30 septembre en mairie ou en ligne : www.registre-numerique.fr/ra2-plu-vaux-le-penil  
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    Nouveau : consultez tous les actes administratifs pris par Vaux-le-Pénil en ligne sur PubliAct

    Depuis le 18 janvier 2023, les actes administratifs pris par la commune (arrêtés voirie, stationnement, travaux, débit de boissons, ou délibérations ...) seront disponibles par voie dématérialisée en cliquant sur ce lien : MAIRIE DE VAUX LE PENIL - PubliAct 

    En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étuesur la biodiversité au cimetière communal, l’ojectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.En 2020, nous vous annoncions la mise en place d’une étude sur la biodiversité au cimetière communal, l’objectif étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu.étant d’en savoir davantage sur la faune et la flore qui peuplent ce lieu. 
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Ma Ville

Vos travaux : quel dossier faut-il déposer ?

Notice explicative sur les Autorisations d’Occupation des Sols.

Il faut déposer une Déclaration Préalable (DP) dans les cas suivants :

Construction nouvelle :

Surface > 5 m²  et < ou = 20 m² avec une hauteur < 12 m

Hauteur > 12 m avec un surface < ou = 5 m²

Piscine dont le bassin a une superficie < ou = à 100 m², non couverte ou dont la couverture fait moins de 1,80 m de hauteur au-dessus du sol

Murs et clôtures 

Travaux réalisés sur une construction existante :

Surface > 5 m²  et < ou = 40 m²

Changement de destination d'un bâtiment (par exemple transformation d'un local commercial en logement) même lorsque celle-ci n'implique pas de travaux

Travaux ayant pour effet de modifier l'aspect extérieur d'un bâtiment : ravalement, pose de panneaux photovoltaïques, création de baies, changement de menuiseries...

Entre 20 et 40 m², un Permis de Construire est obligatoire dans le cas où les travaux d'extension ont pour conséquence de porter la surface totale de la construction au-delà du seuil de 170 m².

Il faut déposer un Permis de Construire (PC) dans les cas suivants :

Construction nouvelle : surface > 20 m²  et < ou = 40 m²

Travaux exécutés sur une construction existante :

Surface > 40 m²

Travaux modifiant les structures porteuses ou la façade du bâtiment et s'accompagnant d'un changement de destination du local (par exemple transformation d'un local commercial en local d'habitation)

Autres travaux (division d’un terrain, création d’un lotissement…) :

  • Division d'un terrain pour en détacher un ou plusieurs lots en vue de construire et ce sans création / aménagement de voies ou d'espaces communs : Déclaration Préalable (DP)
  • Division d'un terrain pour en détacher un ou plusieurs lots en vue de construire, avec création / aménagement de voies ou d'espaces communs : Permis d’Aménager.

Travaux dispensés d’une autorisation d’urbanisme :

  • Construction dont la surface < 5 m²
  • Murs de soutènement
  • Constructions relatives au chantier (clôture de chantier…)
 

En bref...

Vaux rendez-vous

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Septembre 2023

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