Conseil municipal du 14 novembre 2019
 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2019

Compte-rendu des décisions du Maire Municipalité

Municipalité

Additif à la délibération n° 2019.101 du 20/09/2019 : Convention d’Adhésion au groupement d’intérêt « IDF 77 »

Gravure de noms – monument aux morts de la Commune Finances-Marchés publics

Finances - marchés publics

Demande de subvention auprès du conseil régional pour la réhabilitation du gymnase Geissler

Demande de subvention auprès de l’Etat et du conseil régional pour la réhabilitation du parking de la FDJ

Avenant n°4 au contrat d’affermage du service public de distribution de l’eau potable

Autorisation de signer l’avenant N°1 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°2 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°3 au Marché Public de Performance Energétique Commerces

Commerces

Autorisation de signer l’acte d’engagement d’achat dans le programme de la Résidence du parc – 3ème cabinet Ressources humainesAutorisation de signer l’acte d’engagement d’achat dans le programme de la Résidence du parc – 3ème cabinet Ressources humaines

Ressources humaines

Contrats d’assurance des risques statutairesContrats d’assurance des risques statutaires

Modalités d’application du CPF

Création d’un poste de menuisier en CAE dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences »

Convention de participation – Prévoyance des agents

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne Enfance - Scolaire

Enfance-scolaire

Horaires de l’école maternelle Jean Robert Rouchon et l’école élémentaire Beuve et Gantier

Questions diverses
Remerciements

Pour des raisons techniques, les conseils municipaux des 4 juillet et 26 septembre n'ont pu être filmés.
 
Conseil municipal du 23 mai 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance 

Approbation du procès-verbal du 28 mars 2019

Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

Intercommunalité

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CAMVS

Rapport de la CLECT

Finances – Marchés publics

Fonds de concours de la CAMVS en faveur de la ludothèque, exercice 2019

Urbanisme - Travaux

Acquisition d’un terrain appartenant à l’OPH 77, rue des Trois Rodes

Demande de régularisation par cession d’une partie de chemin d’exploitation sur l’assiette foncière de Monsieur Zambetti, sentier de l’Haillon.

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

Avenant n°3 au bail initial avec Bouygues Telecom transféré à Cellnex pour l’installation d’antennes réseau de communications électroniques sur le château d’eau

Adhésion des communes de Bois-le-Roi et Bourron-Marlotte au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, le SDESM

Ressources humaines

Indemnité de départ volontaire

Création postes – besoins saisonniers

Revalorisation de la rémunération de la psychologue de crèches

Culture

Actualisation des tarifs des spectacles vivants, saison culturelle 2019/2020

Questions diverses

Intervention de M. Jean-Jacques Hovelynck

Intervention de Mme Patricia Rouchon

Remerciements

 

Conseil municipal du 28 mars 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 21 février 2019

Installation nouveau conseiller municipal – (délibération sur table)

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Adoption du compte de gestion Budget Commune 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe La Passerelle 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe Eau potable 2018
Adoption du compte administratif Budget Commune 2018
Adoption du compte administratif Budget annexe la Passerelle 2018
Adoption du compte administratif Budget Eau potable 2018

Affectation du résultat M14 Budget Commune 2018
Affectation du résultat M14 Budget annexe La Passerelle 2018
Affectation du résultat M4 Budget annexe Eau potable 2018
Vote du budget primitif Budget Commune année 2019
Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle année 2019
Vote du budget primitif Budget Eau potable année 2019
Vote des taux des 3 taxes année 2019
Attribution des subventions aux associations 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’IDF – contrat d’aménagement régional
Acceptation d’un don à la Commune

ÉCONOMIE - COMMERCES
Bail commercial restaurant de la Ferme des Jeux L’Artiste

TRAVAUX – SÉCURITÉ
Mise en place du document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM
Engagement de la commune à réaliser les contrôles en assainissement des bâtiments
communaux

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2019

SOCIAL - LOGEMENT

Convention Fonds de Solidarité Logement
Demande de soutien financier à la Conférence des financeurs – appel à projets

TRAVAUX - SÉCURITÉ

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL 2019) – requalification des espaces publics du centre-ville

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 
 
Conseil municipal du 24 janvier
 
 
 
 
 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2018

Compte-rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Soutien au BAFA

Demande d’aide financière au fonctionnement auprès du Département pour l’école multisports

Demande d’aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et marne pour 2019

Appel à projets dans le cadre du Plan Départemental de sécurité routière pour l’année 2019

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

CULTURE

Autorisation de signature de la convention-cadre de mutualisation des conservatoires de Melun, le Mée-sur-Seine et Vaux-le-Pénil

ENFANCE-JEUNESSE

Expérimentation de nouvelles modalités d’inscriptions à l’accueil de loisirs Jeunes

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS