Non catégorisé

Temps du midi

  • Restaurants

Deux restaurants scolaires se partagent l'accueil des enfants. Afin d’assurer le respect de l’équilibre alimentaire, l’enfant est orienté dans la composition de son repas. Il pourra aussi choisir entre deux plats d’une même famille d’aliments pour les entrées, les fromages et les desserts.

 

De 12h à 14h, les demi-pensionnaires sont pris en charge par une équipe d’animateurs qui les accompagne tout au long de la pause méridienne. Avant ou après le repas, des activités ludiques et de détente sont proposées aux enfants.

 

restaurants

 

- Le restaurant François Mitterrand (place Navalcanero), accueille les demi-pensionnaires des écoles Beuve et Gantier, Jean Robert Rouchon et Romain Rolland.

 

> Menus François Mitterrand du 11 mars au 19 avril

 

Retour sur les animations de janvier-février 2019

 

francois mitterran janv fev2019 800px

 


- Le restaurant Gaston Dumont (rue des Trois Rodes), accueille quant à lui les enfants du groupe scolaire Gaston Dumont et ceux qui fréquentent l’accueil de loisirs Françoise Dolto tous les mercredis et durant les vacances scolaires.

 

> Menus Gaston Dumont du 18 mars au 12 avril

> Menus Gaston Dumont du 15 avril au 10 mai

> Menus Gaston Dumont sans viande du 18 mars au 12 avril

> Menus Gaston Dumont sans viande du 15 avril au 10 mai

Retour sur les animations de janvier-février 2019

gaston dumont janv fev2019 800px

 

 

Archives 2015

Conseil municipal du 17 décembre 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 29 octobre et 26 novembre

Compte rendu des décisions du maire

INTERCOMMUNALITÉ

Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n° – Budget commune

Fonds de concours CAMVS école de musique exercice 2015

Attribution de subventions

Abrogation partielle de la délibération 2015.052

Indemnisation de sinistres

Subvention « politique énergie climat »

URBANISME - TRAVAUX

Avenant n° 3 à la convention d’entretien du Parc d’Activité de Vaux le Pénil – Melun Val de Seine

Demande de réserve parlementaire – mise aux normes des accès à la crèche

Modification n° 2 du PLU

RESSOURCES HUMAINES

Rémunération activité accessoire référent suivi document unique

Rémunération activité accessoire référent évaluation politique jeunesse

Rémunération et vacation d’agents d’encadrements de restauration scolaire

Rémunération et vacation psychologue Pôle Ecoute et Ateliers parents

Prise en charge des congés bonifiés Prise en charge des congés bonifiés

CULTURE

Convention entre le Département de la Seine et Marne et Vaux-le-Pénil

ÉTAT-CIVIL

Création d’un troisième columbarium

Modification du règlement intérieur du cimetière

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 26 novembre 2015

Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n°3 - budget communal

Décision modificative n°1 - budget annexe projet de ville

Soutien au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animation)

URBANISME - TRAVAUX

Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le site des services techniques avec la société Orange
Convention portant occupation temporaire du domaine public sur le château d'eau rue des Trois Rodes avec la société Orange

RESSOURCES HUMAINES

Besoins saisonniers - vacances Noël 2015

CULTURE

Avenant n°1 à la convention portant sur la fréquentation du Conservatoire de Musique de Vaux-le-Pénilpar les élèves de Livry-sur-Seine

MUNICIPALITÉ

Médailles de la Ville

INTERGÉNÉRATION

Bilan des activités de l'Arcature

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Point sur la situation des transports en commun

 

Conseil du 29 octobre 2015

 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 24 septembre

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n°2 - Budget commune

Décision modificative n°1 - Budget commune

Admission en non valeur

Modification de la délibération 14.128 - indemnité de sinistre

Indemnité de sinistre

Fonds de concours CAMVS exercice 2015

URBANISME - TRAVAUX

Convention cadre avec GRDF

Mutualisation des systèmes d'information : convention avec la CAMVS

Convention pour passage de câbles

Cession d'une maison d'habitation au 23, rue des Guinottes

Adhésion de la commune de Saint-Thibault des Vignes au SDESM

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Demande de prorogation du délai de dépôt du dossier AD'AP

Convention pour aménagement d'arrêt de bus

RESSOURCES HUMAINES

Acquisition chèques CADHOC pour les enfants du personnel communal

Convention relative aux prestations d'accompagnement du handicap par le centre de gestion de Seine et Marne

INTERGENERATION

Modification des horaires de l'Arcature

ETAT-CIVIL

Gravure de noms sur le Monument aux Morts
Intervention de Mme Lavallée

Modification de l'article 29 du règlement du intérieur du cimetière

INTERCOMMUNALITÉ

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil d'agglomération communautaire suite à l'extension du périmètre de la CAMVS - accord local

REMERCIEMENTS

 

Conseil du 24 septembre 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 25 juin

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

Soutien au BAFA

Budget communal : décision modificative n°1

Indemnité de sinistre

Attribution exceptionnelle de subvention

Abrogation partielle de la délibération n°2015.052

Avenant n°3 - convention de concession de distribution de chaleur

Avenant n°3 - marché de location de longue durée de véhicules

Réaménagement de garantie d'emprunts

Demande de subvention auprès du Conseil départemental

Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus

Besoins saisonniers - vacances d'octobre 2015

Indemnité de concert

Modification du tableau des effectifs

Modification du règlement des activités périscolaires

Actualisation des tarifs des concessions du cimetière

Actualisation des tarifs du colombarium

Accueil d'une famille syrienne

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 25 juin 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 28 mai

Adaptation de la réforme des rythmes scolaires

Aide au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Aide au permis de conduire

Dotation supplémentaire de crédits au Conseil municipal d'enfants

Actualisation des tarifs des exposants au marché de Noël

Rapport d'activité de la Délégation de service public eau (exercice 2014)

Rapport d'activité du délégataire chauffage urbain (exercice 2014)

Compte rendu du Comité de suivi de site (CSS) du SMITOM

Bail commercial avec le club d'éducation canine

Convention avec la commune de Livry-sur-Seine

Vacations et rémunération d'agents communaux - Modification du tableau des effectifs

Conditions liées au poste de Directeur général des services

Mise à disposition de personnel au foyer de jeunes travailleurs La Passerelle

Convention pour l'aménagement d'arrêts de bus

Approbation de la promesse d'achat de la Maison de la Solidarité

Approbation de la convention des points d'apport volontaire enterrés - Résidence Le Chemin Vert

Approbation de la réceptivité du programme Atryos

Adhésion des communes de Mouroux et Coulommiers au SDESM

Tarifs du conservatoire de musique

Tarifs des spectacles vivants

Régie de recette cinéma

Convention avec l'association Culture du Cœur de Seine et Marne

Avis sur le périmètre d'évolution de la CAMVS

Vœu sur la loi MAPTAM

Questions diverses

25e anniversaire du jumelage avec Schwieberdingen

Amélioration sur la ligne de bus M

 

Conseil du 28 mai 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 2 et 30 avril

Désaffectation et déclassement de la Maison de la Solidarité

Désaffectation et déclassement de la Jarette

Vente Tertre de Cherisy

Renouvellement bail commercial

Débat sur la politique logement

Annulation de la subvention C(h)aracteres

Demande de réserve parlementaire

Adhésion à l'association "Prendre un enfant par la main"

Indemnisation sinistre

Indemnités de concert

Besoins saisonniers 2016

Rapport de la mise en accessibilité personnes à mobilité réduite

Retrait de l'association Paris Métropole

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 30 avril 2015

Désignation du secrétaire de séance

Attribution d'une subvention à la Résidence du Château

Indemnité sinistre

Tarif de reproduction des documents administratifs

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "exploitation de chauffage avec gros entretien des matériels et fourniture de combustibles avec obligation de résultats"

Taxe foncière sur les propriétés bâties - suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation

Lancement d'un marché de performance énergétique

Adhésion de la commune de Pommeuse au SDESM

Convention de mise à disposition de services pour l'entretien du parc d'activités Melun/Vaux-le-Pénil entre les communes de Vaux-le-Pénil et la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Réflexions sur l'évolution du service jeunesse

Désignation du président d'honneur du Comité de Jumelage

Remerciements

 

Conseil du 2 avril 2015

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 5 mars 2015

Compte rendu des décisions du maire

Budget 2015

Adoption des comptes de gestion des budgets commune 2014, budgets annexes eau potable 2014 Tertre de Cherisy 2014, projet de ville 2014 et La Passerelle 2014

Adoption du compte administratif du budget communal 2014

Adoption des comptes administratifs des budgets annexes eau potable 2014, Tertre de Cherisy 2014, projet de ville 2014 et La Passerelle 2014

Affectation des résultats M14 budget communal 2014, budget annexe eau potable 2014, budget annexe La Passerelle 2014

Vote du budget primitif 2015 de la commune

Vote des budgets primitifs annexes eau potable 2015, Tertre de Cherisy 2015, projet de ville 2015 et La Passerelle 2015

Vote des trois taxes pour l'année 2015

Rapport sur l'état des marchés en cours ou soldés

Attribution des subventions 2015

Taxe foncière sur le foncier bâti - suppression de l'exonération

Groupement de commande - achat d'électricité

Intercommunalité

Constitution d'un groupement de commande permanent avec la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Urbanisme-Travaux

Cession d'une parcelle

Cession de deux parcelles pour les Foyers de Seine et Marne

Désaffectation d'un terrain zone du Tertre de Cherisy

Confirmation du droit de préemption urbain

Approbation du cahier des charges - Maison des Anciens

Désaffectation de la Maison des Anciens

Dotation du fonds départemental E.C.O.L.E

Information sur la fin du contentieux géothermie

Ressources humaines

Tableau des effectifs 2015

Baisse des indemnités des élus

Besoins saisonniers - avril 2015

Approbation d'une convention d'adhésion au Fonds Solidarité Logement

Remerciements

Questions diverses

 

Conseil du 5 mars 2015

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015

Débat d'orientation budgétaire

Acompte subvention budget 2015

Demande d'ouverture de crédits budgétaires

Indemnité sinistre

Prise en charge de frais de déplacements

Acceptation d'un don

Convention avec l'association La Passerelle

Projet maison des anciens

Modification du règlement service enfance jeunesse

Modification de l'annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial

Remerciements

Hommage à Alain Carnejac, défunt président de l'US Vaux-le-Pénil tennis de table

Conseil du 29 janvier 2015

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2014

Attribution de subvention

Demande d'ouverture de crédits budgétaires

Vente de la maison de la solidarité

Vente d'un terrain rue des Trois Rodes

Dénomination du programme habitat rue des Rechèvres

Prime de technicité forfaitaire des personnels de la bibliothèque

Prime de sujétions spéciales aux personnels de surveillance et d'accueil

Congés bonifiés

Besoins saisonniers - février 2015

Modification du règlement intérieur de la ludothèque municipale

Demande d'aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et Marne (Université de Parents)

Remerciements

Questions diverses

Archives 2013

 Le conseil municipal du 19 décembre 2013

Désignation du secrétaire de séance

Compte-rendu des décisions du maire

INTERCOMMUNALITE

Mutualisation des services informatiques

URBANISME - TRAVAUX

Autorisation de signer la convention fonds ECOLE

FINANCES

Décision modificative n°3 - Budget de la commune

Subvention aux Philipines

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes - Besoins saisonniers

Régime indemnitaire - 13ème mois

Régime indemnitaire - Prime de concert

Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique

ENFANCE

Demande d'aide financière à la CAF de Seine et Marne

VIE COMMUNALE

Médailles de la Ville - Promotion 2012

QUESTIONS DIVERSES

Point d'information sur les rythmes scolaires

Voeu sur la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et point sur le budget primitif de la CAMVS

INTERCOMMUNALITE

Abandon de partie civile

REMERCIEMENTS


 Le conseil municipal du 28 novembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
Gerd Spiegel, maire de Schwieberdingen, citoyen d'honneur

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Approbation du choix du délégataire de la délégation de service public eau
Vote du taux de la taxe sur l'eau

URBANISME-TRAVAUX

Acquisition de parcelles dans la ZAC du Clos Saint Martin
Cession du délaissé de l'ancien sentier rural n°18, dit des Sablons
Programme de la résidence du Chemin Vert : dénomination des voies

FINANCES

Indemnisation d'un sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes : besoins saisonniers
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement des restaurants scolaires
Modification du tableau des effectifs

ETAT-CIVIL

Modification des articles 29 et 43 du règlement intérieur du cimetière

VIE ASSOCIATIVE

Modification des règlements intérieurs des salles municipales et de la Maison des Associations

QUESTIONS DIVERSES

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux

INTERCOMMUNALITE

Rapport d'activités 2012 de la CAMVS

URBANISME - TRAVAUX

Rapport d'activités 2012 du SIESM
Convention d'entretien de la liaison douce Melun/Livry-sur-Seine/Vaux-le-Pénil
Convention pour l'aménagement arrêts de bus
Intégration d'un marché d'inventaire du parc d'éclairage public
Approbation de la modification du PLU
Présentation du projet Intergénération
Information sur le bassin de rétention des eaux d'orage

FINANCES

Convention taxe d'aménagement de la CAMVS
Avenant au bail commercial de l'Atelier de Martine
Avenant n°2 au bail commercial Histoire de Pétales
Décision modificative n)2 - budget de la commune
Décision modificative n°1 - budget annexe du Tertre de Cherisy
Dissolution du budget de la Caisse des Ecoles
Attribution de subvention 2013
Admission en non valeur
Fonds de concours de la CAMVS - exercice 2013
Budget annexe eau potable : anticipation des travaux
Remboursement consommation des fluides
Etat de l'actif aux comptes 21531 et 21532
Amortissement des immobilisations
Subvention Clémentine Records
Indemnités sinistres

RESSOURCES HUMAINES

Noël des enfants du personnel communal
Modification du tableau des effectifs - école de musique
Modification des conditions d'attribution d'un logement de fonction

ENFANCE

Convention entre les Villes de Vaux-le-Pénil et Moissy-Cramayel

CULTURE

Avenant à la convention avec le département de Seine et Marne

 QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 9 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance

Réaménagement de la bibilothèque de l'Arcature : demande de subvention


Le conseil municipal du 12 septembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
    
URBANISME – TRAVAUX
Vente terrain tertre de cherisy
Avenant aux marchés : Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux – Lot n° 2 plomberie – sanitaire – VMC (12MU14)
Avenant aux marchés Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux

Bail impasse Einstein


FINANCES LOCALES
Garantie d’emprunt « construction de 12 logements  situés  à Vaux le Pénil, Rue du Bois Jarré » auprès de la Caisse Dépôts et Consignations au profit de la SA HLM Les Foyers de Seine et Marne
    
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes – besoins saisonniers 


 Le conseil municipal du 11 juillet 2013

Désignation du secrétaire de séance

INTERCOMMUNALITE
Désignation d'un représentant au comité SPL
Demandes de la commune de réorganisation de la desserte du centre ville - Mélibus

URBANISME -- TRAVAUX
Désignation représentants au SIESM
Acquisition pointe tertre de Cherisy

FINANCES -- MARCHES PUBLICS
Indemnité sinistre
Indemnité accident
Avenant 2 : marché flotte automobile

RESSOURCES HUMAINES
Création de poste : adjoint administratif de 1ère classe

PETITE ENFANCE
Modification règlement intérieur Maison de l'Enfant

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 20 juin 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux 21 mars et 25 avril 2013

Compte rendu sur l'orage du 19 juin 2013

INTERCOMMUNALITE

Accord local relatif à la répartition des sièges des communes au sein de la CAMVS à compter des élections de 2014 :

http://www.youtube.com/embed/Qc-UG_zElFY","width":"300","height":"200"}}" height="200" width="300">

URBANISME - TRAVAUX

Arrêt projet PLU
Bail commercial SEMCRA
Avis sur modification entrepôt de stockage centre logistique tertre de Cherisy

URBANISME - TRAVAUX

Vente terrain tertre de Cherisy
Compte rendu d'activité 2012 : délégataire du service eau

FINANCES LOCALES

Attribution de subventions 2013
Attribution de subventions - associations sportives
Fonds de concours - stade de la Buissonnière
Autorisation de signer le marché à bons de commande de : travaux de réfection de voirie
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de chauffage
Indemnisation sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs : création de postes
Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement restaurants scolaires
Mise à disposition de personnel à l'association de gestion de la Résidence la Passerelle

ENFANCE

Tarifs complémentaires accueils de loisirs - Création de tarifs d'activités complémentaires des accueils de loisirs

CULTURE

Convention Culture du Cœur
Tarifs conservatoire de musique 2013/2014

SOCIAL

Rapport annuel 2012 CPAH

QUESTIONS DIVERSES

Assises de la vie associative

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 25 avril 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 21 mars 2013

FINANCES COMMUNALES
Décision modificative N°1 - budget communal
Modification délibération N°13.044 du 21 mars 2013 - Affectation du résultat M14 budget communal année 2012
Actualisation loyer logement pour utilité de service
Service de l'eau potable : approbation du principe de la gestion déléguée du service
Désignation commission d'ouverture des offres (délégation de service public)
Convention avec le CGOSM

RESSOURCES HUMAINES
Fixation du taux de promotion pour les échelons spéciaux en faveur des fonctionnaires de catégorie C relevant de l'échelle 6 autres que ceux de la filière technique
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'educateur de jeunes enfants
Création de postes - besoins saisonniers (vacances mai 2013)
Création de postes - besoins saisonniers (vacances été 2013)
Approbation du programme pluriannuel

Opération emplois "été jeunes"

ENFANCE
Fixation des tarifs de classe de découvertes

CULTURE
Convention compagnie C(h)aracteres

SOCIAL
Approbation d'une convention d'adhésion au fonds de solidarité logement

QUESTIONS DIVERSES
Information sur la délégation commémorations à Colette Llech et dossier de labellisation
Information sur la composition des groupes


Le conseil municipal du 21 mars 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux du 18 décembre 2012 et 31 janvier 2013

FINANCES COMMUNALES

Compte administratif du budget communal année 2012
Compte administratif et compte de gestion 2012
Affectation des résultats 2012
Vote des taux
Indemnisation sinistre
Vote subventions

URBANISME - TRAVAUX

Service eau - consultation de la commission consultative des services publics locaux
Protocole d'accord avec la société Touax
Subvention - fonds départemental ECOLE

RESSOURCES HUMAINES

Prise en charge des congés bonifié
Rémunération de la psychologue de crèches
Rémunération des activités accessoires du référent suivi du document unique

ENVIRONNEMENT

Bilan développement durable.

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 janvier 2013

Désignation du secretaire de séance
Aprobation du procès verbal

Finances locales

Vote du budget primitif commune année 2013
Vote du budget primitif sur l'eau potable
Vote du budget primitif annexe Tertre de Cherisy année 2013
Programme d'emprunt 2013
Etat sur les marchés soldés ou en cours
Demande de subvention fonds de dotation décentralisée pour les communes rurales

Enfance - Aide à la parentalité
Tarifs classe de découverte
Demande de financement à la CAF université de parents

Frais de transport de l'intervenant Université de Parents du 5 février 2013
Information sur réforme des rythmes scolaires

Petite enfance

Modification du règlement intérieur de la Maison de l'Enfant

Ressources humaines

Tableau des effectifs
Rémunération et vacations psychologue pôle écoute
Besoin saisonniers - Vacances d'hiver
Rémunération accessoire école de musique
Rémunération encadrement restaurant scolaire
Création de poste
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement de la restauration scolaire

Urbanisme et Travaux

Débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 1
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 2
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 5

Autorisation prise de possession Place des Fêtes

Culture

Convention avec la compagnie en résidence Characters
Convention de gestion de fonds documentaire AAJS

Affaires diverses

Vote d'une subvention exceptionnelle
Reconfiguration des groupes

Remerciements

Questions diverses


Archives 2013

 Le conseil municipal du 19 décembre 2013

Désignation du secrétaire de séance

Compte-rendu des décisions du maire

INTERCOMMUNALITE

Mutualisation des services informatiques

URBANISME - TRAVAUX

Autorisation de signer la convention fonds ECOLE

FINANCES

Décision modificative n°3 - Budget de la commune

Subvention aux Philipines

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes - Besoins saisonniers

Régime indemnitaire - 13ème mois

Régime indemnitaire - Prime de concert

Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique

ENFANCE

Demande d'aide financière à la CAF de Seine et Marne

VIE COMMUNALE

Médailles de la Ville - Promotion 2012

QUESTIONS DIVERSES

Point d'information sur les rythmes scolaires

Voeu sur la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et point sur le budget primitif de la CAMVS

INTERCOMMUNALITE

Abandon de partie civile

REMERCIEMENTS


 Le conseil municipal du 28 novembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
Gerd Spiegel, maire de Schwieberdingen, citoyen d'honneur

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Approbation du choix du délégataire de la délégation de service public eau
Vote du taux de la taxe sur l'eau

URBANISME-TRAVAUX

Acquisition de parcelles dans la ZAC du Clos Saint Martin
Cession du délaissé de l'ancien sentier rural n°18, dit des Sablons
Programme de la résidence du Chemin Vert : dénomination des voies

FINANCES

Indemnisation d'un sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes : besoins saisonniers
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement des restaurants scolaires
Modification du tableau des effectifs

ETAT-CIVIL

Modification des articles 29 et 43 du règlement intérieur du cimetière

VIE ASSOCIATIVE

Modification des règlements intérieurs des salles municipales et de la Maison des Associations

QUESTIONS DIVERSES

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux

INTERCOMMUNALITE

Rapport d'activités 2012 de la CAMVS

URBANISME - TRAVAUX

Rapport d'activités 2012 du SIESM
Convention d'entretien de la liaison douce Melun/Livry-sur-Seine/Vaux-le-Pénil
Convention pour l'aménagement arrêts de bus
Intégration d'un marché d'inventaire du parc d'éclairage public
Approbation de la modification du PLU
Présentation du projet Intergénération
Information sur le bassin de rétention des eaux d'orage

FINANCES

Convention taxe d'aménagement de la CAMVS
Avenant au bail commercial de l'Atelier de Martine
Avenant n°2 au bail commercial Histoire de Pétales
Décision modificative n)2 - budget de la commune
Décision modificative n°1 - budget annexe du Tertre de Cherisy
Dissolution du budget de la Caisse des Ecoles
Attribution de subvention 2013
Admission en non valeur
Fonds de concours de la CAMVS - exercice 2013
Budget annexe eau potable : anticipation des travaux
Remboursement consommation des fluides
Etat de l'actif aux comptes 21531 et 21532
Amortissement des immobilisations
Subvention Clémentine Records
Indemnités sinistres

RESSOURCES HUMAINES

Noël des enfants du personnel communal
Modification du tableau des effectifs - école de musique
Modification des conditions d'attribution d'un logement de fonction

ENFANCE

Convention entre les Villes de Vaux-le-Pénil et Moissy-Cramayel

CULTURE

Avenant à la convention avec le département de Seine et Marne

 QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 9 octobre 2013

Désignation d'un secrétaire de séance

Réaménagement de la bibilothèque de l'Arcature : demande de subvention


Le conseil municipal du 12 septembre 2013

Désignation du secrétaire de séance
    
URBANISME – TRAVAUX
Vente terrain tertre de cherisy
Avenant aux marchés : Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux – Lot n° 2 plomberie – sanitaire – VMC (12MU14)
Avenant aux marchés Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux

Bail impasse Einstein


FINANCES LOCALES
Garantie d’emprunt « construction de 12 logements  situés  à Vaux le Pénil, Rue du Bois Jarré » auprès de la Caisse Dépôts et Consignations au profit de la SA HLM Les Foyers de Seine et Marne
    
RESSOURCES HUMAINES
Création de postes – besoins saisonniers 


 Le conseil municipal du 11 juillet 2013

Désignation du secrétaire de séance

INTERCOMMUNALITE
Désignation d'un représentant au comité SPL
Demandes de la commune de réorganisation de la desserte du centre ville - Mélibus

URBANISME -- TRAVAUX
Désignation représentants au SIESM
Acquisition pointe tertre de Cherisy

FINANCES -- MARCHES PUBLICS
Indemnité sinistre
Indemnité accident
Avenant 2 : marché flotte automobile

RESSOURCES HUMAINES
Création de poste : adjoint administratif de 1ère classe

PETITE ENFANCE
Modification règlement intérieur Maison de l'Enfant

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 20 juin 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux 21 mars et 25 avril 2013

Compte rendu sur l'orage du 19 juin 2013

INTERCOMMUNALITE

Accord local relatif à la répartition des sièges des communes au sein de la CAMVS à compter des élections de 2014 :

http://www.youtube.com/embed/Qc-UG_zElFY","width":"300","height":"200"}}" height="200" width="300">

URBANISME - TRAVAUX

Arrêt projet PLU
Bail commercial SEMCRA
Avis sur modification entrepôt de stockage centre logistique tertre de Cherisy

URBANISME - TRAVAUX

Vente terrain tertre de Cherisy
Compte rendu d'activité 2012 : délégataire du service eau

FINANCES LOCALES

Attribution de subventions 2013
Attribution de subventions - associations sportives
Fonds de concours - stade de la Buissonnière
Autorisation de signer le marché à bons de commande de : travaux de réfection de voirie
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de chauffage
Indemnisation sinistre

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs : création de postes
Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement restaurants scolaires
Mise à disposition de personnel à l'association de gestion de la Résidence la Passerelle

ENFANCE

Tarifs complémentaires accueils de loisirs - Création de tarifs d'activités complémentaires des accueils de loisirs

CULTURE

Convention Culture du Cœur
Tarifs conservatoire de musique 2013/2014

SOCIAL

Rapport annuel 2012 CPAH

QUESTIONS DIVERSES

Assises de la vie associative

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES


Le conseil municipal du 25 avril 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du 21 mars 2013

FINANCES COMMUNALES
Décision modificative N°1 - budget communal
Modification délibération N°13.044 du 21 mars 2013 - Affectation du résultat M14 budget communal année 2012
Actualisation loyer logement pour utilité de service
Service de l'eau potable : approbation du principe de la gestion déléguée du service
Désignation commission d'ouverture des offres (délégation de service public)
Convention avec le CGOSM

RESSOURCES HUMAINES
Fixation du taux de promotion pour les échelons spéciaux en faveur des fonctionnaires de catégorie C relevant de l'échelle 6 autres que ceux de la filière technique
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'educateur de jeunes enfants
Création de postes - besoins saisonniers (vacances mai 2013)
Création de postes - besoins saisonniers (vacances été 2013)
Approbation du programme pluriannuel

Opération emplois "été jeunes"

ENFANCE
Fixation des tarifs de classe de découvertes

CULTURE
Convention compagnie C(h)aracteres

SOCIAL
Approbation d'une convention d'adhésion au fonds de solidarité logement

QUESTIONS DIVERSES
Information sur la délégation commémorations à Colette Llech et dossier de labellisation
Information sur la composition des groupes


Le conseil municipal du 21 mars 2013

Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès verbaux du 18 décembre 2012 et 31 janvier 2013

FINANCES COMMUNALES

Compte administratif du budget communal année 2012
Compte administratif et compte de gestion 2012
Affectation des résultats 2012
Vote des taux
Indemnisation sinistre
Vote subventions

URBANISME - TRAVAUX

Service eau - consultation de la commission consultative des services publics locaux
Protocole d'accord avec la société Touax
Subvention - fonds départemental ECOLE

RESSOURCES HUMAINES

Prise en charge des congés bonifié
Rémunération de la psychologue de crèches
Rémunération des activités accessoires du référent suivi du document unique

ENVIRONNEMENT

Bilan développement durable.

REMERCIEMENTS


Le conseil municipal du 31 janvier 2013

Désignation du secretaire de séance
Aprobation du procès verbal

Finances locales

Vote du budget primitif commune année 2013
Vote du budget primitif sur l'eau potable
Vote du budget primitif annexe Tertre de Cherisy année 2013
Programme d'emprunt 2013
Etat sur les marchés soldés ou en cours
Demande de subvention fonds de dotation décentralisée pour les communes rurales

Enfance - Aide à la parentalité
Tarifs classe de découverte
Demande de financement à la CAF université de parents

Frais de transport de l'intervenant Université de Parents du 5 février 2013
Information sur réforme des rythmes scolaires

Petite enfance

Modification du règlement intérieur de la Maison de l'Enfant

Ressources humaines

Tableau des effectifs
Rémunération et vacations psychologue pôle écoute
Besoin saisonniers - Vacances d'hiver
Rémunération accessoire école de musique
Rémunération encadrement restaurant scolaire
Création de poste
Rémunération et vacation d'agents d'encadrement de la restauration scolaire

Urbanisme et Travaux

Débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 1
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 2
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché "Rénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" - Lot 5

Autorisation prise de possession Place des Fêtes

Culture

Convention avec la compagnie en résidence Characters
Convention de gestion de fonds documentaire AAJS

Affaires diverses

Vote d'une subvention exceptionnelle
Reconfiguration des groupes

Remerciements

Questions diverses


Archives 2012

Le conseil municipal du 18 décembre 2012

Débat d'orientation budgétaire

Finances

Indemnisation sinistre
Décision modificative
Fonds de concours Ecole de Musique
Autorisation de signer le marché d'assurance des risques statutaires
Taxe locale sur la publicité exterieure

Intercommunalité

Bilan d'activités 2011
Prise de participation à la société publique locale "Melun Val de Seine Amenagement"
Voeu sur l'organisation des transports SNCF
Vente partie de merlon Germenoy

Urbanisme - Travaux

Autorisation de signer le marché de construction d'equipement de la cité des sports

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché "travaux d'aménagement du lotissement de la croix Sant Marc Lots 1 et 2
Autorisation de signer le marché d'exploitation de chauffage avec entretien des materiels
Avis sur le projet de demande d'exploitation de l'EPHS
Périmètre du syndicat d'électrification
Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché érénovation du cinéma de la Ferme des Jeux" Lots 1 à 5

Ressources Humaines

Besoins saisonniers

Etat-Civil

Revalorisation des tarifs des concessions cimetière
Modification de l'article 29 du règlement interieur du cimetière
Modification du règlement interieur du cimetière concernant le columbarium

Transfert du lieu de célébration des mariages et cérémonies civiles pendant les travaux d'aménagement de l'élevateur de la salle du Conseil Municipal
Médailles de la ville "promotion 2011"

Culture

Tarifs cinéma la Grange - réouverture

Remerciements


Le conseil municipal du 18 octobre 2012

Urbanisme - Travaux :

Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'acquisition d'une parcelle pour compléter l'assiette foncière pour la réalisation de 90 logements "Résidence Chemin Vert" rue Foch
Acquisition de l'assiette foncière de l'opération d'aménagement de la Jument Blanche au Clos Saint Martin
Schéma de distribution d'eau potable
Travaux concernant la rénovation de l'éclairage public
Signature avec France Télécom - Orange et la CAMVS d'une convention sur le suivi des déploiements de réseaux FTTH
Rapport d'activité SIESM 2011

Fincances :

Fonds de concours CAMVS exercice 2012

Avenant n°1 au marché "Location Longue Durée de véhicules"
Avenant n°1 au marché "construction d'un terrain de football en gazon synthétique et aménagement des abords"
Attribution marché téléphonie
Décision modificative n°1 - budget commune
Attribution subventions 2012

Ressources Humaines :

Vacation horaire pour le service des Sports
Détermination indemnité assistante maternelle
Création de postes - besoins saisonniers
Acquisition chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

Remerciements


Le conseil municipal du 27 septembre 2012

Travaux de sécurité aux abords du lycée Simone Signoret :
demande de subvention


Le conseil municipal du 6 septembre 2012 en 4 parties :

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 1

Rentrée scolaire : fermeture de classes

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 2

Rentrée scolaire : fermeture de classes(suite)

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 3

Vente pavillon rue du Grand Pressoir
Marché de rénovation de la salle de la "Grange"
Admission en non valeur
Décision modificative du budget eau
Taxe électricité

Tarifs location de la salle de "La Buissonnière"

Conseil Municipal 6 septembre 2012 partie 4

Attribution subvention exceptionnelle aux réfugiés de Syrie.
Modification effectifs école de musique

Convention avec le conseil général
Adhésion à l'ANDES.
Remerciements
Questions Diverses