Conseil du 20 décembre 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2018

Compte rendu des décisions

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n° 4 – Budget commune

Admission en non-valeur

Allongement de la dette garantie d’emprunt Foyer de Seine et Marne

Demande de subventions auprès de l’Etat pour la réhabilitation de l’étanchéité groupe scolaire Romain Rolland

Demande de subventions auprès de l’Etat – Mise aux normes et requalification du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Autorisation de signer un avenant au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du Centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

Prise en charge des congés bonifiés

Création de postes – Besoins saisonniers 2019

Renouvellement de postes à 52 % et 72 %

Rémunération et vacation psychologique Pôle écoute et ateliers parents

SOCIAL LOGEMENT

Commercialisation de 2 pavillons du parc locatif de l’OPH77

MUNICIPALITÉ

Médailles de la ville

Participation de la ville à l’achat de vélos électriques

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Conseil du 15 novembre 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 20 septembre 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport de la CLETC GEMAPI

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n°3 – Budget communal

Intégration du résultat du budget annexe du Tertre de Cherisy 2017 dans le budget de la commune

Catégorie de tarifs spectacles vivants – Billetterie de secours

Demande de subvention auprès de l’État – Mise aux normes et sécurisation du des cours des groupes scolaires maternelles JR Rouchon et R Rolland

Autorisation de signer les avenants au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux »

Rapport de la commission consultative des services publics de l’eau 2017

Suppression de la surtaxe eau

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie

Protocole transactionnel avec GPCI

URBANISME – TRAVAUX

Désaffectation terrain rue de la Grouette
Déclassement terrain rue de la Grouette
Cession d’une parcelle de 4 500 m² rue de la Grouette suite à Appel à projet

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine et Marne

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

ENFANCE

Accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise Dolto

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 Conseil du 20 septembre 2018

Désignation du secrétaire de séanceDésignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 28 juin 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la communauté d’agglomération Melun val de Seine et ses communes membres

Approbation du rapport de la CLECT – Taxe de séjour pour les communes de Le Mée sur Seine, Livry sur Seine, La Rochette et Seine Port
Approbation du rapport de la CLECT – Opération Espace et Plein ciel pour la commune de le Mée sur Seine
Approbation du rapport de la CLECT – Programme de réussite éducative pour les communes de Dammarie les Lys, Le Mée sur Seine et Melun
Approbation du rapport de la CLECT – Subventions Éducation de la ville de Melun

Fonds de concours de la Camvs pour la ludothèque

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – Budget commune

Demande de subventions – Mise aux normes et sécurisation de deux courts de tennis extérieurs

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL) – Mise aux normes et sécurisation du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Dissolution du service public à caractère commercial de cinéma

URBANISME – TRAVAUX

Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures, de services associés

Adhésion des communes de Bagneaux-sur-Loing, Croissy-Beaubourg, Lésigny et Villenoy au sein du SDESM 

Retrait des délibérations n° 2018.064 et 2018.097
Approbation de la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme

Révision allégée n° 2 du PLU

Cession de 5 parcelles d’une superficie de 324 m²

Vente de parcelles au SMITOM

RESSOURCES HUMAINES

Rémunération et vacation d’un agent pour la retraite sportive

Modification du tableau des effectifs du Conservatoire de musique

Rémunération et vacation d’agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires

Création de poste – Point de surveillance école

Modification du tableau des effectifs : création de postes

CIMETIÈRE

Modification des horaires du cimetière

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention Fonds de solidarité logement

MUNICIPALITÉ
Représentants de la commune au Comité des Fêtes et à la Passerelle

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Programme de la commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale

 

 Conseil du 17 mai 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 29 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Abrogation partielle de la délibération 2018.043

Attribution de subvention – Club d’éducation canine de Vaux le Pénil

Convention spéciale suite à des dégradations supportées par une route communale

URBANISME – TRAVAUX

Cession d’une parcelle rue de la Grouette

Modification du PLU

Modification des statuts du SDESM

RESSOURCES HUMAINES

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Modification du tableau des effectifs

Prise en charge de congés bonifiés

CULTURE

Réalisation et diffusion de supports de communication culturelle unique dans le cadre de la saison culturelle 2018/2019 : constitution d’un groupement de commande

Actualisation des tarifs spectacles vivants - Saison culturelle 2018/2019

Proposition d’évolution tarifaire pour la rentrée scolaire 2018/2019 – Conservatoire de musique

ENFANCE

Revalorisation des tarifs des activités péri et extra scolaires municipales

Modification du règlements des activités péri et extra scolaires municipales

PETITE ENFANCE

Modification des règlements intérieurs des crèches collectives, de la crèche familiale et du multi accueil de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentations au sein de la commune au sein de l’APAM, du lycée et du CCAS

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention d’objectifs ASSAD’RM

QUESTIONS DIVERSES

Vœu à l’adresse d’Enedis concernant l’installation des nouveaux compteurs Linky

Bornes électriques et rénovation d'Intermarché

REMERCIEMENTS

 

 

 Conseil du 29 mars 2018

Ouverture de la séance

Hommage aux victimes des attentats de Trèbes et Carcassonne, hommage à Jean-Jacques Barbeaux, président du Conseil départemental

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 15 février et 8 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE

Adoption du compte de gestion budget commune 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2017
Adoption du compte administratif budget commune 2017
Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte administratif budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2017

Affectation du résultat M14 budget commune année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2017

Vote du budget primitif commune année 2018

Vote du budget primitif annexe eau potable année 2018

Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2018

Vote des 3 taxes année 2018

Attribution de subventions aux associations 2018

Programme des emprunts 2018

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2018

URBANISME

Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 324 m²
Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 529 m²

ENFANCE

Convention pour l’accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise DoIto

INTERGENERATION

Demande de subvention de fonctionnement auprès du département pour l’école multisport

Demande de subvention de fonctionnement à la caisse d’allocations familiales de Seine et Marne pour l’année 2018 – Université de parents REAAP

SOCIAL ET LOGEMENT

Remboursement de frais d’obsèques aux pompes funèbres Roc Eclerc

Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur

Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques

Bail rural avec la société UTOPIHA

Acceptation d’un don à la commune

Bail emphytéotique avec l’association les Amis du Germenoy

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 15 février 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 13 décembre 2017 et 11 janvier 2018

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Rapport d’orientation budgétaire

Subvention compagnie C(h)aracteres

Soutien au BAFA

Indemnité de sinistre

URBANISME – TRAVAUX

Information sur la modification n° 3 du Plan local d’urbanisme

Désaffectation d’un bâtiment - Maison des anciens
Déclassement d’un bâtiment - Maison des anciens
Mandat de vente aux agences immobilières – Maison des anciens

Convention relative à la mise à disposition d’abri(s)-voyageurs

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes – besoins saisonniers

Prise en charge des congés bonifiés

PETITE ENFANCE

Modification de l’annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentation de la commune au sein du Syndicat des rus de la Noue et du Châtelet

QUESTIONS DIVERSES

Ticket +

Arrêt des bus à la demande

Disparition de Cultures du Cœur

Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)

 

ARCHIVES

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