Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2020
Conseil municipal du jeudi 19 novembre 2020
> Compte rendu sommaire des délibérations de la séance du 19 novembre 2020
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2020
3. Compte-rendu des décisions du maire
CONSEIL MUNICIPAL
4. Installation d'un nouveau conseiller municipal
FINANCE-MARCHÉS PUBLICS
8. Autorisation de signer l'avenant n°5 - SAS SOBECA
RESSOURCES HUMAINES
9. Création d'un second poste de gynécologue au sein du centre municipal de santé Marie Curie
10. Acquisition des chèques CADHOCS pour les enfants du personnel communal
SCOLAIRE-PERISCOLAIRE
11. Aménagement des horaires du périscolaire dans le contexte sanitaire COVID
CULTURE-CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
ENVIRONNEMENT-ESPACES VERTS
15. Participation au trophée "Zéro Phyt'eau" avec le Département de Seine et Marne
CIMETIÈRE
16. Reprise des concessions perpétuelles au cimetière communal
INTERCOMMUNALITÉ
17. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - opposition de transfert automatique de la compétence
QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du mardi 29 septembre 2020
Conseil municipal du 31 août 2020
Ordre du jour
1.Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 16 juillet 2020
CONSEIL MUNICIPAL
3. Désignation des membres de la commission MAPA
4. Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS
5. Désignation des membres du conseil municipal au sein du SDESM et de la résidence la Chesnaie à Livry sur Seine
6. Désignation des représentants auprès des organismes extérieurs
7. Désignation des membres du conseil municipal auprès des établissements scolaires
8. Indémnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
FINANCES-MARCHES PUBLICS
9. Attribution de subventions - année 2020
CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ MARIE CURIE
10. Autorisation d'acquisition du 3ème cabinet médical pour le centre municipal de santé Marie Curie
RESSOURCES HUMAINES
11. Formation des élus municipaux
QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du 16 juillet 2020
Ordre du jour
1.Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2020
3. Compte-rendu des décisions du Maire
4. Installation des nouveaux conseillers municipaux
FINANCES-MARCHES PUBLICS
5. Rapport d'orientation budgétaire
6. Vote du budget primitif Budget Commune année 2020
7. Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle 2020
8. Vote des taux des 3 taxes année 2020
9. Convention pluriannuelle d'objectifs association CGOSM 2020 et demande de subvention
10. Acceptation d'un don à la Commune
11. Mise en place d'un abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2020
CENTRE DE SANTE
12. Autorisation d'acquisition de locaux pour le centre municipal de santé Marie Curie
13. Décision de création du Centre municipal de santé Marie Curie
14. Création du service municipal : Centre municipal de santé Marie Curie
15. Adhésion à l'accord national destiné à organiser les rapports entre les centres de santé et les CNAM
URBANISME
16. Convention de garantie communale avec réservation de 76 logements
RESSOURCES HUMAINES
17. Adoption du tableau des effectifs
18. Modification du tableau des effectifs : modification de postes
19. Mise à disposition de personnel à l'association de gestion La Résidence Passerelle
20. Rémunération et vacation d'agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires
SOCIAL-LOGEMENT
21. Adhésion de la convention du Fond de solidarité logement avec le Département 77
CULTURE
22. Abattements exceptionnels de la 3ème échéance du conservatoire de musique suite à la crise sanitaire
23. Modification du règlement du conservatoire de musique pour l'année 2020/2021
24. Actualisation des tarifs du conservatoire de musique année 2020/2021
25. Demande de classement du conservatoire de musique
26. Dédommagements partiels aux compagnies des spectacles annulés en fin de saison culturelle 2019/2020
27. Actualisation des tarifs des spectacles vivants saison culturelle 2020/2021
CONSEIL MUNICIPAL
28. Constitution du bureau chargé d'assister le maire lors des opérations de vote
29. Election des membres de la commission d'appels d'offres et jury de concours
30. Election des membres de la commission de délégation de service public
31. Création d'une commission municipale consultative MAPA
32. Fixation du nombre d'administrateurs au sein du C.C.A.S
QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS
Conseil municipal d'installation du 4 juillet 2020
Installation du Conseil Municipal
Election du maire et des maires-adjoints
Ordre du jour
SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D’AGE
1. Installation du conseil municipal
(Appel des membres du conseil municipal et vérification du quorum, lecture des résultats des élections du 28 juin 2020 et déclaration de l’installation des membres du conseil dans leurs fonctions)
2. Désignation du secrétaire de séance (L. 2121-15)
3. Constitution du bureau : le secrétaire de séance et deux assesseurs
4. Election du maire au scrutin secret (L 2122-7) : Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne
5. Dépouillement par le bureau et proclamation de l’élection du maire
SOUS LA PRESIDENCE DU MAIRE ELU
6. Fixation du nombre d’adjoints au maire (L2122-2) : 9 (30% de l’effectif légal)
7. Election des adjoints au maire (L 2122-7-2)
(Déclaration des candidatures, appel des conseillers pour vote dans l’urne)
8. Dépouillement et proclamation des résultats
9. Signature du procès-verbal
10. Lecture de la Charte de l’Elu local et remise sur table à chaque conseiller municipal du chapitre III du CGCT portant sur les conditions d’exercice des mandats municipaux
11. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
12. Validation des modalités de dépôts de listes pour l’élection des membres de la Commission d’appels d’offres (CAO), du jury de concours et de la Commission de délégations de service public (CDSP)
Conseil municipal du 27 février 2020
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2020
Finances - Marchés publics
3. Adoption du compte de gestion – Budget Commune 2019
4. Adoption du compte de gestion – Budget annexe Eau potable 2019
5. Adoption du compte de gestion – Budget annexe La Passerelle 2019
6. Adoption du compte administratif – Budget Commune 2019
7. Adoption du compte administratif – Budget annexe Eau potable 2019
8. Adoption du compte administratif – Budget annexe La Passerelle 2019
9. Affectation du résultat M14 – Budget Commune 2019
10. Affectation du résultat M4 – Budget annexe Eau potable 2019
11. Affectation du résultat M14 – Budget annexe La Passerelle 2019
12. Ouverture crédits budgétaires avant vote du budget 2020 – Budget Commune
14. Protocole d’accord transactionnel entre la société Orange et la commune
Urbanisme - Travaux
15. Cession d’une parcelle de 4500m² - rue de la Grouette
16. Convention de développement d’un point de collecte DEEE avec le SMITOM-LOMBRIC
Ressources humaines
17. Rémunération activité accessoire du référent suivi du document unique
18. Création de postes au service technique – Besoin saisonnier
19. Création de postes pour le centre municipal de santé
Enfance - Jeunesse
20. Convention avec l’association Défi Autisme
Conseil municipal du 30 janvier 2020
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2019
Municipalité
Vacance de sièges suite aux démissions de deux adjoints au maire
Finances - Marchés publics
Demande d’ouverture de crédits budgétaires d’investissement avant le vote du BP 2020 – Budget communal
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne dans le cadre du dispositif des Ecoles multisports
Demande d’aide financière au titre du REAAP auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour l’année 2020
Soutien au BAFA pour l’année 2020
Sport - Vie associative
Versement de l’aide financière de la Fédération Française de tennis suite aux travaux de rénovation des 2 courts de tennis en béton
Ressources humaines
Autorisation de signer la convention d’adhésion au service de médecine préventive du SIMT - Service de santé au travail Interentreprises pour les prestations de médecine de prévention
Création de postes – besoins saisonniers 2020 des services Enfance-Jeunesse et Ludothèque
Prise en charge des congés bonifiés
Social – Logement - Inter génération
Approbation de la convention intercommunale d’attribution – le CIA
Approbation de la convention d’objectifs ASSAD’RM
Enfance - Jeunesse
Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires municipales Enfance-Jeunesse