Citoyenneté

Archives Reflets 2019

Reflets, le magazine mensuel de l'information municipale de la ville de Vaux-le-Pénil

 

 

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Reflets n°238 - Décembre 2019

  • Côté Mairie > Rénovation de la place Duvauchelle et du parvis de la mairie ; Vœux du conseil municipal, samedi 18 janvier 2020 ; Élections du Conseil Municipal d’Enfants (CME) ; Erreurs et modifications de l’état civil sur les listes électorales ; Faire face à la neige ; Cambriolages et vols : soyez vigilants ; Déchets verts : derniers ramassages les 10 et 11 décembre ; Collecte de jouets du CMJ : nous comptons sur vous.
  • Côté Ville > Collège la Mare aux Champs : une première pierre très attendue ; Rendez-vous pour le Téléthon 2019 ; Vaux commerces en fête du 30 novembre au 7 décembre ; Lauriane Poutier : en route vers le désert marocain avec le 4L Trophy ; “Rien à dire“ jeudi 5 décembre à 20h ; Bernard Fourgoux n’est plus...

 

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Reflets n°237 - Novembre 2019

  • Côté Mairie > Utilisation des pesticides en milieu agricole et milieu urbain : où en est la Ville ; Fermeture de l’antenne du Secours Populaire à Vaux-le-Pénil depuis le 1er octobre 2019 ; Inscriptions sur les listes électorales ; À l’Arcature en novembre ; Marché de Noël 2019 : un weekend magique à Vaux-le-Pénil ; Rendez-vous pour le Téléthon 2019.
  • Côté Ville > La Grande Dictée 2019 ; Colloque : “L’hébergement d’urgence en Seine-et-Marne : quelles réalités ?“ ; Jeanne Foucher, une expérience sportive inoubliable ; La nuit de la St Sylvestre avec le Comité des Fêtes ; À la Ferme des Jeux en novembre ; Pourquoi plusieurs arbres ont-ils été abattus sur notre commune...

 

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Reflets n°236 - Octobre 2019

  • Côté Mairie > Une rentrée en chœur et en musique ; La Semaine Bleue à Vaux-le-Pénil ; Mon agglo, ma santé ; Permanence juridique des droits des femmes et des familles ; Nouveautés ! Le festival “Premières bobines“ et “Les P’tits samedis“ ; Match d’improvisation LISM VS LMI,
    jeudi 17 octobre à 20h à la Ferme des Jeux...
  • Côté Ville > Olympiades de l’éloquence : succès mérité pour le premier essai ; Halloween à Vaux-le-Pénil ; Travaux d’été ; Le Club d’astronomie du Val de Seine vous fait découvrir le ciel...

 

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Reflets Hors série - Septembre 2019

  • Journée sécurité routière, vendredi 20 et samedi 21 septembre ; Forum des Associations ; La virade de l’espoir, samedi 28 septembre
    de 10h à 18h à la Buissonnière ; Les Femmes savantes...

 

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Reflets n°235 - Juillet-Août 2019

  • Côté Mairie > Ecole Elémentaire Romain Rolland : fermeture de classe annulée ; Une croisière pour nos aînés ; Du nouveau dans les transports urbains ; Programme jeunesse...
  • Carnet d'été > jeux, coloriages...
  • Côté Ville > Saison culturelle 2019/2020 : un patchwork de talents ; Le jeune public à la fête ; Gerd Spiegel, ancien maire de Schwieberdingen n'est plus ; Le Comité des Fêtes célèbre la Fête Nationale samedi 13 juillet ; Rendez-vous au jardin d'été...

 

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Reflets n°234 - Juin 2019

  • Côté Mairie > Caméras opérationnelles et nouveaux horaires pour la police municipale ; Mobilisation contre la fermeture de classe ; Reconstruction partielle du collège La Mare aux Champs ; Fibre optique : 96% des foyers pénivauxois éligibles...
  • Côté Ville > Tous en Scène, acte III ; Célia Dri, l’amour des mots ; Un vent d’enthousiasme avec le Cerf-Volant Club ; Chicken Run au Ciné Plein Air vendredi 28 juin...

 

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Reflets n°233 - Mai 2019

  • Côté Mairie > Budget 2019 : pas d’augmentation des impôts ni de recours à l’emprunt ; Henri de Meyrignac : « Un contrat régional pour planifier et financer nos investissements, aujourd’hui et demain » ; FAM des Prés Neufs : autonomie personnelle et intégration sociale ; L’association “Les Amis de Germenoy“...
  • Côté Ville > Une exceptionnelle Nuit à l’Opéra jeudi 16 mai à la Ferme des Jeux ; Prochainement à la Ferme des Jeux ; La Buissonnière : à vos marques dimanche 12 mai ; Des nouvelles du commerce ; Sème ta graine revient au Parc François Mitterrand ; Journée astronomie samedi 4 mai à l’Arcature ; Le Conservatoire de musique ouvre ses portes du 13 au 18 mai ; Découvrez la forêt de Fontainebleau dimanche 19 mai...

 

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Reflets n°232 - Avril 2019

  • Côté Mairie > Arcature : une bibliothèque… et bien plus encore ; Prévenir les risques majeurs avec le DICRIM ; Les crues de la Seine à la portée de tous ; Semaine de l’échange et du partage...
  • Côté Ville > Avec Odz’O l’eau fait le mur ; Chasse aux œufs avec le Comité des Fêtes dimanche 21 avril ; Expos d’avril ; Exit à la Ferme des Jeux le 11 avril à 20h ; Hip hop au collège ; Le Comité de Jumelage vous emmène en balade ; La Résidence du Parc en bon chemin...

 

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Reflets n°231 - Mars 2019

  • Côté Mairie > Henri de Meyrignac, nouveau maire de Vaux-le-Pénil ; Grand débat national : plus de 120 propositions recueillies ; “Éveil et découverte en famille“ samedi 23 mars à l’Arcature ; Déchets verts : reprise de la collecte le 19 mars ; Information logement...
  • Côté Ville > “Rock and Love“ avec les Enfants Protégés samedi 23 mars ; Gymnastique rythmique : trois Pénivauxoises en or et argent ; VLP Basket, une association qui vise juste ; Ciné-Club "La vie est belle" vendredi 15 mars ; 2e week-end théâtre de la compagnie C(h)aracteres ; Jazz manouche à la Ferme des Jeux samedi 16 mars ; Course verte : La Buissonnière revient le 12 mai...

 

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Reflets n°230 - Février 2019

  • Côté Mairie Les derniers vœux de Pierre Herrero aux Pénivauxois ; Élection du nouveau maire : Henri de Meyrignac soutenu par la majorité municipale ; Les médailles de la Ville ; Grand débat national : réunion publique vendredi 15 février à 20h ; Hommage aux médaillés et retraités de la Ville ; Permanence juridique des droits des femmes et des familles ; Service public : votre avis compte ; À l’Arcature en février...
  • Côté Ville > Happy Paies et Conseils : ses bulletins sont bien notés ; Ciné-club : “L’Atalante“ vendredi 15 février à 20h45 ; Le P'tit bal en famille samedi 9 février dès 15h ; Saint-Valentin : affichez vos sentiments ; L’association des chiens guides d’aveugles a besoin de vous ; L’eau, un bien commun en danger ; Enfants au spectacle...

 

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Reflets n°229 - Janvier 2019

  • Côté Mairie > Vœux du conseil municipal samedi 19 janvier 2019 ; Recensement Insee ; Éclairage public : 113 points lumineux et 21 mâts changés en 2019 ; À l’Arcature en janvier ; Information logement ; Neige et verglas : les services techniques mobilisés ; Travaux en ville ; Saint-Valentin : affichez vos sentiments ; Élections : ce qui change en 2019 ; Collecte des sapins de Noël.
  • Côté Ville > Football féminin : le National en tête ; Histoires d’eau ; Les gagnants de la tombola de Vaux-Commerces en fête ; Ciné-théâtre : “Tartuffe“ à la Ferme des Jeux lundi 28 janvier à 20h30 ; Ciné-concert : “Keaton en 4“ vendredi 25 janvier à 20h45 ; Yannick Cordemy, chasseur dans la brume ; Gérard Cellière n’est plus.

 

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Archives Reflets 2018

Les archives 2018 du magazine Reflets

 

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Reflets n°228 (Décembre 2018)

  • Côté Mairie > Travaux en ville ; Vœux du conseil municipal samedi 19 janvier 2019 ; 14-18 : un centenaire de haute volée...
  • Côté Ville > Fidéliance a choisi Vaux-le-Pénil ; En avant pour le Téléthon 2018...

 

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Reflets n°227 (Novembre 2018)

  • Côté Mairie > École Beuve et Gantier : préau rénové et nouvel accueil périscolaire ; Une semaine pour consommer mieux et jeter moins ; Incontournable Marché de Noël ; À l’Arcature en novembre...
  • Côté Ville > Commémoration du centenaire de la Grande Guerre ; À la Ferme des Jeux en novembre ; En avant pour le Téléthon 2018...

 

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Reflets n°226 (Octobre 2018)

  • Côté Mairie > Voitures ventouses : la police municipale prend la main ; Rentrée scolaire : stabilité des effectifs ; Cinéma : la gestion confiée à Cinéode ; Vaux-le-Pénil s’associe à “Mon Agglo, ma santé“ ; À l’Arcature en octobre...
  • Côté Ville > Zaperlipopette : l’album de naissance pour toutes les familles ; Intermarché se développe, Lidl s’installe ; Michel Galay expose “Musique !“ du 10 au 20 octobre à l’Arcature ; Les échanges forment la jeunesse ; Commémoration du centenaire de la Grande Guerre...

 

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Reflets hors série (Septembre 2018)

 
° Prévenir les dangers de la route ; Chantiers d'été ; Forum des Associations le dimanche 9 septembre ; Que demande le Peuple ? One man show de Guillaume Meurice le 4 octobre ; Bien chez soi : des ateliers pour optimiser son logement ; Après-midi municipale des aînés aux Ormes sur Voulzie...

 

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Reflets n°225 (Juillet/Août 2018)

  • Côté Mairie > Les boîtes à livres vont fleurir ; Chantiers à venir ; Qualité de vie : Vaux-le-Pénil sur le podium ; C’est l’heure du jardin d’été ; Sports et loisirs tous azimuts ; Commémoration
    de la libération de Vaux-le-Pénil samedi 25 août ; Grand bal du Comité des Fêtes ; Exposition des travaux des CME et CMJ...
  • Carnet d'été > Jeux, coloriage...
  • Côté Ville > Vaux Miniatures : les pirates du modélisme ; Gymnastique rythmique : des jeunes filles en argent ; Moisson de titres pour VLP Athlétisme ; Saison culturelle 2018-2019 : tous les goûts sont à la Ferme...

 

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Reflets n°224 (Juin 2018)

  • Côté Mairie > Vaux-le-Pénil au grand vert ; Rénovation complète des vestiaires du stade de la Mare des Champs ; Ciné Plein Air au parc François Mitterrand ; Activation du plan canicule 2018...
  • Côté Ville > La Maison Lucien Gau, fidèle à Vaux-le-Pénil depuis 40 ans ; 50 bougies pour le Comité des Fêtes ; Tous en scène : demandez le programme ; Ensemble pour la Journée du souffle, le 9 juin à la Buissonnière.

 

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Reflets n°223 (Mai 2018)

  • Côté Mairie > Béatrice Abollivier, préfète de Seine-et-Marne ; Une ferme permacole aux Prés Neufs ; Budget 2018 : priorité aux écoles et à l’enfance...
  • Côté Ville > Wëlibox, au bonheur du frais ; Sème ta graine, festival écocitoyen ; La 2e de Tous en Scène ; Le SMITOM ouvre grand ses portes ; À vos baskets ; Portes ouvertes de la SPA les 2 et 3 juin : n’achetez pas, adoptez...

 

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Reflets n°222 (Avril 2018)

  • Côté Mairie > La recette gagnante du chef Coutant ; Des caméras piéton pour la police municipale ; Beuve et Gantier : le chantier est lancé ; Semaine de l’échange et du partage à l’Arcature du 16 au 20 avril ; La collecte des déchets verts a repris ; Bricolage et jardinage : rappel des règles...
  • Côté Ville > Sophie Hombert rend les fleurs (plus) lumineuses ; Alicia Saccavino sublime l’image des entreprises ; Le Bois dont je suis fait ; Concert de l’orchestre de Schwieberdingen ; Les Pénivauxois ont du talent ; Sème ta graine revient...

 

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Reflets n°221 (Mars 2018)

  • Côté Mairie > La crue de la Seine récidive ; Le CMJ s’engage contre le harcèlement à l’école ; Nouveau à l’Arcature : la gym poussette ; Seniors : donnez du Peps à vos neurones ; Révision allégée du PLU ; La Ville de Vaux-le-Pénil sur Twitter...
  • Côté Ville > Trophée Roses des Sables : cap vers l’aventure solidaire ; Anne Martinetti cuisine les polars à toutes les sauces ; Les Femmes savantes ; Avec le Comité des Fêtes ; Les Enfants Protégés descendent dans la rue ; Conférences en mars ; La Buissonnière se prépare...

 

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Reflets n°220 (Février 2018)

  • Côté Mairie > Vœux de la municipalité : une maison médicale à l’horizon 2019 ; Club Le Bon Temps : il n’y a pas d’âge pour s’amuser ; “Les Pénivauxois ont du talent“ : la 2e édition se prépare ; À l’Arcature en février...
  • Côté Ville > Fey Fouyapen : la chaleur des Antilles à Vaux-le-Pénil ; Aux côtés des clubs, Sport Clique mouille le maillot ; C’est (un peu) compliqué d’être l’origine du monde ; Les Femmes savantes ; Grand tournoi de judo les 10 et 11 février ; Le P'tit Bal en Famille...

 

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Reflets n°219 (Janvier 2018)

  • Côté Mairie > Beuve et Gantier : un nouvel accueil périscolaire dans le préau ; L’INSEE recense ; À l’Arcature en janvier ; Ramassage des sapins de Noël ; Vaux-le-Pénil au temps de la Noue ; Les vœux du conseil municipal : samedi 20 janvier ; Saint-Valentin : à vos messages lumineux ; Allo Encombrants, service actif...
  • Côté Ville > Tama-Yé a besoin de votre soutien ; Les Ciné-Concerts de la Grange ; Des souris et des hommes, par la Cie du Géant noir ; C’est (un peu) compliqué d’être à l’origine du monde ; Emily Loizeau sur scène...

 

 Lire le magazine : Reflets interactif de janvier 2018

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2019

 
Conseil municipal du 19 décembre 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2019

Finances - Marchés publics

Décision Modificative n°2 – Budget Commune

Clôture du Budget annexe Eau potable commune de Vaux le Pénil

Admission en non-valeur

Demande de subventions auprès de l’Etat (DSIL 2020) et du Conseil régional (CaR) – Mise aux normes et sécurisation du centre culturel de la Ferme des Jeux

Autorisation de signer l’avenant N°4 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer le Marché : exploitation de chauffage avec gros entretien sans fournitures de combustibles avec obligation de résultat

Urbanisme - Travaux

Mise en place d’une convention d’intervention foncière avec l’EPFIF

Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle cadastrée AS n°231 sise rue des Planons

Ressources Humaines

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du CDG 77

Acquisition chèques Cadhoc – Noël des enfants du personnel communal

Renouvellement postes à 52% et 72% - service enfance

Rémunération et vacations d’agents d’encadrement restaurants scolaires

Rémunération et vacations psychologue Pôle écoute et ateliers parents au sein de l’Université de parents Municipalité

Municipalité

Médailles de la ville - Promotion 2019 Questions diverses

Questions diverses

Remerciements

Conseil municipal du 14 novembre 2019
 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2019

Compte-rendu des décisions du Maire Municipalité

Municipalité

Additif à la délibération n° 2019.101 du 20/09/2019 : Convention d’Adhésion au groupement d’intérêt « IDF 77 »

Gravure de noms – monument aux morts de la Commune Finances-Marchés publics

Finances - marchés publics

Demande de subvention auprès du conseil régional pour la réhabilitation du gymnase Geissler

Demande de subvention auprès de l’Etat et du conseil régional pour la réhabilitation du parking de la FDJ

Avenant n°4 au contrat d’affermage du service public de distribution de l’eau potable

Autorisation de signer l’avenant N°1 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°2 au Marché Public de Performance Energétique

Autorisation de signer l’avenant N°3 au Marché Public de Performance Energétique Commerces

Commerces

Autorisation de signer l’acte d’engagement d’achat dans le programme de la Résidence du parc – 3ème cabinet Ressources humainesAutorisation de signer l’acte d’engagement d’achat dans le programme de la Résidence du parc – 3ème cabinet Ressources humaines

Ressources humaines

Contrats d’assurance des risques statutairesContrats d’assurance des risques statutaires

Modalités d’application du CPF

Création d’un poste de menuisier en CAE dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences »

Convention de participation – Prévoyance des agents

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne Enfance - Scolaire

Enfance-scolaire

Horaires de l’école maternelle Jean Robert Rouchon et l’école élémentaire Beuve et Gantier

Questions diverses
Remerciements

Pour des raisons techniques, les conseils municipaux des 4 juillet et 26 septembre n'ont pu être filmés.
 
Conseil municipal du 23 mai 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance 

Approbation du procès-verbal du 28 mars 2019

Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

Intercommunalité

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine

Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CAMVS

Rapport de la CLECT

Finances – Marchés publics

Fonds de concours de la CAMVS en faveur de la ludothèque, exercice 2019

Urbanisme - Travaux

Acquisition d’un terrain appartenant à l’OPH 77, rue des Trois Rodes

Demande de régularisation par cession d’une partie de chemin d’exploitation sur l’assiette foncière de Monsieur Zambetti, sentier de l’Haillon.

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

Avenant n°3 au bail initial avec Bouygues Telecom transféré à Cellnex pour l’installation d’antennes réseau de communications électroniques sur le château d’eau

Adhésion des communes de Bois-le-Roi et Bourron-Marlotte au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, le SDESM

Ressources humaines

Indemnité de départ volontaire

Création postes – besoins saisonniers

Revalorisation de la rémunération de la psychologue de crèches

Culture

Actualisation des tarifs des spectacles vivants, saison culturelle 2019/2020

Questions diverses

Intervention de M. Jean-Jacques Hovelynck

Intervention de Mme Patricia Rouchon

Remerciements

 

Conseil municipal du 28 mars 2019
 
 

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 21 février 2019

Installation nouveau conseiller municipal – (délibération sur table)

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Adoption du compte de gestion Budget Commune 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe La Passerelle 2018
Adoption du compte de gestion Budget annexe Eau potable 2018
Adoption du compte administratif Budget Commune 2018
Adoption du compte administratif Budget annexe la Passerelle 2018
Adoption du compte administratif Budget Eau potable 2018

Affectation du résultat M14 Budget Commune 2018
Affectation du résultat M14 Budget annexe La Passerelle 2018
Affectation du résultat M4 Budget annexe Eau potable 2018
Vote du budget primitif Budget Commune année 2019
Vote du budget primitif Budget annexe La Passerelle année 2019
Vote du budget primitif Budget Eau potable année 2019
Vote des taux des 3 taxes année 2019
Attribution des subventions aux associations 2019
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’IDF – contrat d’aménagement régional
Acceptation d’un don à la Commune

ÉCONOMIE - COMMERCES
Bail commercial restaurant de la Ferme des Jeux L’Artiste

TRAVAUX – SÉCURITÉ
Mise en place du document d’Information Communal sur les Risques Majeurs, le DICRIM
Engagement de la commune à réaliser les contrôles en assainissement des bâtiments
communaux

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2019

SOCIAL - LOGEMENT

Convention Fonds de Solidarité Logement
Demande de soutien financier à la Conférence des financeurs – appel à projets

TRAVAUX - SÉCURITÉ

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL 2019) – requalification des espaces publics du centre-ville

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 
 
Conseil municipal du 24 janvier
 
 
 
 
 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2018

Compte-rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Soutien au BAFA

Demande d’aide financière au fonctionnement auprès du Département pour l’école multisports

Demande d’aide financière au fonctionnement à la CAF de Seine et marne pour 2019

Appel à projets dans le cadre du Plan Départemental de sécurité routière pour l’année 2019

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

CULTURE

Autorisation de signature de la convention-cadre de mutualisation des conservatoires de Melun, le Mée-sur-Seine et Vaux-le-Pénil

ENFANCE-JEUNESSE

Expérimentation de nouvelles modalités d’inscriptions à l’accueil de loisirs Jeunes

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 

Archives 2018

  Conseil du 20 décembre 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2018

Compte rendu des décisions

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS

Décision modificative n° 4 – Budget commune

Admission en non-valeur

Allongement de la dette garantie d’emprunt Foyer de Seine et Marne

Demande de subventions auprès de l’Etat pour la réhabilitation de l’étanchéité groupe scolaire Romain Rolland

Demande de subventions auprès de l’Etat – Mise aux normes et requalification du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Autorisation de signer un avenant au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux

RESSOURCES HUMAINES

Adhésion aux prestations proposées par le service de médecine professionnelle et préventive du Centre départemental de gestion de Seine et Marne aux collectivités affiliées

Prise en charge des congés bonifiés

Création de postes – Besoins saisonniers 2019

Renouvellement de postes à 52 % et 72 %

Rémunération et vacation psychologique Pôle écoute et ateliers parents

SOCIAL LOGEMENT

Commercialisation de 2 pavillons du parc locatif de l’OPH77

MUNICIPALITÉ

Médailles de la ville

Participation de la ville à l’achat de vélos électriques

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Conseil du 15 novembre 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 20 septembre 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Rapport de la CLETC GEMAPI

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n°3 – Budget communal

Intégration du résultat du budget annexe du Tertre de Cherisy 2017 dans le budget de la commune

Catégorie de tarifs spectacles vivants – Billetterie de secours

Demande de subvention auprès de l’État – Mise aux normes et sécurisation du des cours des groupes scolaires maternelles JR Rouchon et R Rolland

Autorisation de signer les avenants au marché « aménagement de locaux périscolaires au niveau du préau de l’école Beuve et Gantier et rénovation de locaux »

Rapport de la commission consultative des services publics de l’eau 2017

Suppression de la surtaxe eau

Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie

Protocole transactionnel avec GPCI

URBANISME – TRAVAUX

Désaffectation terrain rue de la Grouette
Déclassement terrain rue de la Grouette
Cession d’une parcelle de 4 500 m² rue de la Grouette suite à Appel à projet

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine et Marne

Acquisition de chèques Cadhoc pour les enfants du personnel communal

ENFANCE

Accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise Dolto

QUESTIONS DIVERSES
REMERCIEMENTS

 Conseil du 20 septembre 2018

Désignation du secrétaire de séanceDésignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 28 juin 2018

INTERCOMMUNALITÉ

Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la communauté d’agglomération Melun val de Seine et ses communes membres

Approbation du rapport de la CLECT – Taxe de séjour pour les communes de Le Mée sur Seine, Livry sur Seine, La Rochette et Seine Port
Approbation du rapport de la CLECT – Opération Espace et Plein ciel pour la commune de le Mée sur Seine
Approbation du rapport de la CLECT – Programme de réussite éducative pour les communes de Dammarie les Lys, Le Mée sur Seine et Melun
Approbation du rapport de la CLECT – Subventions Éducation de la ville de Melun

Fonds de concours de la Camvs pour la ludothèque

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Décision modificative n° 2 – Budget commune

Demande de subventions – Mise aux normes et sécurisation de deux courts de tennis extérieurs

Demande de subventions auprès de l’État (DSIL) – Mise aux normes et sécurisation du parking du centre culturel de la Ferme des Jeux

Dissolution du service public à caractère commercial de cinéma

URBANISME – TRAVAUX

Groupement de commandes – Achat d’énergie, de fournitures, de services associés

Adhésion des communes de Bagneaux-sur-Loing, Croissy-Beaubourg, Lésigny et Villenoy au sein du SDESM 

Retrait des délibérations n° 2018.064 et 2018.097
Approbation de la révision allégée n° 1 du Plan local d’urbanisme

Révision allégée n° 2 du PLU

Cession de 5 parcelles d’une superficie de 324 m²

Vente de parcelles au SMITOM

RESSOURCES HUMAINES

Rémunération et vacation d’un agent pour la retraite sportive

Modification du tableau des effectifs du Conservatoire de musique

Rémunération et vacation d’agents de surveillance dans le cadre des activités périscolaires

Création de poste – Point de surveillance école

Modification du tableau des effectifs : création de postes

CIMETIÈRE

Modification des horaires du cimetière

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention Fonds de solidarité logement

MUNICIPALITÉ
Représentants de la commune au Comité des Fêtes et à la Passerelle

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES

Programme de la commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale

 

 Conseil du 17 mai 2018

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux du 29 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Abrogation partielle de la délibération 2018.043

Attribution de subvention – Club d’éducation canine de Vaux le Pénil

Convention spéciale suite à des dégradations supportées par une route communale

URBANISME – TRAVAUX

Cession d’une parcelle rue de la Grouette

Modification du PLU

Modification des statuts du SDESM

RESSOURCES HUMAINES

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Modification du tableau des effectifs

Prise en charge de congés bonifiés

CULTURE

Réalisation et diffusion de supports de communication culturelle unique dans le cadre de la saison culturelle 2018/2019 : constitution d’un groupement de commande

Actualisation des tarifs spectacles vivants - Saison culturelle 2018/2019

Proposition d’évolution tarifaire pour la rentrée scolaire 2018/2019 – Conservatoire de musique

ENFANCE

Revalorisation des tarifs des activités péri et extra scolaires municipales

Modification du règlements des activités péri et extra scolaires municipales

PETITE ENFANCE

Modification des règlements intérieurs des crèches collectives, de la crèche familiale et du multi accueil de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentations au sein de la commune au sein de l’APAM, du lycée et du CCAS

SOCIAL ET LOGEMENT

Convention d’objectifs ASSAD’RM

QUESTIONS DIVERSES

Vœu à l’adresse d’Enedis concernant l’installation des nouveaux compteurs Linky

Bornes électriques et rénovation d'Intermarché

REMERCIEMENTS

 

 

 Conseil du 29 mars 2018

Ouverture de la séance

Hommage aux victimes des attentats de Trèbes et Carcassonne, hommage à Jean-Jacques Barbeaux, président du Conseil départemental

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 15 février et 8 mars 2018

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE

Adoption du compte de gestion budget commune 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte de gestion budget annexe la Passerelle 2017
Adoption du compte administratif budget commune 2017
Adoption du compte administratif budget annexe eau potable 2017
Adoption du compte administratif budget annexe tertre de Cherisy 2017
Adoption du compte administratif budget annexe la Passerelle 2017

Affectation du résultat M14 budget commune année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe eau potable année 2017
Affectation du résultat M14 budget annexe la Passerelle année 2017

Vote du budget primitif commune année 2018

Vote du budget primitif annexe eau potable année 2018

Vote du budget primitif annexe la Passerelle année 2018

Vote des 3 taxes année 2018

Attribution de subventions aux associations 2018

Programme des emprunts 2018

RESSOURCES HUMAINES

Tableau des effectifs 2018

URBANISME

Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 324 m²
Cession de trois parcelles d’une contenance totale de 529 m²

ENFANCE

Convention pour l’accueil d’un enfant porteur de handicap au centre de loisirs Françoise DoIto

INTERGENERATION

Demande de subvention de fonctionnement auprès du département pour l’école multisport

Demande de subvention de fonctionnement à la caisse d’allocations familiales de Seine et Marne pour l’année 2018 – Université de parents REAAP

SOCIAL ET LOGEMENT

Remboursement de frais d’obsèques aux pompes funèbres Roc Eclerc

Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du Demandeur

Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques

Bail rural avec la société UTOPIHA

Acceptation d’un don à la commune

Bail emphytéotique avec l’association les Amis du Germenoy

QUESTIONS DIVERSES

 

Conseil du 15 février 2018

 

 

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des 13 décembre 2017 et 11 janvier 2018

FINANCES - MARCHES PUBLICS

Rapport d’orientation budgétaire

Subvention compagnie C(h)aracteres

Soutien au BAFA

Indemnité de sinistre

URBANISME – TRAVAUX

Information sur la modification n° 3 du Plan local d’urbanisme

Désaffectation d’un bâtiment - Maison des anciens
Déclassement d’un bâtiment - Maison des anciens
Mandat de vente aux agences immobilières – Maison des anciens

Convention relative à la mise à disposition d’abri(s)-voyageurs

Convention relative à la collecte des déchets industriels banals assimilés à des déchets ménagers

RESSOURCES HUMAINES

Création de postes – besoins saisonniers

Prise en charge des congés bonifiés

PETITE ENFANCE

Modification de l’annexe 3 des règlements des établissements collectifs et familial de la Maison de l’enfant

MUNICIPALITÉ

Représentation de la commune au sein du Syndicat des rus de la Noue et du Châtelet

QUESTIONS DIVERSES

Ticket +

Arrêt des bus à la demande

Disparition de Cultures du Cœur

Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)

 

ARCHIVES

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