Conseil municipal du mardi 29 septembre 2020

> Compte rendu écrit

Conseil municipal du 31 août 2020

> Compte rendu écrit 

 

Ordre du jour

1.Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 16 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

3. Désignation des membres de la commission MAPA

4. Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS

5. Désignation des membres du conseil municipal au sein du SDESM et de la résidence la Chesnaie à Livry sur Seine

6. Désignation des représentants auprès des organismes extérieurs

7. Désignation des membres du conseil municipal auprès des établissements scolaires

8. Indémnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

FINANCES-MARCHES PUBLICS

9. Attribution de subventions - année 2020

CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ MARIE CURIE

10. Autorisation d'acquisition du 3ème cabinet médical pour le centre municipal de santé Marie Curie

RESSOURCES HUMAINES

11. Formation des élus municipaux

QUESTIONS DIVERSES

REMERCIEMENTS

 

Conseil municipal du 16 juillet 2020

> Compte-rendu écrit 

 

Ordre du jour

1.Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2020
3. Compte-rendu des décisions du Maire
4. Installation des nouveaux conseillers municipaux


FINANCES-MARCHES PUBLICS

5. Rapport d'orientation budgétaire
6. Vote du budget primitif Budget Commune année 2020
7. Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle 2020
8. Vote des taux des 3 taxes année 2020
9. Convention pluriannuelle d'objectifs association CGOSM 2020 et demande de subvention
10. Acceptation d'un don à la Commune
11. Mise en place d'un abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2020

CENTRE DE SANTE
12. Autorisation d'acquisition de locaux pour le centre municipal de santé Marie Curie
13. Décision de création du Centre municipal de santé Marie Curie
14. Création du service municipal : Centre municipal de santé Marie Curie
15. Adhésion à l'accord national destiné à organiser les rapports entre les centres de santé et les CNAM

URBANISME
16. Convention de garantie communale avec réservation de 76 logements

RESSOURCES HUMAINES
17. Adoption du tableau des effectifs
18. Modification du tableau des effectifs : modification de postes
19. Mise à disposition de personnel à l'association de gestion La Résidence Passerelle
20. Rémunération et vacation d'agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires

SOCIAL-LOGEMENT
21. Adhésion de la convention du Fond de solidarité logement avec le Département 77

CULTURE
22. Abattements exceptionnels de la 3ème échéance du conservatoire de musique suite à la crise sanitaire
23. Modification du règlement du conservatoire de musique pour l'année 2020/2021
24. Actualisation des tarifs du conservatoire de musique année 2020/2021
25. Demande de classement du conservatoire de musique
26. Dédommagements partiels aux compagnies des spectacles annulés en fin de saison culturelle 2019/2020
27. Actualisation des tarifs des spectacles vivants saison culturelle 2020/2021

CONSEIL MUNICIPAL
28. Constitution du bureau chargé d'assister le maire lors des opérations de vote
29. Election des membres de la commission d'appels d'offres et jury de concours
30. Election des membres de la commission de délégation de service public
31. Création d'une commission municipale consultative MAPA
32. Fixation du nombre d'administrateurs au sein du C.C.A.S

QUESTIONS DIVERSES

REMERCIEMENTS

 

Conseil municipal d'installation du 4 juillet 2020

> Compte rendu écrit 

Installation du Conseil Municipal
Election du maire et des maires-adjoints

Ordre du jour
SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D’AGE
1. Installation du conseil municipal
(Appel des membres du conseil municipal et vérification du quorum, lecture des résultats des élections du 28 juin 2020 et déclaration de l’installation des membres du conseil dans leurs fonctions)
2. Désignation du secrétaire de séance (L. 2121-15)
3. Constitution du bureau : le secrétaire de séance et deux assesseurs
4. Election du maire au scrutin secret (L 2122-7) : Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne
5. Dépouillement par le bureau et proclamation de l’élection du maire

SOUS LA PRESIDENCE DU MAIRE ELU
6. Fixation du nombre d’adjoints au maire (L2122-2) : 9 (30% de l’effectif légal)
7. Election des adjoints au maire (L 2122-7-2)
(Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne)
8. Dépouillement et proclamation des résultats
9. Signature du procès-verbal
10. Lecture de la Charte de l’Elu local et remise sur table à chaque conseiller municipal du chapitre III du CGCT portant sur les conditions d’exercice des mandats municipaux
11. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
12. Validation des modalités de dépôts de listes pour l’élection des membres de la Commission d’appels d’offres (CAO), du jury de concours et de la Commission de délégations de service public (CDSP)

 

Conseil municipal du 27 février 2020

> Compte rendu écrit 

 

 

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2020

 

Finances - Marchés publics

3. Adoption du compte de gestion – Budget Commune 2019

4. Adoption du compte de gestion – Budget annexe Eau potable 2019

5. Adoption du compte de gestion – Budget annexe La Passerelle 2019

6. Adoption du compte administratif – Budget Commune 2019

7. Adoption du compte administratif – Budget annexe Eau potable 2019 

8. Adoption du compte administratif – Budget annexe La Passerelle 2019

9. Affectation du résultat M14 – Budget Commune 2019

10. Affectation du résultat M4 – Budget annexe Eau potable 2019

11. Affectation du résultat M14 – Budget annexe La Passerelle 2019

12. Ouverture crédits budgétaires avant vote du budget 2020 – Budget Commune

13. Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures et de services associés auprès du SDESM 

14. Protocole d’accord transactionnel entre la société Orange et la commune

Urbanisme - Travaux

15. Cession d’une parcelle de 4500m² - rue de la Grouette

16. Convention de développement d’un point de collecte DEEE avec le SMITOM-LOMBRIC

 

Ressources humaines

17. Rémunération activité accessoire du référent suivi du document unique

18. Création de postes au service technique – Besoin saisonnier

19. Création de postes pour le centre municipal de santé

 

Enfance - Jeunesse

20. Convention avec l’association Défi Autisme

Questions diverses

Remerciements

 

Conseil municipal du 30 janvier 2020

> Compte rendu écrit  

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2019

Municipalité

Vacance de sièges suite aux démissions de deux adjoints au maire

Finances - Marchés publics

Demande d’ouverture de crédits budgétaires d’investissement avant le vote du BP 2020 – Budget communal

Autorisation de signer la convention d’attribution du fond de concours de la CAMVS pour la réhabilitation du gymnase Germain Geissler

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne dans le cadre du dispositif des Ecoles multisports

Demande d’aide financière au titre du REAAP auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour l’année 2020

Soutien au BAFA pour l’année 2020

Sport - Vie associative

Versement de l’aide financière de la Fédération Française de tennis suite aux travaux de rénovation des 2 courts de tennis en béton

Ressources humaines

Autorisation de signer la convention d’adhésion au service de médecine préventive du SIMT - Service de santé au travail Interentreprises pour les prestations de médecine de prévention

Création de postes – besoins saisonniers 2020 des services Enfance-Jeunesse et Ludothèque

Prise en charge des congés bonifiés

Social – Logement - Inter génération

Approbation de la convention intercommunale d’attribution – le CIA

Approbation de la convention opérationnelle du service d’information et d’accueil du demandeur en logement social et labellisation de la Commune – le SIAD

Approbation de la convention d’objectifs ASSAD’RM

Enfance - Jeunesse

Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse

Questions diverses

Remerciements