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Le conseil municipal du 18 décembre 2012

Débat d'orientation budgétaire

Finances

Indemnisation sinistre
Décision modificative
Fonds de concours Ecole de Musique
Autorisation de signer le marché d'assurance des risques statutaires
Taxe locale sur la publicité exterieure

Intercommunalité

Bilan d'activités 2011
Prise de participation à la société publique locale "Melun Val de Seine Amenagement"
Voeu sur l'organisation des transports SNCF
Vente partie de merlon Germenoy

Urbanisme - Travaux

Autorisation de signer le marché de construction d'equipement de la cité des sports

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché "travaux d'aménagement du lotissement de la croix Sant Marc Lots 1 et 2
Autorisation de signer le marché d'exploitation de chauffage avec entretien des materiels
Avis sur le projet de demande d'exploitation de l'EPHS
Périmètre du syndicat d'électrification
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché érénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" Lots 1 à 5

Ressources Humaines

Besoins saisonniers

Etat-Civil

Revalorisation des tarifs des concessions cimetière
Modification de l'article 29 du règlement interieur du cimetière
Modification du règlement interieur du cimetière concernant le columbarium

Transfert du lieu de célébration des mariages et cérémonies civiles pendant les travaux d'aménagement de l'élevateur de la salle du Conseil Municipal
Médailles de la ville "promotion 2011"

Culture

Tarifs cinéma la Grange - réouverture

Remerciements


Le conseil municipal du 18 octobre 2012

Urbanisme - Travaux :

Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'acquisition d'une parcelle pour compléter l'assiette foncière pour la réalisation de 90 logements "Résidence Chemin Vert" rue Foch
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Schéma de distribution d'eau potable
Travaux concernant la rénovation de l'éclairage public
Signature avec France Télécom - Orange et la CAMVS d'une convention sur le suivi des déploiements de réseaux FTTH
Rapport d'activité SIESM 2011

Fincances :

Fonds de concours CAMVS exercice 2012

Avenant n°1 au marché "Location Longue Durée de véhicules"
Avenant n°1 au marché "construction d'un terrain de football en gazon synthétique et aménagement des abords"
Attribution marché téléphonie
Décision modificative n°1 - budget commune
Attribution subventions 2012

Ressources Humaines :

Vacation horaire pour le service des Sports
Détermination indemnité assistante maternelle
Création de postes - besoins saisonniers
Acquisition chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Remerciements


Le conseil municipal du 27 septembre 2012

Travaux de sécurité aux abords du lycée Simone Signoret :
demande de subvention


Le conseil municipal du 6 septembre 2012 en 4 parties :

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 1

Rentrée scolaire : fermeture de classes

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 2

Rentrée scolaire : fermeture de classes(suite)

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 3

Vente pavillon rue du Grand Pressoir
Marché de rénovation de la salle de la "Grange"
Admission en non valeur
Décision modificative du budget eau
Taxe électricité

Tarifs location de la salle de "La Buissonnière"

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 4

Attribution subvention exceptionnelle aux réfugiés de Syrie.
Modification effectifs école de musique

Convention avec le conseil général
Adhésion à l'ANDES.
Remerciements
Questions Diverses