> Conseil municipal d'installation du 4 juillet 2020

Installation du Conseil Municipal
Election du maire et des maires-adjoints

Ordre du jour
SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D’AGE
1. Installation du conseil municipal
(Appel des membres du conseil municipal et vérification du quorum, lecture des résultats des élections du 28 juin 2020 et déclaration de l’installation des membres du conseil dans leurs fonctions)
2. Désignation du secrétaire de séance (L. 2121-15)
3. Constitution du bureau : le secrétaire de séance et deux assesseurs
4. Election du maire au scrutin secret (L 2122-7) : Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne
5. Dépouillement par le bureau et proclamation de l’élection du maire

SOUS LA PRESIDENCE DU MAIRE ELU
6. Fixation du nombre d’adjoints au maire (L2122-2) : 9 (30% de l’effectif légal)
7. Election des adjoints au maire (L 2122-7-2)
(Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne)
8. Dépouillement et proclamation des résultats
9. Signature du procès-verbal
10. Lecture de la Charte de l’Elu local et remise sur table à chaque conseiller municipal du chapitre III du CGCT portant sur les conditions d’exercice des mandats municipaux
11. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
12. Validation des modalités de dépôts de listes pour l’élection des membres de la Commission d’appels d’offres (CAO), du jury de concours et de la Commission de délégations de service public (CDSP)

 

Conseil municipal du 27 février 2020

 

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2020

 

Finances - Marchés publics

3. Adoption du compte de gestion – Budget Commune 2019

 

4. Adoption du compte de gestion – Budget annexe Eau potable 2019

 

5. Adoption du compte de gestion – Budget annexe La Passerelle 2019

 

6. Adoption du compte administratif – Budget Commune 2019

 

7. Adoption du compte administratif – Budget annexe Eau potable 2019

 

8. Adoption du compte administratif – Budget annexe La Passerelle 2019

 

9. Affectation du résultat M14 – Budget Commune 2019

 

10. Affectation du résultat M4 – Budget annexe Eau potable 2019

 

11. Affectation du résultat M14 – Budget annexe La Passerelle 2019

 

12. Ouverture crédits budgétaires avant vote du budget 2020 – Budget Commune

 

13. Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures et de services associés auprès du SDESM

 

14. Protocole d’accord transactionnel entre la société Orange et la commune

Urbanisme - Travaux

 

15. Cession d’une parcelle de 4500m² - rue de la Grouette

 

16. Convention de développement d’un point de collecte DEEE avec le SMITOM-LOMBRIC

 

Ressources humaines

 

17. Rémunération activité accessoire du référent suivi du document unique

 

18. Création de postes au service technique – Besoin saisonnier

 

19. Création de postes pour le centre municipal de santé

 

Enfance - Jeunesse

 

20. Convention avec l’association Défi Autisme

 

Questions diverses

 

Remerciements

 

Remerciements

Conseil municipal du 30 janvier 2020

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2019

Municipalité

Vacance de sièges suite aux démissions de deux adjoints au maire

Finances - Marchés publics

Demande d’ouverture de crédits budgétaires d’investissement avant le vote du BP 2020 – Budget communal

Autorisation de signer la convention d’attribution du fond de concours de la CAMVS pour la réhabilitation du gymnase Germain Geissler

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne dans le cadre du dispositif des Ecoles multisports

Demande d’aide financière au titre du REAAP auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour l’année 2020

Soutien au BAFA pour l’année 2020

Sport - Vie associative

Versement de l’aide financière de la Fédération Française de tennis suite aux travaux de rénovation des 2 courts de tennis en béton

Ressources humaines

Autorisation de signer la convention d’adhésion au service de médecine préventive du SIMT - Service de santé au travail Interentreprises pour les prestations de médecine de prévention

Création de postes – besoins saisonniers 2020 des services Enfance-Jeunesse et Ludothèque

Prise en charge des congés bonifiés

Social – Logement - Inter génération

Approbation de la convention intercommunale d’attribution – le CIA

Approbation de la convention opérationnelle du service d’information et d’accueil du demandeur en logement social et labellisation de la Commune – le SIAD

Approbation de la convention d’objectifs ASSAD’RM

Enfance - Jeunesse

Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse

Questions diverses

Remerciements